Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de conduits collectifs pour Chaudières étanches fonctionnant sous Pression (3CE/3CEP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Partenord Habitat
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban — BP 309
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le directeur général
Téléphone: +33 320785600📞
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr📧
Fax: +33 320785887 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com🌏 Communication
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale:
“Renseignements administratifs: M. Roussel — Tél.: +33 320785771 — Fax.: +33 320785887, et techniques: M. Billiet - Tél.: +33 320438966, ou +33 631937657, ou...”
Adresse postale
Renseignements administratifs: M. Roussel — Tél.: +33 320785771 — Fax.: +33 320785887, et techniques: M. Billiet - Tél.: +33 320438966, ou +33 631937657, ou M. FINEZ - Tél.: +33 320785625, ou +33 633532402. Dossier de consultation disponible via: https://marches-partenord.local-trust.com, ou sur demande écrite à Thierry Roussel jusqu'à la date limite de réception des offres incluse (gratuit).
Afficher plus
Commune postale: Lille
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://partenordhabitat.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale:
“Réponse des candidats attendue par voie électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com. Les offres établies, le cas échéant, sur...”
Adresse postale
Réponse des candidats attendue par voie électronique via le site: https://marches-partenord.local-trust.com. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 8:00 à 17:30, sauf samedis, dimanches et jours fériés).
Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat plomberie 2019-2021
18387
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de conduits collectifs pour Chaudières étanches fonctionnant sous Pression (3CE/3CEP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 763 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de conduits collectifs pour chaudières étanches fonctionnant sous Pression (3CE/3CEP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 650 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 2 fois 12 mois, pour s'achever au plus tard le 31.12.2021, sauf si le groupement de commandes prend la décision de ne pas le...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 2 fois 12 mois, pour s'achever au plus tard le 31.12.2021, sauf si le groupement de commandes prend la décision de ne pas le reconduire (avant le 1 septembre de chaque année, le coordonnateur du groupement de commandes informera le titulaire de sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Nombre minimum annuel d'heures d'insertion: 900 h. À titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont: 12130 logements.
Des fichiers...”
Informations complémentaires
Nombre minimum annuel d'heures d'insertion: 900 h. À titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont: 12130 logements.
Des fichiers relatifs aux installations de plomberie — sanitaires — chauffage — ECS et de VMC sont joints au dossier de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Immobilier spécialisé Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Nombre minimum annuel d'heures d'insertion: 50 h. À titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont: 245 logements. Des fichiers...”
Informations complémentaires
Nombre minimum annuel d'heures d'insertion: 50 h. À titre indicatif (non contractuel), les quantités prévisionnelles sont: 245 logements. Des fichiers relatifs aux installations de plomberie — sanitaires — chauffage — ECS et de VMC sont joints au dossier de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents à produire sont:
— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Les documents à produire sont:
— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé DC2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).
Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) sous format papier ou format électronique (E-DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC1 et DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le document à produire est:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles; les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le document à produire est:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles; les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les 3 derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents à produire sont:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les documents à produire sont:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des 3 dernières années et précisant la date, le montant et le destinataire (public ou privé),
— un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants, en état de validité et en lien avec la nature des prestations, notamment dans les domaines plomberie, installations sanitaires, maintenance des appareils individuels de production de chauffage et deau chaude sanitaire, ventilation, VMC double flux, nettoyage des réseaux aérauliques et ramonage; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents dorganismes établis dans dautres États membres de lUE.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats auront à fournir une liste de(s) personne(s) physique(s) désignée(s) pour l'exécution du marché et justifiant dune attestation de compétence...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats auront à fournir une liste de(s) personne(s) physique(s) désignée(s) pour l'exécution du marché et justifiant dune attestation de compétence individuelle, en cours de validité (formation préalable ou recyclage), prévue à l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV du code du travail, et ce pour chaque catégorie de personnel. Pour les candidats titulaires dun certificat de qualifications professionnelles Qualibat amiante 1552, ou équivalent, en état de validité, ainsi que pour les candidats non titulaires dun certificat de qualifications professionnelles valide Qualibat amiante 1552, ou équivalent, mais dont le personnel aurait été formé au titre de la sous-section III du code du travail, des dispositions spécifiques sont prévues dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Juillet 2019 / juillet 2020 / juillet 2021, selon décision de reconduire ou pas.” Informations complémentaires
“Partenord Habitat agit en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes dont les membres sont: Partenord Habitat, dont le siège social est à Lille —...”
Partenord Habitat agit en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes dont les membres sont: Partenord Habitat, dont le siège social est à Lille — 27 boulevard Vauban, et les Syndicats des Copropriétaires des Résidences Valmy à Villeneuve d'Ascq, Gambetta à Grande Synthe, place de l'Église à Fournes en Weppes, La Tour à Douai, Gambetta à Armentières, 64 rue de Cambrai à Lille, 38 rue de Maubeuge à Lille et Moeres à Rexpoede, représentés par leur syndic Partenord Copropriétés, dont le siège social est à Lille — agence de gestion des copropriétés — résidence Saint Benoît — 7 bis avenue Denis Cordonnier. Partenord Habitat est chargé de gérer la procédure de passation des marchés, dans le respect des règles fixées par l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et le décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, et de signer, notifier et exécuter l'ensemble des marchés au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret précité, passé sur bordereau de prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum. Il est conclu pour une durée allant du 1.1.2019 au 31.12.2019, et est reconductible 2 fois 12 mois, pour s'achever au plus tard le 31.12.2021, sauf si le groupement de commandes prend la décision de ne pas le reconduire (avant le 1 septembre de chaque année, le coordonnateur du groupement de commandes informera le titulaire de sa décision de ne pas reconduire l'accord cadre). Les prestations sont réparties en 7 lots, déterminés par des secteurs géographiques, mais seuls les lots n 1 et n 6 sont concernés par la présente consultation (voir les informations complémentaires sur les lots), du fait que les marchés n'ont pas été reconduits. Un marché sera attribué par lot. Une cartographie des secteurs géographiques est jointe au dossier de la consultation. En application de l'article 38 de l'ordonnance précitée, le marché comporte une action d'insertion sociale par l'activité économique; tous les lots sont concernés (voir les informations complémentaires sur les lots).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 181-410123 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban — BP 309
Personne de contact: Monsieur le directeur général
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de Conduits collectifs pour chaudières étanches fonctionnant sous pression (3CE/3CEP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 927 645 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de Conduits collectifs pour chaudières étanches fonctionnant sous pression (3CE/3CEP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux de distribution et d'évacuation des eaux, des appareils de distribution et d'évacuation des eaux, des canalisations d'alimentation en gaz, des appareils de production d'eau chaude sanitaire et/ou de chauffage alimentés au gaz, fuel, électricité, ou énergies renouvelables (biomasse, géothermie, aérothermie, éolien ou solaire), des détecteurs de fumées, des détecteurs de monoxyde de carbone, de la ventilation mécanique contrôlée (simple flux, double flux et à insufflation), des installations de conduits collectifs pour Chaudières Etanches fonctionnant sous Pression (3ce/3ceP), ainsi qu'à la pose seule de chaudières (avec ou sans ballon intégré), chauffe-bains, chauffe-eau électriques à accumulation et à la fourniture et pose de robinetteries et sanitaires, à exécuter dans les groupes de logements gérés par le groupement de commandes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 181-410123
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0316
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire Flandre Grand Littoral
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauffage Services
Adresse postale: 6 rue d'Antwerpen
Commune postale: Grande-Synthe
Code postal: 59760
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.chauffage-services.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 927 645 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Immobilier spécialisé Nord
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2019/S 038-086440 (2019-02-20)