Denrées alimentaires restauration scolaire 2018-2021

Communauté d'agglomération du Sicoval

La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre.
Le démarrage des prestations est estimé deuxième semestre 2018.
Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles 78 et 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 sur 3 ans sans minimum et sans maximum avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 7 (maximum 3) et avec un seul opérateur pour les lots 8 à 18.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-16 Avis de marché
2018-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis d'attribution de marché (2018-08-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 65 rue du Chêne Vert
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.sicoval.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement intercommunal

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2018-2021
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“La conclusion d'accords-cadres. La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x)...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 869 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes traditionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“La durée de chaque accord-cadre est de 3 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi:
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Qualité alimentaire (dont qualité des échantillons)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le prix des prestations sur le détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 10

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes à valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique jugée à l’appui du mémoire technique se décomposant ainsi:
Critère de coût (nom): le prix des prestations sur le Détail Quantitatif Estimatif

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches découpées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (pondération): 50

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité alimentaire

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Titre
Numéro d'identification du lot: 7

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traiteur, viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Tourtes salées 📦

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entrées et pâtisseries surgelées - glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Produits/services supplémentaires: Glace 📦

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés et viandes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits appertisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie et aides culinaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits céréaliers 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Produits/services supplémentaires: Sauces 📦
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 076-168684

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 18035E
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes traditionnels
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis — BP 32141
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31018
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 18036E
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes à valeur ajoutée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 18037E
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poissons frais
Date de conclusion du contrat: 2018-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mericq
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom: Garonne Marée Atlantique
Adresse postale: Eurocentre — 2 avenue de la Nauze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 18038E
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes fraîches découpées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: ZI Albasud — 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom: Bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — CS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Région: Tarn 🏙️
Nom: SAS Bousquet
Adresse postale: 143 avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450
Région: Aveyron 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 18039E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA — Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: Parc d'activités — 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 18040E
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: Espagnac Frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin — BP 2329
Code postal: 31021
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Nom: Pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 215
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 18041E
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc d'Activités — 3 rue Newton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 18042E
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Traiteur, viandes cuites sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 18043E
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Légumes et fruits 4 et 5 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18044E
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Frais Productions AS
Adresse postale: Pierre Clot Restauration — 436 rue Emile Romanet — ZI Centr'Alp — CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18045E
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pains
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Les Boulangers Toulousains
Adresse postale: 15 rue du Néouvielle
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 18046E
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Charcuteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 18047E
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poissons surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: Service Marchés — route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 18048E
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Entrées et pâtisseries surgelées — Glace
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Service marchés — route de Martel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 18049E
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Légumes surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 18050E
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Plats cuisinés et viandes surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 18051E
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits appertisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZI du Terroir — 2 rue du Terroir
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 18052E
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Epicerie et aides culinaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet Opération
Adresse postale: Service marchés publics — 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 8: estimatif sur 3 ans 54 000 EUR (HT) avec montant selon détail quantitatif estimatif sur 1 an de 27 170,70 EUR (HT), — lot 9: estimatif sur 3 ans 63...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative”
Source: OJS 2018/S 155-355388 (2018-08-10)