Événementiel — acquisition de motifs d'illuminations et achat de matériel pour la réparation et la rénovation de motifs d'illuminations — accord-cadre à bons de commande — années 2018 à 2021

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Le présent marché concerne:
— l'achat de fournitures pour la préparation et la rénovation de matériels d'illuminations,
— l'acquisition de motifs d'illuminations festives, événementielles, de décorations,
— la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs.
À titre informatif, le pouvoir adjudicateur dispose d'environ 500 motifs de rue dont l'état général est bon et qui font l'objet des réparations nécessaires tous les ans. Par ailleurs, la commune entend acquérir de nouveaux motifs et équiper 1 à 4 nouveaux sites pour l'année 2018, étant entendu que la commune ne réalisera pas nécessairement tous les ans de nouvelles études et acquisition de nouveaux motifs montant minimum: 15 000 EUR (TTC). Montant maximum: 350 000 EUR (TTC). De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blachère Illumination SAS

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-07	Avis de marché
2018-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Numéro de référence: Aoo01/18 Bis
Brève description:

Le présent marché concerne: — l'achat de fournitures pour la préparation et la rénovation de matériels d'illuminations, — l'acquisition de motifs d'illuminations festives, événementielles, de décorations, — la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs. À titre informatif, le pouvoir adjudicateur dispose d'environ 500 motifs de rue dont l'état général est bon et qui font l'objet des réparations nécessaires tous les ans. Par ailleurs, la commune entend acquérir de nouveaux motifs et équiper 1 à 4 nouveaux sites pour l'année 2018, étant entendu que la commune ne réalisera pas nécessairement tous les ans de nouvelles études et acquisition de nouveaux motifs montant minimum: 15 000 EUR (TTC). Montant maximum: 350 000 EUR (TTC). De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-07 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199572
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci d'en faire la demande par fax au +33 494007981 ou de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plate-forme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. +33 480041260. Nomenclature interne: 33-02 — date prévisionnelle de notification et d'exécution: troisième trimestre 2018 — unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués au règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — avance forfaitaire de 5 % prévue dans les conditions cumulatives prévues aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics — pas de retenue de garantie. Constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable si avance forfaitaire de 5 % souhaitée. Les délais d'exécution sont définis par le candidat dans l'acte d'engagement, ceux-ci ne pouvant être inférieurs à 5 jours ouvrés, délai minimal de livraison, et ne pouvant excéder: — 30 jours ouvrés concernant les fournitures nécessaires à la réparation du parc existant, — 90 jours ouvrés concernant l'acquisition de motifs neufs, — 30 jours ouvrés concernant la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs sous-traitance non autorisée pour la fourniture la présente procédure est passée après déclaration sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne:

— l'achat de fournitures pour la préparation et la rénovation de matériels d'illuminations,

— l'acquisition de motifs d'illuminations festives, événementielles, de décorations,

— la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs.

À titre informatif, le pouvoir adjudicateur dispose d'environ 500 motifs de rue dont l'état général est bon et qui font l'objet des réparations nécessaires tous les ans. Par ailleurs, la commune entend acquérir de nouveaux motifs et équiper 1 à 4 nouveaux sites pour l'année 2018, étant entendu que la commune ne réalisera pas nécessairement tous les ans de nouvelles études et acquisition de nouveaux motifs montant minimum: 15 000 EUR…

… (TTC). Montant maximum: 350 000 EUR (TTC). De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

… (TTC) Montant maximum: 350 000 EUR (TTC). De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

Description des renouvellements: 3 reconductions éventuelles
Description des options:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul titulaire, à compter de sa date de notification pour le restant de l'année 2018, renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une année, du 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1).

Situation économique et financière:

— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractère esthétique et fonctionnel jugé d'après la grille de notation notée du 165 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis — Hôtel de Ville, 3ème étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— 30 jours ouvrés concernant les fournitures nécessaires à la réparation du parc existant,

— 90 jours ouvrés concernant l'acquisition de motifs neufs,

— 30 jours ouvrés concernant la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs sous-traitance non autorisée pour la fourniture la présente procédure est passée après déclaration sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 089-199572 (2018-05-07)

Avis d'attribution de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne: — l'achat de fournitures pour la préparation et la rénovation de matériels d'illuminations, — l'acquisition de motifs d'illuminations festives, événementielles, de décorations, — la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs. A titre informatif, le pouvoir adjudicateur dispose d'environ 500 motifs de rue dont l'état général est bon et qui font l'objet des réparations nécessaires tous les ans. Par ailleurs, la Commune entend acquérir de nouveaux motifs et équiper 1 à 4 nouveaux sites pour l'année 2018, étant entendu que la Commune ne réalisera pas nécessairement tous les ans de nouvelles études et acquisition de nouveaux motifs montant minimum: 15 000 EUR (T.T.C.) Montant maximum: 350 000 EUR (T.T.C.) De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

Valeur totale du marché: 1 166 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-palmiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326608
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199572
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

N — minimum: 15 000 EUR (T.T.C.), — maximum: 350 000 EUR (T.T.C.) (soit un total de 1 400 000 EUR (T.T.C.) sur 4 ans), — montant du Denc: 26 165,35 EUR (T.T.C.), — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la réalisation d'études préalables à l'acquisition de motifs. A titre informatif, le pouvoir adjudicateur dispose d'environ 500 motifs de rue dont l'état général est bon et qui font l'objet des réparations nécessaires tous les ans. Par ailleurs, la Commune entend acquérir de nouveaux motifs et équiper 1 à 4 nouveaux sites pour l'année 2018, étant entendu que la Commune ne réalisera pas nécessairement tous les ans de nouvelles études et acquisition de nouveaux motifs montant minimum: 15 000 EUR (T.T.C.) Montant maximum: 350 000 EUR (T.T.C.) De plus, à titre d'information, le pouvoir adjudicateur procède à la réparation des motifs principalement de mars à juin.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 Hyères

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Blachere Illumination Sas
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Apt
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 166 667 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— minimum: 15 000 EUR (T.T.C.),

— maximum: 350 000 EUR (T.T.C.) (soit un total de 1 400 000 EUR (T.T.C.) sur 4 ans),

— montant du Denc: 26 165,35 EUR (T.T.C.),

— dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Source: OJS 2018/S 143-326608 (2018-07-24)

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