Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec maximum se terminant au 31.12.2019, non renouvelable
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec maximum se terminant au 31.12.2019, non...”
Titre
Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec maximum se terminant au 31.12.2019, non renouvelable
1_2019003
Afficher plus
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”
Brève description
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 15 000,00 euro(s) Ht dont 9 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 15 000,00 euro(s) Ht dont 9 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 18 000,00 euro(s) Ht dont 12 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 18 000,00 euro(s) Ht dont 12 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 6 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains Cua
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 88 000,00 euro(s) Ht dont 0 euro(s) à la Ville et 88 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon....”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 88 000,00 euro(s) Ht dont 0 euro(s) à la Ville et 88 000,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 44 000,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 0 euro(s) à la Communauté Urbaine d'alençon....”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 44 000,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 0 euro(s) à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 46 100,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 2 100,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 46 100,00 euro(s) Ht dont 44 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 2 100,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 100 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Description du marché:
“Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 23 900,00 euro(s) Ht dont 11 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 12 900,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine...”
Description du marché
Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 23 900,00 euro(s) Ht dont 11 000,00 euro(s) Ht à la Ville et 12 900,00 euro(s) Ht à la Communauté Urbaine d'alençon. Conclu pour une durée allant jusqu'au 31/12/2019. Non renouvelable
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 900 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Cerfa Dc1, version du 26/10/2016 ou version plus récente) ou Dume ou...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Cerfa Dc1, version du 26/10/2016 ou version plus récente) ou Dume ou équivalent; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Cerfa Dc2, version du 26/10/2016 ou version plus récente), ou Dume ou équivalent, par lequel chaque candidat ou chaque membre du groupement atteste de ses capacités économiques, financières, techniques et professionnelles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou équivalent. Elles sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou équivalent. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou équivalent; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ou équivalent
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les soumissionnaires doivent présenter les niveaux minimums de capacité suivants, équivalents aux qualifications suivantes exprimées par rapport aux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les soumissionnaires doivent présenter les niveaux minimums de capacité suivants, équivalents aux qualifications suivantes exprimées par rapport aux référentiels: qualipaysage via www.qualipaysage.org:E130 pour l'entretien des espaces verts pour les soumissionnaires aux lots 2, 3 et 4; E 140 pour les élagages pour les soumissionnaires aux lots 5, et 6; E 150 pour les broyages et fauchages pour les soumissionnaires au lot 1.chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Financement par les ressources propres de chaque membre du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-21
17:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info - Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement via le profil d'acheteur de la Ville d'alencon: http://marches-publics.cu-alencon.fr/ (Référence: 1_2019003). La remise électronique des offres est obligatoire. Les offres papiers ne seront pas acceptées.en application de l'article 45 V du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public, le pouvoir adjudicateur impose qu'une même entreprise ne peut pas se présenter: en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un groupement, en tant que membre de plus d'un groupement.les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant êtreexercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2018/S 247-569131 (2018-12-19)
Informations complémentaires (2019-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”
Brève description
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 247-569131
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-21 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 014-029554 (2019-01-16)
Informations complémentaires (2019-01-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la...”
Brève description
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-28 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-02-01 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2019/S 020-044291 (2019-01-24)