Les prestations concernent l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, abords de stations d'épuration, bassin d'eaux pluviales, espaces d'agrément, entretien et élagage d'arbres)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts communautaires
18vo064
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les prestations concernent l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, abords de stations d'épuration, bassin d'eaux pluviales,...”
Brève description
Les prestations concernent l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, abords de stations d'épuration, bassin d'eaux pluviales, espaces d'agrément, entretien et élagage d'arbres)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faucardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des bassins d'eaux pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces d'agrément
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT;
Montant maximum annuel: 250 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et élagage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel: 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 150 000 euro(s) (H.T.).”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2019
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 7 uniquement:
— titulaire du certificat de spécialisation taille et soins des arbres,
Ou
— titulaire d'un diplôme de niveau V en paysage et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 7 uniquement:
— titulaire du certificat de spécialisation taille et soins des arbres,
Ou
— titulaire d'un diplôme de niveau V en paysage et foresterie et ayant validé au minimum 35 h de formation cumulée spécifique à l'élagage (technique de taille et grimper déplacement en sécurité) et ayant minimum 2 années d'expérience en élagage,
Et
— titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité pour le lot 1 uniquement:
—— une copie de l'agrément délivré par la Direccte, afin de valider l'éligibilité du candidat de soumissionner à ce lot, devra être obligatoirement fourni à l'attribution du marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article 38-i de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, la Communauté d'agglomération Loire Forez,...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article 38-i de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, la Communauté d'agglomération Loire Forez, maître d'ouvrage, fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. L'attention des candidats est appelée sur la mise en place d'un lot en application de l'article 36 — ii de l'ordonnance du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret du 25.3.2016. Le lot 1 «Faucardage» est par conséquent réservé aux Structures d'insertion par l'activité économique selon les conditions précisées au Cahier des Clauses Administratives Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics —Le...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics —Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat,
— un recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat,
— un recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— un recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché,
— une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— un recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2018/S 171-388852 (2018-09-05)
Avis d'attribution de marché (2018-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, abords de stations d'épuration, bassin d'eaux pluviales,...”
Brève description
Les prestations concernent l'entretien des espaces verts de Loire Forez agglomération (faucardage, abords de stations d'épuration, bassin d'eaux pluviales, espaces d'agrément, entretien et élagage d'arbres).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 10 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur nord
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 3 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur centre
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 3 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur sud
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 3 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 250 000 EUR HT.”
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 15 000 EUR HT,
— montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388852
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Faucardage
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Oasure
Adresse postale: route de Chambles Chemin des Muats
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur centre
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des abords des stations d'épuration — secteur sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien des bassins d'eaux pluviales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien des espaces d'agrément
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien et élagage d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat,
— un recours pour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat,
— un recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— un recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— un recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2018/S 244-559025 (2018-12-14)