Dispositifs médicaux stériles à visée vasculaire interventionnelle
Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Dispositifs médicaux stériles à visée vasculaire interventionnelle, comportant 84 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • abbott medical france
- • ALN
- • B Braun Medical
- • Balt
- • BARD
- • Biosensors
- • Biotronik
- • Boston Scientific
- • Cook France
- • cryolife
- • Edwards Lifesciences
- • Getinge Division Maquet
- • Medtronic
- • Merit Medical
- • Optimed
- • Teleflex Medical
- • Terumo
- • Vascutek
- • WL GORE
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-14 | Avis de marché |
| 2019-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: LGCL1804
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri-le-Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: lambert@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299289435 📞
Fax: +33 299283761 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=404047&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date limite de soumission: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-507420
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 921 020 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Il s'agit d'un marché alloti — nombre de lots: 84
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Document DC1.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (voir DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Commune postale: Fougères
Code postal: 35306
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service des achats du pôle pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Service pharmacie
Téléphone: +33 299177122 📞
Courrier électronique: ayabaut@ch-fougeres.fr 📧
Fax: +33 299177210 📠
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=404047&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086432 📞
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2018/S 222-507420 (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: LGCL1804
Brève description:
Dispositifs médicaux stériles à visée vasculaire interventionnelle, comportant 84 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri-le-Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: lambert@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299289435 📞
Fax: +33 299283761 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=404047&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date limite de soumission: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-507420
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les quantités estimatives par lot sont précisées dans l'annexe 1 du CCTP: catalogue des besoins.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 921 020 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Il s'agit d'un marché alloti — nombre de lots: 84
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les dispositifs médicaux stériles pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP et au catalogue des besoins.
Description des renouvellements:
Le marché public conclu pour une période initiale allant du 1.4.2019 ou à compter de la date de notification du marché public au titulaire si celle-ci est postérieure à la date de début prévue initialement, au 31.3.2020. Le marché public peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 1 an (soit jusqu'au 31.3.2021).
Afficher plus
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, au sens de l'article 30.I.4 du décret n
Informations complémentaires:
Les quantités estimatives par lot sont précisées dans l'annexe 1 du CCTP: catalogue des besoins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Document DC1.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (voir DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tous moyens de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Commune postale: Fougères
Code postal: 35306
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service des achats du pôle pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Service pharmacie
Téléphone: +33 299177122 📞
Courrier électronique: ayabaut@ch-fougeres.fr 📧
Fax: +33 299177210 📠
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=404047&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret n
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086432 📞
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2018/S 222-507420 (2018-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 493 255 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445309
Se réfère à l'avis: 2018/S 222-507420
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service rendu par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet, CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.fr.abbott 🌏
Valeur totale du marché: 1 772 810 EUR 💰
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Adresse Internet: https://www.fr.abbott 🌏
Valeur totale du marché: 776 118 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin du Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.aln2b.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 693 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: B Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 072 555 EUR 💰
Nom: Balt
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.balt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 325 423 EUR 💰
Nom: Bard
Adresse postale: Parkile P14 164-166, avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.crbard.com 🌏
Valeur totale du marché: 846 615 EUR 💰
Nom: Biosensors
Adresse postale: 88 ter avenue Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://www.biosensors.com 🌏
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.biotronik.com 🌏
Valeur totale du marché: 582 290 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 665 310 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: 118 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.cookmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 065 406 EUR 💰
Nom: Cryolife
Adresse postale: TMF Pôle, 52 rue de la Victoire
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://www.cryolife.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 998 EUR 💰
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: https://www.edwards.com 🌏
Valeur totale du marché: 11 614 996 EUR 💰
Nom: Getinge Division Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 02
Code postal: 45074
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.getinge.com 🌏
Valeur totale du marché: 127 237 EUR 💰
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Code postal: 92513
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 942 353 EUR 💰
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Adresse Internet: https://www.merit.com 🌏
Valeur totale du marché: 121 166 EUR 💰
Nom: Optimed
Adresse postale: 20 place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.optimed.fr 🌏
Valeur totale du marché: 140 562 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 300 EUR 💰
Nom: Terumo
Adresse postale: 3 rond point des Saules
Adresse Internet: https://www.terumo-europe.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 144 858 EUR 💰
Nom: Vascutek
Adresse postale: 8 parc Ariane, 1 immeuble Jupiter
Code postal: 78284
Adresse Internet: https://www.vascutek.com 🌏
Nom: Wl gore
Adresse postale: 8 place des Vins de France
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.gore.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 041 161 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 183-445309 (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 493 255 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445309
Se réfère à l'avis: 2018/S 222-507420
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.I.4 du décret 2016-360.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service rendu par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Abbott Médical France
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet, CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.fr.abbott 🌏
Valeur totale du marché: 1 772 810 EUR 💰
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Adresse Internet: https://www.fr.abbott 🌏
Valeur totale du marché: 776 118 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-10 📅
Nom: Aln
Adresse postale: 589 chemin du Niel
Commune postale: Bormes-les-Mimosas
Code postal: 83230
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.aln2b.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 693 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Nom: B Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Adresse Internet: https://www.bbraun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 072 555 EUR 💰
Nom: Balt
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.balt.fr 🌏
Valeur totale du marché: 325 423 EUR 💰
Nom: Bard
Adresse postale: Parkile P14 164-166, avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.crbard.com 🌏
Valeur totale du marché: 846 615 EUR 💰
Nom: Biosensors
Adresse postale: 88 ter avenue Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: https://www.biosensors.com 🌏
Valeur totale du marché: 86 400 EUR 💰
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.biotronik.com 🌏
Valeur totale du marché: 582 290 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Adresse Internet: https://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 665 310 EUR 💰
Nom: Cook France
Adresse postale: 118 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.cookmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 065 406 EUR 💰
Nom: Cryolife
Adresse postale: TMF Pôle, 52 rue de la Victoire
Code postal: 75009
Adresse Internet: https://www.cryolife.com 🌏
Valeur totale du marché: 53 998 EUR 💰
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: https://www.edwards.com 🌏
Valeur totale du marché: 11 614 996 EUR 💰
Nom: Getinge Division Maquet
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 02
Code postal: 45074
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.getinge.com 🌏
Valeur totale du marché: 127 237 EUR 💰
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Code postal: 92513
Adresse Internet: https://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 942 353 EUR 💰
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Adresse Internet: https://www.merit.com 🌏
Valeur totale du marché: 121 166 EUR 💰
Nom: Optimed
Adresse postale: 20 place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.optimed.fr 🌏
Valeur totale du marché: 140 562 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: Service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.teleflex.com 🌏
Valeur totale du marché: 6 300 EUR 💰
Nom: Terumo
Adresse postale: 3 rond point des Saules
Adresse Internet: https://www.terumo-europe.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 144 858 EUR 💰
Nom: Vascutek
Adresse postale: 8 parc Ariane, 1 immeuble Jupiter
Code postal: 78284
Adresse Internet: https://www.vascutek.com 🌏
Nom: Wl gore
Adresse postale: 8 place des Vins de France
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.gore.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 041 161 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de plein contentieux pourra être formé conformément à la jurisprudence de l'assemblée du Conseil d'État en date 4.4.2014 (jurisprudence département de Tarn-et-Garonne) et ce, pendant un délai de 2 mois suivant la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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