Avis de marché (2018-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BPRT Bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: David Nolin
Téléphone: +33 442257749📞
Courrier électronique: david.nolin@cea.fr📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Étude, fabrication et essais d’un four de brasage sous vide
B18-2215-CGS
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Étude, fabrication et essais d’un four de brasage sous vide pour le compte du DEN/CEA/CAD/DTN/STCP du CEA de Cadarache.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Centre de Cadarache
Description du marché:
“1) Étude du four de brasage sous vide, incluant notamment le plan d’implantation d’ensemble du four et de ses accessoires;
2) Fabrication du four;
3) Essais...”
Description du marché
1) Étude du four de brasage sous vide, incluant notamment le plan d’implantation d’ensemble du four et de ses accessoires;
2) Fabrication du four;
3) Essais usine;
4) Livraison sur le centre CEA de Cadarache.
5) Mise en service et recette sur site.
La mise en service et recette sur site pourra intervenir dans un délai maximum de 6 mois à compter de la date de réception du four sur le centre de Cadarache. La date de mise en service sera communiquée au titulaire au plus tard un mois avant.
La réception du four et de l’ensemble des matériels objet de la prestation sera prononcée à l’issue de cette étape, et sanctionnée par un procès-verbal signé par les parties.
6) Fourniture de l’ensemble de la documentation liée à la prestation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-04 📅
Date de fin: 2019-12-20 📅
Description
Informations complémentaires: La durée du marché est donnée à titre indicatif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu’ils ont déjà transmis à l’unité achat du CEA dont dépend l’acheteur dans le cadre d’une précédente consultation et qui demeurent valables.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit fournir les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CEA Cadarache Bâtiment 122.
La date d'ouverture des offres est données à titre indicatif.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Camille Gross, Benoît Guillier, Tom Maurel, Frédéric Navacchia.
Cette liste est donnée à titre indicatif.”
“Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du...”
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «Certificat électronique»
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 228-521051 (2018-11-22)
Informations complémentaires (2018-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Personne de contact: Camille Gross
Téléphone: +33 442256214📞
Courrier électronique: camille.gross@cea.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 228-521051
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte:
“Point(s) de contact: David Nolin
Téléphone: +33 442257749
Courriel: david.nolin@cea.fr
Fax: +33 442252377” Nouvelle valeur
Texte:
“Point(s) de contact: Camille Gross
Téléphone: +33 442256214
Courriel: camille.gross@cea.fr
Fax: +33 442252377”
Source: OJS 2018/S 233-532406 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 296 600 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Centre de Cadarache.
Description du marché:
“1) étude du four de brasage sous vide, incluant notamment le plan d’implantation d’ensemble du four et de ses accessoires;
2) fabrication du four;
3) essais...”
Description du marché
1) étude du four de brasage sous vide, incluant notamment le plan d’implantation d’ensemble du four et de ses accessoires;
2) fabrication du four;
3) essais usine;
4) livraison sur le Centre CEA de Cadarache;
5) mise en service et recette sur site.
La mise en service et recette sur site pourra intervenir dans un délai maximum de 6 mois à compter de la date de réception du four sur le Centre de Cadarache. La date de mise en service sera communiquée au titulaire au plus tard 1 mois avant.
La réception du four et de l’ensemble des matériels objet de la prestation sera prononcée à l’issue de cette étape, et sanctionnée par un procès-verbal signé par les parties;
6) fourniture de l’ensemble de la documentation liée à la prestation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie proposée démontrant la bonne compréhension des besoins du CEA au regard des attendus précisés dans le cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais, pertinence et justificatif
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Organisation, mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources”
Critère de qualité (nom): Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Prix (pondération): 55
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 228-521051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000832906 / P5H92
Titre: Étude, fabrication et essais d’un four de brasage sous vide
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ECM Technologies
Adresse postale: 46 rue Jean Vaujany
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38029
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 600 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 071-167741 (2019-04-09)