Denrées alimentaires restauration scolaire 2018-2021

Avis de marché (2018-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
“La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre. Le...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Poissons 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Produits laitiers 📦
Tourtes salées 📦
Pain 📦
Charcuterie 📦
Desserts 📦
Produits céréaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 65 rue du Chêne Vert
Code postal: 31670
Commune postale: Labège
Contact
Adresse Internet: http://www.sicoval.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-16 📅
Date limite de soumission: 2018-05-17 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-168684
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

“Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation: sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval:...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre.”

“Le démarrage des prestations est estimé deuxième semestre 2018.”

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“Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur 3 ans sans minimum et sans maximum...”

Brève description

Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur 3 ans sans minimum et sans maximum avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 7 (maximum 3) et avec un seul opérateur pour les lots 8 à 18.

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Valeur totale estimée: 1 869 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes traditionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 96 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Fruits et légumes à valeur ajoutée
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 45 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 99 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches découpées
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 189 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 189 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 126 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 237 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 117 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 117 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traiteur, viandes cuites sous-vide
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 54 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et fruits 4
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 63 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entrées chaudes et fraîches
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 51 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 51 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 123 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 123 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 18 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 108 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entrées et pâtisseries surgelées — glace
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 84 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 159 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisinés et viandes surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 132 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits appertisés
Numéro du lot: 17
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 78 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et aides culinaires
Numéro du lot: 18
Brève description:
“Estimatif sur 3 ans 90 000 EUR HT.”
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature (DC1 signé en page 3) dûment remplie ou équivalent;”

“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

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“— document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise du candidat.”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (le candidat peut utiliser le document DC2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation générale de la société,”

“— liste des caractéristiques du (des) marché(s) obtenu(s) pour des missions similaires à celles du présent marché avec les certificats de capacités sur les...”    Afficher plus

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“L'opération sera renouvelée en 2021.”

“Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation: sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval:...”    Afficher plus

“Ou https://webmarche.adullact.org sous l'onglet «consultations en cours» écrire Sicoval et cliquer sur Ok.”

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“Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.”

Informations complémentaires

Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.

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“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique sur le site www.sicoval.fr ou https://webmarche.adullact.org”

“Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.”

“Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) du RGS (Référentiel général de sécurité). Le...”

Informations complémentaires

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) du RGS (Référentiel général de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/

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“Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats...”

Informations complémentaires

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

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“Le pouvoir adjudicateur accepte cependant les plis adressés par voie papier.”

“Délai de validité des offres et autres renseignement: les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 j à compter de la...”

Informations complémentaires

Délai de validité des offres et autres renseignement: les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 j à compter de la date limite de remise des offres.

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“Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes: technique et administratif: s'adresser au service...”

Informations complémentaires

Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes: technique et administratif: s'adresser au service commande publique au +33 562240903.

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“Unité monétaire utilisée, l'EUR.”

“La recevabilité des candidatures est appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.”

“Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),”

“— recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),”

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“— recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 16.7.2007, req nº 291545, Tropic Travaux),”

“— recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 4.4.2014 nº 358994, département de Tarn-et-Garonne).”

Source: OJS 2018/S 076-168684 (2018-04-16)