Entretien des réseaux d’assainissements sur l'ensemble du patrimoine d’Archipel Habitat

Archipel habitat, OPH de Rennes métropole

Entretien préventif et curatif des équipements réseaux d’eaux usées (eaux usées, eaux vannes, hydrocarbures, siphon, et bouche siphoïdes).
Entretien curatif des réseaux d’eaux pluviales.
Réparations ponctuelles de réseaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARP Ouest
• Suez RV Osis Ouest

Qui ?

• Archipel habitat, OPH de Rennes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-03	Avis de marché
2019-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 18-053
Brève description:

Entretien préventif et curatif des équipements réseaux d’eaux usées (eaux usées, eaux vannes, hydrocarbures, siphon, et bouche siphoïdes). Entretien curatif des réseaux d’eaux pluviales. Réparations ponctuelles de réseaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Archipel Habitat, OPH de Rennes Métropole
Adresse postale: 3 place de la Communauté, CS 40805
Code postal: 35208
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222600 📞
Fax: +33 299928870 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date limite de soumission: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-436696
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Pour ce lot, il est demandé la certification CATEC ou formation équivalente concernant les interventions en zone confinée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien préventif et curatif des équipements réseaux d’eaux usées (eaux usées, eaux vannes, hydrocarbures, siphon, et bouche siphoïdes).

Entretien curatif des réseaux d’eaux pluviales.

Réparations ponctuelles de réseaux.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Patrimoine rattaché au territoire de Rennes Nord.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien préventif et curatif des réseaux d’eaux usées et pluviales hors réseaux hydrocarbures, fosses toutes eaux et fosses de relevage.

Quantitatif:

— 31 399 mètres linéaires de colonnes verticales,

— 12 610 mètres linéaires de parties horizontales,

— 277 siphons,

— 521 bouches siphoïdes.

Informations complémentaires:

Pour ce lot, il est demandé la certification CATEC ou formation équivalente concernant les interventions en zone confinée.

Intitulé du lot: Patrimoine rattaché au territoire Rennes Centre.
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 23 276 mètres linéaires de colonnes verticales,

— 12 518 mètres linéaires de parties horizontales,

— 283 siphons,

— 259 bouches siphoïdes.

Intitulé du lot: Patrimoine rattaché au territoire de Rennes Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des réseaux d’eaux usées et pluviales hors réseaux hydrocarbures, fosses toutes eaux et fosses de relevage.

— 26 527 mètres linéaires de colonnes verticales,

— 8 773 mètres linéaires de parties horizontales,

— 165 siphons,

— 270 bouches siphoïdes.

Intitulé du lot: Réseaux hydrocarbures, fosses toutes eaux et fosses de relevage
Numéro du lot: 4
Brève description:

Entretien préventif et curatif des réseaux hydrocarbures, des fosses toutes eaux et des fosses de relevage sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat.

— 118 réseaux hydrocarbures,

— 92 fosses de relevage,

— 4 fosses toutes eaux.

Informations complémentaires:

Pour ce lot, il est demandé une certification ADR ou formation équivalente concernant la conduite de matières dangereuses et le traitement des déchets pollués.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Partie nord de Rennes, (d’Est en Ouest, du quartier de Villejean au quartier des Longchamps).

Partie centre de Rennes et les foyers ainsi que le patrimoine rattaché à l'agence Pays de Rennes qui comprend toutes les communes extérieures de Rennes essentiellement sur Rennes Métropole, à l’exception.

Territoire de Rennes Sud (d’Est en Ouest, du quartier de Cleunay au quartier de la Poterie incluant Chantepie et Saint-Jacques-de-la-Lande).

Rennes et la pays rennais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat peut postuler seul ou en groupement.

Il est toutefois interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupement.

Sont exigées pour la candidature:

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner ou le formulaire DC1,

— déclaration du candidat présentant la forme juridique de l'entreprise ou le formulaire DC2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années sur des contrats de nature similaire,

— fourniture des qualifications dont dispose le candidat correspondant à l’objet du marché,

— attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité,

— organisation de la représentation locale avec indication des moyens humains et techniques et professionnels de l’agence locale existants ou envisagés dans le cadre du marché,

— certificats de qualification amiante: s’agissant de travaux à proximité ou sur des matériaux amiantés,l’entreprise doit se conformer à la sous-section 4 du décret 2012-639 du 4.5.2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante. Dans ce cadre, elle doit remettre à l’appui de sa candidature:

— les certificats de formation des salariés et des encadrants.

Si l’entreprise n’est pas en mesure de produire ces éléments, elle devra s’engager à former ses salariés avant le 1.4.2019 et fournir ces éléments; une copie des modes opératoires déposés auprès de la Direccte.

Pour les lots nº 1, 2 et 3 certification CATEC ou formation équivalente concernant les intervention en zone confinée.

Pour le lot nº 4 certification ADR ou formation équivalente concernant la conduite de matières dangereuses et le traitement des déchets pollués.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: www.archipel-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

1) représentation locale pour répondre dans les délais contractuels;

2) capacités technique, professionnelle et financière de l’entreprise mais également par l’agence locale qui sera en charge du présent marché;

3) références sur des marchés similaires.

Cette consultation s’inscrit dans le cadre de la dématérialisation complète de la procédure de passation des marchés publics applicable au 1.10.2018.

En conséquence, toutes les communications, tous les échanges d'informations relatifs à cette consultation ainsi que la remise des plis concernant les prestations sont faits par la voie électronique sur le site www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de La Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 193-436696 (2018-10-03)

Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 411865.73 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014881
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-436696
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les marchés comprennent une partie à bons de commande et une partie forfaitaire: — lot 1: montant estimatif des bons de commande = 66 775,00 EUR (HT); montant forfaitaire = 122 704,26 EUR (HT), — lot 2: montant estimatif des bons de commande = 38 225,00 EUR (HT); montant forfaitaire = 91 400,13 EUR (HT), — lot 4: montant estimatif des bons de commande = 17 871,34 EUR (HT); montant forfaitaire = 74 890,00 EUR (HT). Les marchés sont consultables au siège d’Archipel Habitat, de 8:30 à 17:00 du lundi au vendredi dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Patrimoine rattaché au territoire de Rennes Nord
Patrimoine rattaché au territoire Rennes Centre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Partie centre de Rennes et les foyers ainsi que le patrimoine rattaché à l'agence Pays de Rennes (toutes communes extérieures de Rennes essentiellement sur Rennes Métropole, à l’exception).

Rennes et le pays rennais.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Nom: Suez RV Osis Ouest
Commune postale: St Jacques de la Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 189479.26 EUR 💰
129625.13 EUR 💰
Nom: Sarp Ouest
Commune postale: Saint-Armel
Code postal: 35230
Valeur totale du marché: 92761.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Les marchés comprennent une partie à bons de commande et une partie forfaitaire:

— lot 1: montant estimatif des bons de commande = 66 775,00 EUR (HT); montant forfaitaire = 122 704,26 EUR (HT),

— lot 2: montant estimatif des bons de commande = 38 225,00 EUR (HT); montant forfaitaire = 91 400,13 EUR (HT),

— lot 4: montant estimatif des bons de commande = 17 871,34 EUR (HT); montant forfaitaire = 74 890,00 EUR (HT).

Les marchés sont consultables au siège d’Archipel Habitat, de 8:30 à 17:00 du lundi au vendredi dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Source: OJS 2019/S 008-014881 (2019-01-09)

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