Diffusion du magazine de Saint-Étienne Métropole

Saint-Étienne métropole

Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Saint-Étienne Métropole lance son magazine d'informations. Il est prévu la réalisation de quatre numéros par an. Le tirage estimé est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro. La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération, commerces compris. Un dépôt de magazines devra être réalisé auprès des mairies des 53 communes du territoire. Un point de dépôt complémentaire, indiqué par chacune des communes, devra également être approvisionné lors de la sortie de chaque numéro. La liste de ces points de dépôts complémentaires sera communiquée au prestataire et pourra faire l'objet d'une mise à jour régulière et d'une réévaluation des quantités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Poste/Médiapost

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-151214
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les candidats transmettent leur offre avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la consultation. Jusqu'au 1.10.2018, cet envoi peut se faire de 2 manières: — soit par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr, — soit sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée dans les conditions définies par le Règlement de la consultation. Renseignements techniques: Saint-Étienne Métropole Direction de la communication mutualisée — 2 avenue Gruner — CS 80257 — 42006 Saint-Étienne Cedex 1 auprès de: Mme Delplanque Sophie Téléphone: +33 0477486354 courriel: sophie.delplanque@saint-etienne.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propre de Saint-Étienne Métropole.

Le Pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Metropole: Direction de la commande publique
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Metropole: Direction de la commande publique 6ème étage (du lundi au vendredi 8:30-12:30 et 14:00-17:00)

Référence
Informations complémentaires

— soit par voie électronique par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr,

— soit sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée dans les conditions définies par le Règlement de la consultation.

Renseignements techniques: Saint-Étienne Métropole Direction de la communication mutualisée — 2 avenue Gruner — CS 80257 — 42006 Saint-Étienne Cedex 1 auprès de: Mme Delplanque Sophie Téléphone: +33 0477486354 courriel: sophie.delplanque@saint-etienne.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative.

— une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.

— comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 068-151214 (2018-04-06)

Avis d'attribution de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 12 954 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362734
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-151214
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum, ni maximum, conclu pour une période initiale d'1 an et reconductible 3 fois. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'exécution des prestations débute à réception de la notification. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un contrat unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an. Saint-Étienne Métropole lance son magazine d'informations. Il est prévu la réalisation de quatre numéros par an.

Le tirage estimé est de 205 000 exemplaires mais pourra varier à chaque numéro.

La diffusion doit se faire dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération, commerces compris.

Un dépôt de magazines devra être réalisé auprès des mairies des 53 communes du territoire. Un point de dépôt complémentaire, indiqué par chacune des communes, devra également être approvisionné lors de la sortie de chaque numéro.

La liste de ces points de dépôts complémentaires sera communiquée au prestataire et pourra faire l'objet d'une mise à jour régulière et d'une réévaluation des quantités

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: La Poste/Mediapost
Adresse postale: 167 rue du Professeur Beauvisage
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69356
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 12 954 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2018/S 158-362734 (2018-08-14)

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