Exécution de service de transports: sorties scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires

Simaje du Pays de Lourdes

Exécution de service de transports: sorties scolaires, péri-scolaires et extra-scolaires. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 460 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.

Qui ?

• Simaje du Pays de Lourdes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-12	Avis de marché

Avis de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SIMAJE du pays de Lourdes
Adresse postale: 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.simaje.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
URL des documents: http://simaje.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://simaje.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-401416
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Sorties extra-scolaires (accueils de loisirs)
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Sorties école de Lannedarré
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sorties école de l'ophite
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Sorties école de Darrespouey
Numéro du lot: 5
Brève description: Sorties école maternelle du Lapacca
Numéro du lot: 6
Brève description: Sorties école d'Honoré Auzon
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Sorties école élémentaire du Lapacca
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Sorties école d'Adé
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Sorties école de Loubajac
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Sorties école de Poueyferré
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Sorties école de Saint-Pé-de-Bigorre
Numéro du lot: 12
Brève description: Sorties école de Lézignan
Numéro du lot: 13
Brève description: Sorties école d'Ossen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration simplifiée unique dûment complétée.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres SIMAJE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.simaje.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://simaje.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Simaje
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://simaje.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18-ssc013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 177-401416 (2018-09-12)

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