La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 369553125📞
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr📧
Fax: +33 369553229 📠
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.chru-strasbourg.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement hospitalier de territoire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation
NESTI”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots.”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 023 472 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux a usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neurostimulation et neuromodulation. Elle est composée de 13 lots dont le détail figure dans le catalogue des besoins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 013-025233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18/922
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 12
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 041 940 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18/923
Titre: Retenu pour le lot 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova France SAS
Adresse postale: parc Novéos — 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 256 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18/924
Titre: Retenu pour les lots 1, 4, 5, 6, 8, 9, 10 et 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 244 695 💰
“Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation, est un accord-cadre...”
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation, est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.7.2018 au 30.6.2020, reconductible 2 fois un an soit jusqu'au 30.6.2022. Lots infructueux: 2 — 3 — 13 lots sans suite: /
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat.
— soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 128-291456 (2018-07-04)