Entretien des espaces verts des territoires du pays d'Aubagne et de l'Étoile, du Pays Salonais et de Marseille Provence

Métropole Aix-Marseille-Provence

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot 1: entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile,
— lot 2: entretien des zones d'activité territoire du Pays Salonais,
— lot 3: entretien des espaces verts gérés par la direction maîtrise d'ouvrage et ingénierie des bâtiments.
Les accords-cadres sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouverts.
Les accords-cadres donneront lieu à la passation de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande de 90 000 EUR HT par an pour le lot 1, 160 000 EUR HT par an pour le lot 2 et 160 000 EUR HT par an pour le lot 3.
L'estimation de 828 000 EUR HT s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre tous lots confondus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-07 Avis de marché
2019-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442628127 📞
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.paysdaubagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence — Territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile
Adresse postale:
“Service de la commande publique, ZI des Paluds, 932 avenue de la Fleuride, BP 1415”
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13785
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 442628127 📞
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.paysdaubagne.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: métropole aix marseille provence
Adresse postale:
“Direction des achats et de la commande publique — service des marchés, 10 place de la Joliette — Les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13567
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.paysdaubagne.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des territoires du pays d'Aubagne et de l'Étoile, du Pays Salonais et de Marseille Provence 74180159”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot 1:...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 828 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur le territoire du pays d'Aubagne et de l'Étoile, principalement sur les zones d'activité de Napollon et des Paluds”
Description du marché:
“Le lot 1 est un accord-cadre sans montant minimum de commande et un montant maximum de commande annuel de 90 000 EUR HT (soit un montant maximum de 360 000...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: méthodologie et organisation pour assurer la qualité des prestations et mesures mises en œuvre pour assurer la sécurité des interventions”
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: moyens humains et techniques affectés exclusivement aux prestations faisant l'objet du marché”
Prix (pondération): 70 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre en application de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot s'entend sur la durée totale (soit 4 ans).

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du Pays Salonais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées uniquement sur les zones d'activité de la Crau et de la Gandonne à Salon-de-Provence, et de la Verdière à Mallemort et Velaux.”
Description du marché:
“Le lot 2 est un accord-cadre sans montant minimum de commande et un montant maximum annuel de commande de 160 000 EUR HT soit 640 000 EUR HT pour la durée...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-1-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des bâtiments de la direction maîtrise d'ouvrage et ingénierie des bâtiments du conseil de territoire Marseille Provence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur les espaces verts des bâtiments gérés par la direction maîtrise d'ouvrage et ingénierie du territoire Marseille Provence.”
Description du marché:
“L'accord-cadre pour ce lot est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 160 000 EUR HT par an soit 640 000 EUR HT pour la durée maximale de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: moyens humains et techniques affectés exclusivement aux prestations faisant l’objet du marché”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article 30...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (sur papier libre ou DC1) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-31 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La remise des offres sous format papier s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec AR ou tout autre moyen permettant de donner date et heure...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491124813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges — préfecture de région PACA”
Adresse postale: Préfecture de région PACA, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000 📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 173-392809 (2018-09-07)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: http://www.ampmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des territoires du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, du Pays Salonnais et de Marseille Provence 74180159”
Brève description:
“Entretien des espaces verts des territoires du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, du Pays Salonnais et de Marseille Provence.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 828 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile, principalement sur les zones d'activité de Napollon et des Paluds.”
Description du marché:
“Le lot est un accord-cadre sans montant minimum de commande et un montant maximum de commande annuel de 90 000 EUR HT (soit un montant maximum de 360 000...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70 %
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: moyens humains et techniques affectés exclusivement aux prestations faisant l'objet du marché: 50 %”
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires des accords-cadres, en application de la procédure négociée de...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot s'entend sur la durée totale soit 4 ans.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées uniquement sur les zones d'activité de la Crau et de la Gandonne à Salon-de-Provence et de la Verdière à Mallemort et Velaux.”
Description du marché:
“Le lot 2 est un accord-cadre sans montant minimum de commande et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT soit 640 000 EUR HT pour la durée maximale de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts des bâtiments de la direction maîtrise d'ouvrage et ingénierie des bâtiments du Conseil de territoire Marseille Provence”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 173-392809

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Z190275F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Espace Environnement
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237623.60 💰

2️⃣
Numéro de contrat: Z190276F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts des zones d'activité du territoire du Pays Salonais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Star's Jardin
Commune postale: Carry-le-Rouet
Code postal: 13620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 327 893 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Z190277F00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts des bâtiments de la direction maîtrise d'ouvrage et ingénierie des bâtiments du territoire Marseille Provence”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 328 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216554.40 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges — Préfecture de région PACA”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 156-385732 (2019-08-12)