Entretien et réparation des instruments de musique du conservatoire à rayonnement régional et des orgues de la Ville de Reims

Ville de Reims

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'entretien et la réparation des instruments de musique du conservatoire à rayonnement régional de Reims et exceptionnellement d'autres directions de la Ville de Reims (Éducation…) ainsi que les instruments entrant dans le cadre du projet DEMOS (orchestre à l'école) qui doit être mis en place sur la Ville de Reims. Il est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AJ atelier des cuivres
• Atelier Bertrand Cattiaux
• Atelier de Lutherie F J Pommet
• Atelier des Quatre Cordes
• Atelier Guillaume Finaz
• Karl Matuszewski
• L'Instrumentarium
• Laurent Plet
• Laurent plet (mandataire du groupement)
• Percuchotte
• pierre malbos

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-29	Avis de marché
2018-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
Numéro de référence: VF7Q-8-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044110
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum, avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 145 500 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et réparation des instruments à cordes (violons, altos, violoncelles et contrebasses).

Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et réparation des instruments à cordes baroques.
Valeur estimée hors TVA: 1 666 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et réparation des clavecins et épinettes.
Valeur estimée hors TVA: 16 666 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Réglages spécifiques et réparation des pianos de concert.
Valeur estimée hors TVA: 10 833 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien réparation des pianos et entretien courant des pianos de concert.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et réparation des orgues propriétés de la Ville de Reims.
Valeur estimée hors TVA: 9 166 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien et réparation des instruments à vents: bois.
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien et réparation des instruments à vents: cuivre.
Valeur estimée hors TVA: 4 583 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien et réparation des instruments de percussions.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien et réparation des harpes.
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 11
Brève description: Entretien et réparation des guitares classiques et électriques.
Numéro du lot: 12
Brève description: Maintenance des grandes orgues de la basilique Saint-Rémi de Reims.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Liste et brève description des règles et critères:

— lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015. En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacités économiques et financières et capacités techniques et professionnelles: conditions de participation prévues à l'article 4.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 215 104 217 00017
Contact
Point de contact: M. le Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple (1er étage) — CS 80036
Point de contact: C3C pôle développement et services à la population
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Remise des plis: les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre soit par voie électronique, soit par envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM…).

— dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide»,

— dispositions relatives à la remise des plis par courrier ou dépôt contre récépissé: les plis seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: «Offre pour: Vf7q-8-01 — entretien et réparation des instruments de musique du conservatoire à rayonnement régional et des orgues de la Ville de Reims — lot nº… — ne pas ouvrir». Les candidats peuvent transmettre ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: Ville de Reims, C3C pôle développement et services à la population, 19 rue du Temple (1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé pré-contractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 021-044110 (2018-01-29)

Avis d'attribution de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 583 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321437
Se réfère à l'avis: 2018/S 021-044110
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Les présents accords-cadres à bons de commandes sont conclus sans minimum et sans maximum. Le montant indiqué à l'article II.1.7 correspond à la valeur totale estimative de tous les lots attribués sur la durée totale de l'accord-cadre. Les montants indiqués aux articles V.2.4 du présent avis correspondent aux valeurs estimatives de chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre correspondant. Les lots nº 7 et nº 11 de l'accord-cadre ont été déclarés infructueux par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparation des instruments à cordes (violons, altos, violoncelles et contrebasses)
Entretien et réparation des instruments à cordes baroques
Entretien et réparation des clavecins et épinettes
Réglages spécifiques et réparation des pianos de concert
Entretien réparation des pianos et entretien courant des pianos de concert
Entretien et réparation des orgues propriétés de la Ville de Reims
Entretien et réparation des instruments à vents: bois
Entretien et réparation des instruments à vents: cuivre
Entretien et réparation des instruments de percussions
Entretien et réparation des harpes
Entretien et réparation des guitares classiques et électriques
Maintenance des grandes orgues de la basilique Saint-Remi de Reims
Brève description: Maintenance des grandes orgues de la basilique Saint-Remi de Reims.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-13 📅
Nom: Atelier des Quatre Cordes
Numéro d'enregistrement national: 804 733 947 00027
Adresse postale: 3 rue Jean Decoux
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 32 500 EUR 💰
Nom: Atelier de Lutherie F J Pommet
Numéro d'enregistrement national: 404 335 028 00019
Adresse postale: 96 boulevard Saint-Marceaux
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 1 666 EUR 💰
Nom: Atelier Guillaume Finaz
Numéro d'enregistrement national: 817 841 844 00019
Adresse postale: 50 rue Désiré Chevalier
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 16 666 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Pierre Malbos
Numéro d'enregistrement national: 394 168 710 00025
Adresse postale: 79 rue Victor Hugo
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 833 EUR 💰
Nom: Karl Matuszewski
Numéro d'enregistrement national: 499 788 909 00020
Adresse postale: 19 boulevard des Bouches-du-Rhône
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Laurent Plet
Numéro d'enregistrement national: 478 411 960 00014
Adresse postale: 22 rue Louis Maison
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 9 166 EUR 💰
Nom: AJ Atelier des Cuivres
Numéro d'enregistrement national: 796 403 575 00025
Adresse postale: 61 rue Alfred Leblanc
Commune postale: Bretigny-sur-Orge
Code postal: 91220
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 583 EUR 💰
Nom: Percuchotte
Adresse postale: 125bis rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses
Code postal: 94000
Valeur totale du marché: 8 333 EUR 💰
Nom: L'Instrumentarium
Numéro d'enregistrement national: 320 190 820 00060
Adresse postale: 35 rue Fondra
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 333 EUR 💰
Nom: Laurent plet (mandataire du groupement)
Atelier Bertrand Cattiaux
Numéro d'enregistrement national: 494 020 985 00011
Adresse postale: La Vidalie Haute
Commune postale: Liourdres
Code postal: 19120
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2018/S 140-321437 (2018-07-20)

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