Étude de programmation urbaine et étude de sûreté et de sécurité publique dans le cadre du protocole de préfiguration NPNRU au quartier des Arènes et des Champs Plaisants à Sens

Communauté d'agglomération Grand Sénonais

Étude de programmation urbaine et étude de sûreté et de sécurité publique dans le cadre du protocole de préfiguration NPNRU au quartier des Arènes et des Champs Plaisants à Sens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Grand Sénonais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes

Où ?

• Bourgogne › Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-19	Avis de marché
2018-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: A01-2018
Brève description:

Étude de programmation urbaine et étude de sûreté et de sécurité publique dans le cadre du protocole de préfiguration NPNRU au quartier des Arènes et des Champs Plaisants à Sens.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-senonais.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956711 📞
Fax: +33 386956756 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47375&orgAcronyme=l5b 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47375&orgAcronyme=l5b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030913
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Lot nº 1: le présent lot a pour objet une étude de programmation urbaine. Elle préparera à la signature de la convention NPNRU via la définition d'un projet pour le quartier des Arènes / Champs Plaisants, la définition du programme et des contraintes opérationnelles et l'accompagnement à l'élaboration de la convention financière pour conduite à l'aide à l'élaboration de la convention NPNRU. Le lot nº 1 est un marché à prix mixtes dont les prestations sont réparties de la façon suivante: — des missions d'études rémunérées par prix forfaitaires indiqués à l'acte d'engagement; — des prestations d'accompagnement rémunérées aux prix figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU) avec l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins: montant maximum confié au titre des prestations d'accompagnement: 180 000 EUR HT. Le candidat pour le lot nº 1 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: aménagement et urbanisme opérationnel, avec des compétences dans les domaines juridique, technique, financier, environnementale et développement durable, paysagiste, stratégie et politique urbaine, politiques de l'habitat, sociologie, conduite de projets complexes et maîtrise des outils de gestion liés à ladite conduite de projets, animation de réunions, Tiers-Facilitateur dans la conduite de projets partenariaux et inter-services, une connaissance du Règlement général (Rga) et du Règlement financier (Rfi) de l'ANRU. Lot nº 2: le lot nº 2, le marché est un marché à prix forfaitaires par application des prix indiqués à l'acte d'engagement. Le candidat pour le lot nº 2 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: sécurité, sociologie, compétences technico-réglementaires en matière de construction, de sécurité incendie (accès pompiers, évacuation) et d'accessibilité aux personnes handicapées (aménagements extérieurs, voirie, espace publics). Durée du marché: le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Missions d'études du lot nº 1 et nº 2: l'ensemble des missions relatives aux études du lot nº 1 et l'ensemble des missions relatives au lot nº 2 devront être effectués dans un délai global maximal de 8 mois à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Toutefois, le prestataire pourra réduire les délais d'exécution des prestations dans son acte d'engagement. Les délais d'exécution qui auront été indiqués par le prestataire dans son acte d'engagement deviendront contractuels suite à la notification du marché. Prestations d'accompagnement du lot nº 1: cette partie du marché couvre toute la durée de la convention NPNRU en phase opérationnelle 2018- 2025. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins à compter du deuxième semestre 2018 et jusqu'au 31.12.2025 au plus tard. Les prestations d'accompagnement durant la convention NPNRU feront l'objet de délais spécifiques en fonction des missions confiées.

Informations complémentaires

Lot nº 1: le présent lot a pour objet une étude de programmation urbaine. Elle préparera à la signature de la convention NPNRU via la définition d'un projet pour le quartier des Arènes / Champs Plaisants, la définition du programme et des contraintes opérationnelles et l'accompagnement à l'élaboration de la convention financière pour conduite à l'aide à l'élaboration de la convention NPNRU. Le lot nº 1 est un marché à prix mixtes dont les prestations sont réparties de la façon suivante:

— des missions d'études rémunérées par prix forfaitaires indiqués à l'acte d'engagement;

— des prestations d'accompagnement rémunérées aux prix figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU) avec l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins: montant maximum confié au titre des prestations d'accompagnement: 180 000 EUR HT. Le candidat pour le lot nº 1 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: aménagement et urbanisme opérationnel, avec des compétences dans les domaines juridique, technique, financier, environnementale et développement durable, paysagiste, stratégie et politique urbaine, politiques de l'habitat, sociologie, conduite de projets complexes et maîtrise des outils de gestion liés à ladite conduite de projets, animation de réunions, Tiers-Facilitateur dans la conduite de projets partenariaux et inter-services, une connaissance du Règlement général (Rga) et du Règlement financier (Rfi) de l'ANRU.

Lot nº 2: le lot nº 2, le marché est un marché à prix forfaitaires par application des prix indiqués à l'acte d'engagement. Le candidat pour le lot nº 2 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: sécurité, sociologie, compétences technico-réglementaires en matière de construction, de sécurité incendie (accès pompiers, évacuation) et d'accessibilité aux personnes handicapées (aménagements extérieurs, voirie, espace publics). Durée du marché: le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Missions d'études du lot nº 1 et nº 2: l'ensemble des missions relatives aux études du lot nº 1 et l'ensemble des missions relatives au lot nº 2 devront être effectués dans un délai global maximal de 8 mois à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Toutefois, le prestataire pourra réduire les délais d'exécution des prestations dans son acte d'engagement. Les délais d'exécution qui auront été indiqués par le prestataire dans son acte d'engagement deviendront contractuels suite à la notification du marché. Prestations d'accompagnement du lot nº 1: cette partie du marché couvre toute la durée de la convention NPNRU en phase opérationnelle 2018- 2025. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins à compter du deuxième semestre 2018 et jusqu'au 31.12.2025 au plus tard. Les prestations d'accompagnement durant la convention NPNRU feront l'objet de délais spécifiques en fonction des missions confiées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude de programmation urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Étude de programmation urbaine.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants en cas de nécessité.

Intitulé du lot: Étude de sûreté et de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description: Étude de sûreté et de sécurité.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du jugement prononcé. Le cas échéant, il fournira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés au 3º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— déclaration relative au casier judiciaire attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnée aux 1º a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisé.

Forme juridique du groupement: lorsque le marché lui a été attribué, le groupement sera tenu de se transformer en groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. La collectivité pourra, si elle le juge nécessaire, demander aux candidats de compléter ou corriger leur dossier de candidature.

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière appréciée au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'effectif global moyen annuel et l'effectif moyen annuel du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution du marché. Titres d'études et professionnels des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché. Présentation de références de moins de 3 ans en précisant la date, le montant et le destinataire public ou privé pour des prestations de nature et d'importance comparables. Toutefois, il est rappelé que le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47375&orgAcronyme=l5b 🌏

Référence
Informations complémentaires

— des missions d'études rémunérées par prix forfaitaires indiqués à l'acte d'engagement;

— des prestations d'accompagnement rémunérées aux prix figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU) avec l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins: montant maximum confié au titre des prestations d'accompagnement: 180 000 EUR HT. Le candidat pour le lot nº 1 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: aménagement et urbanisme opérationnel, avec des compétences dans les domaines juridique, technique, financier, environnementale et développement durable, paysagiste, stratégie et politique urbaine, politiques de l'habitat, sociologie, conduite de projets complexes et maîtrise des outils de gestion liés à ladite conduite de projets, animation de réunions, Tiers-Facilitateur dans la conduite de projets partenariaux et inter-services, une connaissance du Règlement général (Rga) et du Règlement financier (Rfi) de l'ANRU.

Lot nº 2: le lot nº 2, le marché est un marché à prix forfaitaires par application des prix indiqués à l'acte d'engagement. Le candidat pour le lot nº 2 (équipe pluridisciplinaire ou structure à compétences intégrées) devra impérativement justifier de compétences dans les domaines suivants: sécurité, sociologie, compétences technico-réglementaires en matière de construction, de sécurité incendie (accès pompiers, évacuation) et d'accessibilité aux personnes handicapées (aménagements extérieurs, voirie, espace publics). Durée du marché: le marché prend effet à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Missions d'études du lot nº 1 et nº 2: l'ensemble des missions relatives aux études du lot nº 1 et l'ensemble des missions relatives au lot nº 2 devront être effectués dans un délai global maximal de 8 mois à compter de la date de l'accusé de réception du courrier de notification. Toutefois, le prestataire pourra réduire les délais d'exécution des prestations dans son acte d'engagement. Les délais d'exécution qui auront été indiqués par le prestataire dans son acte d'engagement deviendront contractuels suite à la notification du marché. Prestations d'accompagnement du lot nº 1: cette partie du marché couvre toute la durée de la convention NPNRU en phase opérationnelle 2018- 2025. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins à compter du deuxième semestre 2018 et jusqu'au 31.12.2025 au plus tard. Les prestations d'accompagnement durant la convention NPNRU feront l'objet de délais spécifiques en fonction des missions confiées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pré-contractuel devant le tribunal administratif compétent par application des articles 551-1 et suivants du code de justice administrative s'inscrivant dans un délai de 16 jours entre la date d'envoi de la décision et la signature du marché,

— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application des articles 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 015-030913 (2018-01-19)

Avis d'attribution de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet une étude de programmation urbaine intégrant une étude de sûreté et de sécurité publique dans le cadre du protocole de préfiguration NPNRU au quartier des Arènes et des Champs Plaisants à Sens.

Valeur totale du marché: 370 875 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Sénonais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204339
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030913
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Les critères d'attribution sont référées dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Etude de programmation urbaine
Brève description:

L'Étude de programmation urbaine a pour objet la préparation à la signature de la convention NPNRU via la définition d'un projet pour le quartier des Arènes / Champs Plaisants, la définition du programme et des contraintes opérationnelles et l'accompagnement à l'élaboration de la convention financière pour conduire à l'aide à l'élaboration de la convention NPNRU.

Dans le cadre des missions, le prestataire devra accompagner la collectivité durant la convention NPNRU via une mission de conseils et de suivi d'opération, d'animation de réunions, d'établissements de supports de communication et de mise à jour du plan guide.

Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont référées dans le règlement de consultation.
Brève description:

L'étude de sûreté et de sécurité publique vient en parallèle de la définition du projet urbain, objet du lot nº 1, permettant ainsi d'intégrer la protection des personnes et des biens dans le projet urbain.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 points
Pondération du prix: 30 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours contractuel devant le Tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le Tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 090-204339 (2018-05-09)

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