Le marché sera utilisé pour :
— des travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés),
— des aménagements sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Sud-Ouest ne nécessitant pas de marchés de travaux dédiés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien du patrimoine arboricole sur le réseau routier national de la DIR Sud-Ouest
2018-024-DIR”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Brève description:
“Le marché sera utilisé pour :
— des travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés),
— des...”
Brève description
Le marché sera utilisé pour :
— des travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés),
— des aménagements sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Sud-Ouest ne nécessitant pas de marchés de travaux dédiés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Description du marché:
“Le marché sera utilisé pour :
— des travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés),
— des...”
Description du marché
Le marché sera utilisé pour :
— des travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés),
— des aménagements sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Sud-Ouest ne nécessitant pas de marchés de travaux dédiés.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après...”
Description des options
Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aveyron et Tarn.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gers, Hautes-Pyrénées, Landes et Gironde.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: District Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ariège, Pyrénées-Orientales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires DC1 et DC2 ou le formulaire MPS ou le formulaire DUME.
Si le candidat utilise le DUME ou le MPS, uniquement les documents et renseignements...”
Liste et brève description des conditions
Les formulaires DC1 et DC2 ou le formulaire MPS ou le formulaire DUME.
Si le candidat utilise le DUME ou le MPS, uniquement les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— soit avec un entrepreneur unique,
— soit avec des...”
Conditions d'exécution du contrat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— soit avec un entrepreneur unique,
— soit avec des entrepreneurs groupés solidaires,
— soit avec des entrepreneurs groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. Chaque candidat pourra répondre à la présente consultation, mais ne pourra remettre qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre de groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07
10:00 📅
“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée:...”
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée: l'euro. Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 18-024-DIR, après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique par le maître d'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres,
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 41-III du décret n 2016-360 du 25.3.2016, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde»,
— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait, elle aussi, un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,
— le mode de transmission des offres retenues est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation,
— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique 2018-024-DIR le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 214-489603 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest
Adresse postale: 155 avenue des Arènes Romaines
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés); des aménagements sous maîtrise d'ouvrage...”
Brève description
Travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés); des aménagements sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Sud-Ouest.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 195 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés); des aménagements sous maîtrise d'ouvrage...”
Description du marché
Travaux d'entretien et de sécurité du patrimoine arboricole (alignements, boisements et groupes d'arbres isolés); des aménagements sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Sud-Ouest.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Informations sur les options
Description des options:
“Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après...”
Description des options
Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 30 I 7 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-489603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien du patrimoine arboricole sur le réseau routier national de la DIR Sud-Ouest Lot 1: District Centre”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 275 534 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 877 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien du patrimoine arboricole sur le réseau routier national de la DIR Sud-Ouest Lot 2: District Est” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Agri Sud-Ouest
Adresse postale: ld Faudouas
Commune postale: Graulhet
Nom: Eco Va Na
Adresse postale: 15 chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 261 985 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 311 933 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien du patrimoine arboricole sur le réseau routier national de la DIR Sud-Ouest Lot 3: DO” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 355 065 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 041 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien du patrimoine arboricole sur le réseau routier national de la DIR Sud-Ouest Lot 4: District Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Adresse postale: 130 allée du Mistral ZA la Cigalière
Commune postale: Le Thor
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 305 534 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 520 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Source: OJS 2019/S 043-097049 (2019-02-26)