Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts

Loire Habitat

Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-11 Avis de marché
2019-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18s0062
Brève description: Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Habitat
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@loirehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 477423442 📞
Fax: +33 477387822 📠
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.loirehabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-401253
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 968 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Forez
Numéro du lot: 01
Brève description:
Feurs/Montrond/Boen/Magneux/Saint-Romain et Saint-André-le-Puy/Saint-Sixte/Estivareilles
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Gier Pilat
Numéro du lot: 02
Brève description: La Grand Croix/Lorette/L'Horme/Doizieux/Cellieu
Intitulé du lot: Jacquard A
Numéro du lot: 03
Brève description: Roche la Molière/Saint-Genest Lerpt/Saint-Étienne
Intitulé du lot: Jacquard B
Numéro du lot: 04
Brève description: Saint-Étienne
Intitulé du lot: Carnot
Numéro du lot: 05
Brève description: Sorbiers/Saint-Jean Bonnefonds/Saint-Étienne/La Talaudière/Villars
Intitulé du lot: Roannais A
Numéro du lot: 06
Brève description:
Balbigny/Saint-Just-en-Chevalet/Saint-Germain-Laval/Bussières/Neulise/Saint-Jodard/Saint-Haon-le-Châtel
Intitulé du lot: Roannais B
Numéro du lot: 07
Brève description:
La Pacaudière/Pouilly/Coutouvre/Ambierle/Regny/Belmont/Chandon/Riorges/Saint-Denis-de-Cabanne/Saint-Symphorien-de-Laye
Intitulé du lot: Ondaine A
Numéro du lot: 08
Brève description: Fraisses/Unieux
Intitulé du lot: Ondaine B
Numéro du lot: 09
Brève description: La Ricamarie
Intitulé du lot: Plaine A
Numéro du lot: 10
Brève description: Andrézieux/Saint-Just/Saint-Rambert/Saint-Marcellin/La Fouillouse/Bonson
Intitulé du lot: Plaine B
Numéro du lot: 11
Brève description: Chazelles/Saint-Héand/Veauche

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (modèle CERFA DC1 à jour au 26.10.2016: pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché).
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Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:
— les candidats peuvent utiliser le formulaire déclaration du candidat (modèle CERFA DC2) à jour au 26.10.2016 ou le Document unique de modèle européen (DUME),
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile…
… de chef d'entreprise en cours de validité;
… décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des 3 dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la déclaration du candidat (CERFA DC2) et correspondant a minima au montant estimé du lot. Tout autre moyen de preuve équivalent est autorisé.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.
Les références devront être accompagnés de certificats de capacité signés par les acheteurs cités, au moins un récent, et à défaut, s'il s'agit d'une entreprise nouvellement créée, les références personnelles de membres ou d'agents de l'entreprise avec leur lettre de recommandation d'anciens clients.
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— certificat Certiphyto individuel pour les salariés utilisant des produits qui restent autorisés (produits de biocontrôle, produits utilisables en agriculture biologique, produits à faible risque),
— certificat Certibiocitdes individuel pour les salariés utilisant des bicocides,
— l'attestation sur l'honneur dûment complétée et signée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité d'organisation de l'entreprise pour mener à bien les prestations de ce lot
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr 🌏
Adresse postale: Loire Habitat, service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477423426 📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr 📧
Fax: +33 477439173 📠
Pays: Loire 🏙️
Courrier électronique: l.cosentino@loirehabitat.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA).
— Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994-département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2018/S 177-401253 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché: 242542.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012283
Se réfère à l'avis: 2018/S 177-401253
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution des contrats est de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an. Le montant indiqué pour la valeur totale du marché hors TVA s'élevant à 242 542,33 EUR HT concerne l'ensemble des lots attribués sur une période de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Feurs/Montrond/Boen/Magneux/Saint-Romain et Saint-André-le-Puy/Saint-Sixte/Estivareilles.
La Grand Croix/Lorette/L'Horme/Doizieux/Cellieu.
Roche la Molière/Saint-Genest-Lerpt/Saint-Étienne.
Saint-Étienne.
Sorbiers/Saint-Jean-Bonnefonds/Saint-Étienne/La Talaudière/Villars.
Balbigny/Saint-Just-en-Chevalet/Saint-Germain-Laval/Bussières/Neulise/Saint-Jodard/Saint-Haon-le-Châtel.
La Pacaudière/Pouilly/Coutouvre/Ambierle/Régny/Belmont/Chandon/Riorges/Saint-Denis-de-Cabanne/Saint-Symphorien-de-Lay.
Fraisses/Unieux.
La Ricamarie.
Andrézieux/Saint-Just-Saint-Rambert/Saint-Marcellin/La Fouillouse/Bonson.
Chazelles/Saint-Héand/Veauche.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Paysage de la Plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx 🌏
Valeur totale du marché: 15391.74 EUR 💰
Nom: Horizon Jardin
Adresse postale: 73 rue Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Valeur totale du marché: 28508.41 EUR 💰
Nom: AM Paysage
Adresse postale: 4 boulevard Sagnat
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Valeur totale du marché: 36126.81 EUR 💰
23765.96 EUR 💰
11507.66 EUR 💰
Nom: Motet Paysages
Adresse postale: Le Pont Maréchal
Commune postale: Saint-Vincent-de-Boisset
Code postal: 42120
Valeur totale du marché: 21069.09 EUR 💰
Nom: Les Ateliers Roannais — ESAT
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Valeur totale du marché: 24816.07 EUR 💰
12917.85 EUR 💰
24978.96 EUR 💰
Adresse postale: 252 route d'Épeluy
Valeur totale du marché: 25977.81 EUR 💰
17481.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
8
6

Référence
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution des contrats est de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an.
Le montant indiqué pour la valeur totale du marché hors TVA s'élevant à 242 542,33 EUR HT concerne l'ensemble des lots attribués sur une période de 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA,
— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — Département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2019/S 007-012283 (2019-01-08)
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