Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des jardins et espaces verts de la commune
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des jardins et espaces verts de la commune.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus
Description du marché: Secteur nord-ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Informations complémentaires: Le lot nº 1 fera l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur sud-ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur sud-ouest.
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification ou au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification ou au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le lot nº 2 fera l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur nord-est.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Description
Informations complémentaires: Le lot nº 3 fera l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur sud-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur sud-est.
Description des renouvellements:
“Ce marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification ou au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par...”
Description des renouvellements
Ce marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification ou au plus tôt du 1.1.2019 au 31.12.2019. Il pourra être renouvelé par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le lot nº 4 fera l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien d'espace verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations ponctuelles d'entretien d'espace verts.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 5 fera l'objet de prix unitaires compris dans un montant minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000,00 EUR HT. Les...”
Informations complémentaires
Le lot nº 5 fera l'objet de prix unitaires compris dans un montant minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Qualipaysage E130, E131, E132 ou similaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle procédure de consultation pourra être lancée à l'issue de la durée initiale du marché ou de ses reconductions.” Informations complémentaires
“La date d'ouverture des plis mentionnée à l'article IV.2.7) est seulement renseigné à titre indicatif.
Les candidats peuvent soumissionner sans conditions...”
La date d'ouverture des plis mentionnée à l'article IV.2.7) est seulement renseigné à titre indicatif.
Les candidats peuvent soumissionner sans conditions aux lots 1 à 4. Toutefois, il ne sera attribué qu'un seul lot par candidat dans les conditions de l'article 8.2 du présent règlement de la consultation.
Les candidats qui souhaitent soumissionner au lot nº 5 ne peuvent pas participer aux lots 1 à 4.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir articles L. 555-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 226-517470 (2018-11-21)
Avis d'attribution de marché (2019-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Formigé, CS70108
Commune postale: Fréjus Cedex
Code postal: 83608
Personne de contact: Ville de Fréjus
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 537 324 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Secteur Nord-Ouest.
Informations complémentaires: Le lot nº1 fera l'objet d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud-Ouest
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fréjus.
Description du marché: Secteur Sud-Ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Est
Description
Description du marché: Secteur Nord-Est.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud-Est
Description
Description du marché: Secteur Sud-Est.
Informations complémentaires:
“Le lot nº 5 fera l'objet de prix unitaire compris dans un montant minimum annuel de 15.000 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. Les...”
Informations complémentaires
Le lot nº 5 fera l'objet de prix unitaire compris dans un montant minimum annuel de 15.000 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 226-517470
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Nord-Ouest
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne Espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 830 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Sud-Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Garon Jardins
Adresse postale: 172 impasse Garon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 680 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Nord-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Générale des Jardins
Adresse postale: 4210 route de Malpasset
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 856 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Sud-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: chemin de la Palissade
Commune postale: Saint-Aygulf
Code postal: 83370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 965 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien d'espace verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Côté Jardins
Adresse postale: 1120 avenue Lattre de Tassigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2019/S 055-127642 (2019-03-14)