La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des études, les documents BPE, ainsi que la documentation projet, tels que décrits dans le CSCT,
— les approvisionnements matière et composants, la fabrication des éléments de la Section d’Essais SEQUOIA, l’emballage le transport, le stockage, la manutention et la livraison de la Section d’Essais SEQUOIA telle que décrite dans le CSCT, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité, ainsi que leurs documentations associées,
— la réalisation de la documentation associée aux contrôles et essais de recette en usine,
— les essais de recette recette sur site,
— les documents réglementaires,
— les essais réglementaires,
— le dossier constructeur,
— la réalisation de l’ensemble des prestations identifiées dans le CSCT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études et réalisation de la section d’essais Sequoia
B18-2388-CIA
Produits/services: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique📦
Brève description:
“La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des...”
Brève description
La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des études, les documents BPE, ainsi que la documentation projet, tels que décrits dans le CSCT,
— les approvisionnements matière et composants, la fabrication des éléments de la Section d’Essais SEQUOIA, l’emballage le transport, le stockage, la manutention et la livraison de la Section d’Essais SEQUOIA telle que décrite dans le CSCT, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité, ainsi que leurs documentations associées,
— la réalisation de la documentation associée aux contrôles et essais de recette en usine,
— les essais de recette recette sur site,
— les documents réglementaires,
— les essais réglementaires,
— le dossier constructeur,
— la réalisation de l’ensemble des prestations identifiées dans le CSCT.
1️⃣
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA — Centre de Cadarache.
Description du marché:
“La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des...”
Description du marché
La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des études, les documents BPE, ainsi que la documentation projet, tels que décrits dans le CSCT,
— les approvisionnements matière et composants, la fabrication des éléments de la Section d’Essais SEQUOIA, l’emballage le transport, le stockage, la manutention et la livraison de la Section d’Essais SEQUOIA telle que décrite dans le CSCT, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité, ainsi que leurs documentations associées,
— la réalisation de la documentation associée aux contrôles et essais de recette en usine,
— les essais de recette recette sur site,
— les documents réglementaires,
— les essais réglementaires,
— le dossier constructeur,
— la réalisation de l’ensemble des prestations identifiées dans le CSCT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
«Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables».
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
10:00 📅
“Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du...”
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme rubrique «Certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 188-424993 (2018-09-27)
Informations complémentaires (2018-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des...”
Brève description
La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des études, les documents BPE, ainsi que la documentation projet, tels que décrits dans le CSCT,
— les approvisionnements matière et composants, la fabrication des éléments de la section d’essais Sequoia, l’emballage le transport, le stockage, la manutention et la livraison de la section d’essais Sequoia telle que décrite dans le CSCT, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité, ainsi que leurs documentations associées,
— la réalisation de la documentation associée aux contrôles et essais de recette en usine,
— les essais de recette recette sur site,
— les documents réglementaires,
— les essais réglementaires,
— le dossier constructeur,
— la réalisation de l’ensemble des prestations identifiées dans le CSCT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 188-424993
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-06 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-13 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-05 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-12 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2018/S 208-475727 (2018-10-25)
Avis d'attribution de marché (2019-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Hélène Imbert
Courrier électronique: helene.imbert@cea.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 995 💰
Description
Description du marché:
“La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des...”
Description du marché
La prestation concerne notamment:
— la mise en place de l’organisation nécessaire à l’atteinte des objectifs,
— les relevés sur site,
— la réalisation des études, les documents BPE, ainsi que la documentation projet, tels que décrits dans le CSCT,
— les approvisionnements matière et composants, la fabrication des éléments de la section d’essais Sequoia, l’emballage le transport, le stockage, la manutention et la livraison de la section d’essais Sequoia telle que décrite dans le CSCT, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité, ainsi que leurs documentations associées,
— la réalisation de la documentation associée aux contrôles et essais de recette en usine,
— les essais de recette recette sur site,
— les documents réglementaires,
— les essais réglementaires,
— le dossier constructeur,
— la réalisation de l’ensemble des prestations identifiées dans le CSCT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Méthodologie proposée et description des livrables
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Optimisation des délais et justificatif
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Organisation
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Qualité sécurité environnement
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-424993
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000825009
Titre: Études et réalisation de la section d’essais Sequoia
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sumix
Adresse postale: Site Industriel Sactar
Commune postale: Bollène
Code postal: 84500
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 995 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du...”
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme rubrique «Certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le Portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 037-083759 (2019-02-18)