Avis de marché (2018-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442📞
Courrier électronique: servicemarches@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.loirehabitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423426📞
Courrier électronique: p.maroc@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477439173 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.loirehabitat.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l.cosentino@loirehabitat.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts
18s0062
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: EUR 968 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Forez
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Feurs/Montrond/Boen/Magneux/Saint-Romain et Saint-André-le-Puy/Saint-Sixte/Estivareilles” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité d'organisation de l'entreprise pour mener à bien les prestations de ce lot”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gier Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: La Grand Croix/Lorette/L'Horme/Doizieux/Cellieu
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jacquard A
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Roche la Molière/Saint-Genest Lerpt/Saint-Étienne
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jacquard B
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Saint-Étienne
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Sorbiers/Saint-Jean Bonnefonds/Saint-Étienne/La Talaudière/Villars
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roannais A
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Balbigny/Saint-Just-en-Chevalet/Saint-Germain-Laval/Bussières/Neulise/Saint-Jodard/Saint-Haon-le-Châtel”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roannais B
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“La Pacaudière/Pouilly/Coutouvre/Ambierle/Regny/Belmont/Chandon/Riorges/Saint-Denis-de-Cabanne/Saint-Symphorien-de-Laye”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ondaine A
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Fraisses/Unieux
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ondaine B
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: La Ricamarie
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine A
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Andrézieux/Saint-Just/Saint-Rambert/Saint-Marcellin/La Fouillouse/Bonson
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaine B
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chazelles/Saint-Héand/Veauche
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (modèle CERFA DC1 à jour au 26.10.2016: pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (modèle CERFA DC1 à jour au 26.10.2016: pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché).
Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:
— les candidats peuvent utiliser le formulaire déclaration du candidat (modèle CERFA DC2) à jour au 26.10.2016 ou le Document unique de modèle européen (DUME),
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité;
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des 3 dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la déclaration du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires annuel réalisé au cours des 3 dernières années, notamment dans le domaine concerné par le marché public, indiqué dans la déclaration du candidat (CERFA DC2) et correspondant a minima au montant estimé du lot. Tout autre moyen de preuve équivalent est autorisé.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— références et/ou certificats de capacité correspondant à des marchés de même nature de moins de 3 ans, à compter de l'année précédant celle de la consultation. Le montant, la date, le lieu d'exécution, le nom du maître d'ouvrage seront précisés.
Les références devront être accompagnés de certificats de capacité signés par les acheteurs cités, au moins un récent, et à défaut, s'il s'agit d'une entreprise nouvellement créée, les références personnelles de membres ou d'agents de l'entreprise avec leur lettre de recommandation d'anciens clients.
— certificat Certiphyto individuel pour les salariés utilisant des produits qui restent autorisés (produits de biocontrôle, produits utilisables en agriculture biologique, produits à faible risque),
— certificat Certibiocitdes individuel pour les salariés utilisant des bicocides,
— l'attestation sur l'honneur dûment complétée et signée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-17
14:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA).
— Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA).
— Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994-département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2018/S 177-401253 (2018-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Divers groupes — Contrat d'entretien des espaces verts.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242542.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Feurs/Montrond/Boen/Magneux/Saint-Romain et Saint-André-le-Puy/Saint-Sixte/Estivareilles.”
Description du marché: La Grand Croix/Lorette/L'Horme/Doizieux/Cellieu.
Description du marché: Roche la Molière/Saint-Genest-Lerpt/Saint-Étienne.
Description du marché: Saint-Étienne.
Description du marché: Sorbiers/Saint-Jean-Bonnefonds/Saint-Étienne/La Talaudière/Villars.
Description du marché:
“Balbigny/Saint-Just-en-Chevalet/Saint-Germain-Laval/Bussières/Neulise/Saint-Jodard/Saint-Haon-le-Châtel.”
Description du marché:
“La Pacaudière/Pouilly/Coutouvre/Ambierle/Régny/Belmont/Chandon/Riorges/Saint-Denis-de-Cabanne/Saint-Symphorien-de-Lay.”
Description du marché: Fraisses/Unieux.
Description du marché: La Ricamarie.
Description du marché: Andrézieux/Saint-Just-Saint-Rambert/Saint-Marcellin/La Fouillouse/Bonson.
Description du marché: Chazelles/Saint-Héand/Veauche.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 177-401253
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Forez
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysage de la Plaine
Adresse postale: 252 route d'Epeluy
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr/Espacefournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15391.74 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gier Pilat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Horizon Jardin
Adresse postale: 73 rue Docteur Louis Destre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28508.41 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Jacquard A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: AM Paysage
Adresse postale: 4 boulevard Sagnat
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36126.81 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Jacquard B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23765.96 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Carnot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11507.66 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Roannais A
Nom et adresse du contractant
Nom: Motet Paysages
Adresse postale: Le Pont Maréchal
Commune postale: Saint-Vincent-de-Boisset
Code postal: 42120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21069.09 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Roannais B
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Ateliers Roannais — ESAT
Adresse postale: 187 rue Jean Rostand
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24816.07 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Ondaine A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12917.85 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Ondaine B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24978.96 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plaine A
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 252 route d'Épeluy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25977.81 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plaine B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17481.97 💰
“Le délai global d'exécution des contrats est de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an.
Le montant indiqué pour la valeur totale du marché hors TVA...”
Le délai global d'exécution des contrats est de 1 an renouvelable 3 fois par période de 1 an.
Le montant indiqué pour la valeur totale du marché hors TVA s'élevant à 242 542,33 EUR HT concerne l'ensemble des lots attribués sur une période de 1 an.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA,
— après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art. L. 551-1 et R. 551-1 et suivants du CJA,
— après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du CE du 16.7.2007 nº 29-1545 et CE du 4.4.2014 nº 358994 — Département de Tarn-et-Garonne).
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Source: OJS 2019/S 007-012283 (2019-01-08)