Entretien de l'ensemble des installations de robinetterie sur les divers groupes et résidences de Ardèche Habitat du 1.1.2019 au 31.12.2022
Ardèche Habitat
Entretien de l'ensemble des installations de robinetterie sur les divers groupes et résidences de Ardèche Habitat du 1.1.2019 au 31.12.2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de robinets
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2019-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: AOO_2018_068
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 475649129 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xQh7tAzwFo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429769
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 7bis rue de la Recluse — BP 126
Commune postale: Privas Cedex
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse postale: 7bis rue de la République — BP 126
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 190-429769 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: AOO_2018_068
Brève description:
Entretien de l'ensemble des installations de robinetterie sur les divers groupes et résidences de Ardèche Habitat du 1.1.2019 au 31.12.2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 475649129 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xQh7tAzwFo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429769
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Le DCE est gratuitement accessible sur support dématérialisé: http://ardechemarchespublics.fr ou http://achatpublic.com
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: ZIP, PDF, RTF, DOC, XLS et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardechemarchespublics.fr/Logiciels ou sur http://www.achatpublic.com en cliquant sur «salle des marchés» puis «outils» et «outils logiciels». Pour tout autre renseignement et précisions notamment pour télécharger le DCE, se référer au règlement de la consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures. Offres remises de façon dématérialisée via achat public. Possibilité de remettre une offre contre récépissé à Ardèche Habitat — 7bis rue de la Recluse — BP 126 — 07001 — Privas Cedex ou par l'envoi en lettre recommandé avec avis de réception.
Critères de sélection des candidatures: évaluation de la capacité économique, financière et technique par application du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien de la robinetterie sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien de la robinetterie sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien de la robinetterie sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: précisions sur les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) ainsi que sur les moyens techniques et le chiffre d'affaires des 3 années antérieures à la consultation.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: justifications des qualifications professionnelles de l'entreprise ou références équivalentes sur 3 ans attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 7bis rue de la Recluse — BP 126
Commune postale: Privas Cedex
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse postale: 7bis rue de la République — BP 126
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est gratuitement accessible sur support dématérialisé: http://ardechemarchespublics.fr ou http://achatpublic.com
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: ZIP, PDF, RTF, DOC, XLS et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardechemarchespublics.fr/Logiciels ou sur http://www.achatpublic.com en cliquant sur «salle des marchés» puis «outils» et «outils logiciels». Pour tout autre renseignement et précisions notamment pour télécharger le DCE, se référer au règlement de la consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures. Offres remises de façon dématérialisée via achat public. Possibilité de remettre une offre contre récépissé à Ardèche Habitat — 7bis rue de la Recluse — BP 126 — 07001 — Privas Cedex ou par l'envoi en lettre recommandé avec avis de réception.
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Critères de sélection des candidatures: évaluation de la capacité économique, financière et technique par application du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA).
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.
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— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Avis d'attribution de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230085.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110865
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429769
Numéro JO-S: 48
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: C-ges
Adresse postale: 80 rue Charles Duchesne Mercure B
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13851
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Valeur totale du marché: 86118.2 EUR 💰
Nom: Chaussabel Maintenance
Adresse postale: 15 route du Poisson
Commune postale: Ucel
Code postal: 07200
Valeur totale du marché: 87 875 EUR 💰
56 092 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 048-110865 (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230085.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110865
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429769
Numéro JO-S: 48
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: C-ges
Adresse postale: 80 rue Charles Duchesne Mercure B
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13851
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Valeur totale du marché: 86118.2 EUR 💰
Nom: Chaussabel Maintenance
Adresse postale: 15 route du Poisson
Commune postale: Ucel
Code postal: 07200
Valeur totale du marché: 87 875 EUR 💰
56 092 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
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