Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec maximum se terminant au 31.12.2019, non renouvelable

Ville d'Alençon

Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-19 Avis de marché
2019-01-16 Informations complémentaires
2019-01-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2018-12-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Alençon
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Commune postale: Alençon
Code postal: 61014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233324078 📞
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Région: Orne 🏙️
URL: http://www.alencon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté urbaine d'Alençon
Adresse postale: place Foch, CS 50362
Commune postale: Alençon
Téléphone: +33 233324078 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville d'Alençon

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec maximum se terminant au 31.12.2019, non...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Broyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 15 000,00 euro(s) Ht dont 9 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 18 000,00 euro(s) Ht dont 12 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains Cua
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 88 000,00 euro(s) Ht dont 0 euro(s) à la Ville et 88 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 44 000,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 0 euro(s) à la Communauté Urbaine d'alençon....”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies 📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 46 100,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 2 100,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 100 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 23 900,00 euro(s) Ht dont 11 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 12 900,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 900 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Cerfa Dc1, version du 26/10/2016 ou version plus récente) ou Dume ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou équivalent. Elles sont...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les soumissionnaires doivent présenter les niveaux minimums de capacité suivants, équivalents aux qualifications suivantes exprimées par rapport aux...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21 17:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2018/S 247-569131 (2018-12-19)
Informations complémentaires (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 247-569131

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-21 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 014-029554 (2019-01-16)
Informations complémentaires (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 020-044291 (2019-01-24)