Désamiantage, curage et démolition des brigades SNCF

Sem Innovia

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble, le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet les travaux de désamiantage, de curage et de démolition des brigades SNCF. Ces prestations sont divisées en 2 lots:
— lot n 1: désamiantage et curage des brigades SCNF,
— lot n 2: démolition des brigades SNCF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Petrofer Société Nouvelle

Qui ?

• Sem Innovia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-22	Avis de marché
2019-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition
Numéro de référence: ZP1809
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Innovia
Adresse postale: 1 place Firmin-Gautier, CS 60040
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-innovia.fr 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
Fax: +33 476700384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_L7qgbTZFgI 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-520721
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible uniquement sur support dématérialisé. Il est librement accessible via le site internet: https://www.achatpublic.com/. Le pouvoir adjudicateur ne permet pas aux candidats d'adresser leur candidature et offre sous format papier: seule la forme dématérialisée est admise. Principe du «dites-le-nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies: — les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises, — les documents doivent être toujours valables. À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies: — les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace, — l'accès à ces documents est gratuit. À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. L'opération de travaux est divisée en lots tels que définis à l'article 1.1, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé, confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou l'ensemble des lots. La SEM Innovia interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les prestations sont financées par le budget de l'opération «ZAC Presqu'Île». Délai global de paiement: 45 jours à compter de la réception de la facture par la SEM Innovia Grenoble durablement. Les prix du marché sont révisables. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes: — visite organisée par le maître d'œuvre le 10.12.2018 à 14:00, — prendre impérativement contact avec le maître d'œuvre (Ginger Deleo —Mme Lucie Costelcade — +33 685479609) pour indiquer votre présence à la visite et connaître le lieu exact de rendez-vous. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. le titulaire, pour l'exécution de son marché devra se conformer à une action d'insertion dans les conditions définies à l'annexe 1 du CCAP permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Date limite de dépôt des questions: 21.12.2018 à midi. Les locaux de la SEM Innovia seront exceptionnellement fermés du 21.12.2018 au soir au 1.1.2019 inclus.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible uniquement sur support dématérialisé. Il est librement accessible via le site internet: https://www.achatpublic.com/. Le pouvoir adjudicateur ne permet pas aux candidats d'adresser leur candidature et offre sous format papier: seule la forme dématérialisée est admise.

Principe du «dites-le-nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises,

— les documents doivent être toujours valables.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace,

— l'accès à ces documents est gratuit.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. L'opération de travaux est divisée en lots tels que définis à l'article 1.1, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé, confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou l'ensemble des lots. La SEM Innovia interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les prestations sont financées par le budget de l'opération «ZAC Presqu'Île». Délai global de paiement: 45 jours à compter de la réception de la facture par la SEM Innovia Grenoble durablement. Les prix du marché sont révisables. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes:

— visite organisée par le maître d'œuvre le 10.12.2018 à 14:00,

— prendre impérativement contact avec le maître d'œuvre (Ginger Deleo —Mme Lucie Costelcade — +33 685479609) pour indiquer votre présence à la visite et connaître le lieu exact de rendez-vous. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. le titulaire, pour l'exécution de son marché devra se conformer à une action d'insertion dans les conditions définies à l'annexe 1 du CCAP permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Date limite de dépôt des questions: 21.12.2018 à midi. Les locaux de la SEM Innovia seront exceptionnellement fermés du 21.12.2018 au soir au 1.1.2019 inclus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot n

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Désamiantage et curage des brigades SCNF
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble, le marché a pour objet la réalisation des travaux suivants: désamiantage, curage et démolition des brigades SNCF.

Durée de l'accord: 133 jours
Intitulé du lot: Démolition des brigades SNCF
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble, le marché a pour objet la réalisation des travaux suivants: démolition des brigades SNCF.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ZAC Presqu'Île à Grenoble.

ZAC Presu'Île à Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement, en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat et, le cas échéant, par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation;

2) une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint en annexe 1), attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner, telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du marché, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Pour le lot n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34130730400038
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte — personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_L7qgbTZFgI 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Innovia Grenoble durablement
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Pays: Isère 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Principe du «dites-le-nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises,

— les documents doivent être toujours valables.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas tenus de fournir les documents et les renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature: d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais; et, d'autre part, les modalités de consultation de ce système et/ou d'accès à cet espace,

— l'accès à ces documents est gratuit.

À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. L'opération de travaux est divisée en lots tels que définis à l'article 1.1, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé, confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Possibilité de présenter une offre pour un seul lot ou l'ensemble des lots. La SEM Innovia interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les prestations sont financées par le budget de l'opération «ZAC Presqu'Île». Délai global de paiement: 45 jours à compter de la réception de la facture par la SEM Innovia Grenoble durablement. Les prix du marché sont révisables. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes:

— visite organisée par le maître d'œuvre le 10.12.2018 à 14:00,

— prendre impérativement contact avec le maître d'œuvre (Ginger Deleo —Mme Lucie Costelcade — +33 685479609) pour indiquer votre présence à la visite et connaître le lieu exact de rendez-vous. À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre. le titulaire, pour l'exécution de son marché devra se conformer à une action d'insertion dans les conditions définies à l'annexe 1 du CCAP permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Date limite de dépôt des questions: 21.12.2018 à midi. Les locaux de la SEM Innovia seront exceptionnellement fermés du 21.12.2018 au soir au 1.1.2019 inclus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607265 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2018/S 228-520721 (2018-11-22)

Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble, le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet les travaux de désamiantage, curage et démolition des brigades SNCF. Ces prestations sont divisées en 2 lots: — lot nº 1: désamiantage et curage des brigades SCNF, — lot nº 2: démolition des brigades SNCF.

Valeur totale du marché: 93 145 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier, CS 60040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-130886
Se réfère à l'avis: 2018/S 228-520721
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: désamiantage et curage des brigades SCNF,

— lot nº 2: démolition des brigades SNCF.

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble, le marché a pour objet la réalisation des travaux suivants: désamiantage, curage et démolition des brigades SNCF.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Petrofer Société Nouvelle
Numéro d'enregistrement national: 52851131400023
Adresse postale: ZA Palyvestre, 336 rue Nicéphore Niepce
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494656313 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://ww.veolia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 93 145 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte — Personne morale de droit privé
Source: OJS 2019/S 057-130886 (2019-03-18)

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