La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre.
Le démarrage des prestations est estimé deuxième semestre 2018.
Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur 3 ans sans minimum et sans maximum avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 7 (maximum 3) et avec un seul opérateur pour les lots 8 à 18.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 65 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.sicoval.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement intercommunal
Objet Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2018-2021
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“La conclusion d'accords-cadres.
La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x)...”
Brève description
La conclusion d'accords-cadres.
La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 869 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes traditionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée à lappui du mémoire technique se décomposant ainsi:
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le prix des prestations sur le détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 10
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes à valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique jugée à lappui du mémoire technique se décomposant ainsi:
Critère de coût (nom): le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches découpées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 50
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité alimentaire
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traiteur, viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Tourtes salées📦
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées et pâtisseries surgelées - glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Produits/services supplémentaires: Glace📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés et viandes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits appertisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie et aides culinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits céréaliers📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Sauces📦
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 076-168684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18035E
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes traditionnels
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31018
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18036E
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes à valeur ajoutée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18037E
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poissons frais
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mericq
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Nom: Garonne Marée Atlantique
Adresse postale: Eurocentre — 2 avenue de la Nauze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18038E
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes fraîches découpées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: ZI Albasud — 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Nom: Bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Région: Tarn🏙️
Nom: SAS Bousquet
Adresse postale: 143 avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18039E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA — Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: Parc d'activités — 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18040E
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: Espagnac Frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin — BP 2329
Code postal: 31021
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Nom: Pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18041E
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'Activités — 3 rue Newton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18042E
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Traiteur, viandes cuites sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18043E
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Légumes et fruits 4 et 5 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18044E
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Frais Productions AS
Adresse postale: Pierre Clot Restauration — 436 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp — CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18045E
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pains
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Les Boulangers Toulousains
Adresse postale: 15 rue du Néouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 18046E
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Charcuteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 18047E
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poissons surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: Service Marchés — route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 18048E
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Entrées et pâtisseries surgelées — Glace
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Service marchés — route de Martel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 18049E
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Légumes surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 18050E
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Plats cuisinés et viandes surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 18051E
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits appertisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZI du Terroir — 2 rue du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 18052E
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Epicerie et aides culinaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Opération
Adresse postale: Service marchés publics — 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“— lot 8: estimatif sur 3 ans 54 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 170,70 EUR (HT),
— lot 9: estimatif sur 3 ans 63...”
— lot 8: estimatif sur 3 ans 54 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 170,70 EUR (HT),
— lot 9: estimatif sur 3 ans 63 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 29 775,40 EUR (HT),
— lot 10: estimatif sur 3 ans 51 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 30 542,00 EUR (HT),
— lot 11: estimatif sur 3 ans 123 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 500,00 EUR (HT),
— lot 12: estimatif sur 3 ans 18 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 13 865,18 EUR (HT),
— lot 13: estimatif sur 3 ans 108 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 30 321,000 EUR (HT),
— lot 14: estimatif sur 3 ans 84 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 22 238,50 EUR (HT),
— lot 15: estimatif sur 3 ans 159 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 46 083,85 EUR (HT),
— lot 16: estimatif sur 3 ans 132 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 52 293,30 EUR (HT),
— lot 17: estimatif sur 3 ans 78 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 23 887,40 EUR (HT),
— lot 18: estimatif sur 3 ans 90 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 39 438,60 EUR (HT).
Les accords-cadres ont été conclus le 31.7.2018.
Les dossiers des accords-cadres des lots 8 à 18 sont consultables sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval — tél +33 5 62 24 09 03). En ce qui concerne les lots 1 à 7, ceux-ci ne sont consultables qu'au terme de la durée de ces accords-cadres.
Contrairement à ce qui est indiqué dans le bloc 5, les accords-cadres pour les lots 1 à 7 ne sont pas attribués à un groupement d'opérateurs économique mais il s'agit d'accords-cadres multi attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative”
Source: OJS 2018/S 155-355388 (2018-08-10)