Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale

Est Métropole Habitat

Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction du bâtiment A et C + maison des projets,
— construction du bâtiment B (logements et commerces),
— construction des parkings et infrastructure,
— construction des commerces des bâtiments A et C.
Et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:
— lot 1: clos-couvert,
— lot 2: finitions,
— lot 3: chauffage ventilation plomberie,
— lot 4: électricité courants forts courants faibles,
— lot 5: appareils élévateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-04	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: Ilotc
Brève description:

Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants: — construction du bâtiment A et C + maison des projets, — construction du bâtiment B (logements et commerces), — construction des parkings et infrastructure, — construction des commerces des bâtiments A et C. Et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants: — lot 1: clos-couvert, — lot 2: finitions, — lot 3: chauffage ventilation plomberie, — lot 4: électricité courants forts courants faibles, — lot 5: appareils élévateurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est Métropole Habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Krüger
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xKPZGKjZWi 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xKPZGKjZWi 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date limite de soumission: 2018-11-13 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-435520
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Critères d'attribution des marchés: prix 60 %. Qualité de l'offre: 40 % décomposée en 3 sous-critères: — organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (30 %), — méthode et contrôle qualité (40 %), — valeur environnementale de l'offre (30 %). Les lots 1, 2, 3 et 4 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe CCAP modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion. Délai de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Variantes imposées par l'acheteur : Lot 1.2: Gros œuvre: — variante 1: suppression des pergolas en béton, — variante 2: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante). Lot 1.4: Menuiseries extérieures occultations: — variante 3: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante). Lot 1.5: Traitement des façades: — variante 4: suppression des plaquettes de terre cuite sur bandeau béton. Lot 3: Chauffage-Ventilations-Plomberie: — variante 5: alimentation granulé, — variante 6: ventilation maison des projets.

Informations complémentaires

Critères d'attribution des marchés: prix 60 %.

Qualité de l'offre: 40 % décomposée en 3 sous-critères:

— organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (30 %),

— méthode et contrôle qualité (40 %),

— valeur environnementale de l'offre (30 %).

Les lots 1, 2, 3 et 4 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe CCAP modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion.

Délai de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Variantes imposées par l'acheteur :

Lot 1.2: Gros œuvre:

— variante 1: suppression des pergolas en béton,

— variante 2: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).

Lot 1.4: Menuiseries extérieures occultations:

— variante 3: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).

Lot 1.5: Traitement des façades:

— variante 4: suppression des plaquettes de terre cuite sur bandeau béton.

Lot 3: Chauffage-Ventilations-Plomberie:

— variante 5: alimentation granulé,

— variante 6: ventilation maison des projets.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:

— construction du bâtiment A et C + maison des projets,

— construction du bâtiment B (logements et commerces),

— construction des parkings et infrastructure,

— construction des commerces des bâtiments A et C.

Et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:

— lot 1: clos-couvert,

— lot 2: finitions,

— lot 3: chauffage ventilation plomberie,

— lot 4: électricité courants forts courants faibles,

— lot 5: appareils élévateurs.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: clos — couvert
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: clos — couvert:

1.1) terrassements: parois berlinoises:

— réalisation des terrassements pour création de 3 demi-niveaux de sous-sols représentant envions 12 000 m

— réalisation de paroi berlinoise pour deux niveaux de sous-sol sur la moitié de l'emprise environ et sur un haut niveau de sous-sol pour l'autre moitié, d'une surface totale d'environ 1300 m

1.2) gros oeuvre réalisation du gros-œuvre de 3 bâtiments de type en R+10, R+9 et R+6 représentant une surface de plancher total de 9207 m

1.3) étanchéité réalisation de l'étanchéité pour la réalisation de 3 bâtiments en R+10, R+9 ET R+6 représentant des surfaces à étancher d'environ 1 000 m

1.4) menuiseries métalliques extérieures — occultations réalisation de menuiseries extérieures de type bois alu et des gardes corps de 120 logements en locatif ou accession sociale de type bois alu et divers travaux de métallerie extérieures portes de halls portes techniques;

1.5) traitement des façades travaux de portée réduite car les bâtiments seront fini en béton brut dans les étage. Ce lot comprend uniquement le traitement de l'ensemble des soubassements en revêtement de terre cuite et divers peinture extérieures (plafonds des loggias…);

1.6) aménagements extérieurs — espaces verts réalisation des espaces verts pour une surface de 800 m

Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot 2: finitions
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: finitions:

2.1) menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;

2.2) métallerie réalisation des métalleries intérieures (bloc porte technique, mains courantes d'escalier, accessoire métallique divers …) pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;

2.3) cloisons — doublages — faux plafonds réalisation de l'ensemble des doublages, cloisons et plafonds pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;

2.4) revêtements de sols et muraux réalisation de carrelage sur chape acoustique sur toute la surfaces des logements hors certaines chambres réalisées en parquet stratifié flottant sur chape, et des faïences murales. ceci pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;

2.5) peinture réalisation de l'ensemble des peintures intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.

Intitulé du lot: Lot 3: chauffage — ventilations — plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: chauffage — ventilations — plomberie: réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle pour ce qui concerne les travaux dans les logements. Travaux comprenant notamment la réalisation d'une chaufferie bois pour l'ensemble des 120 logements.

Intitulé du lot: Lot 4: électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles d'un bâtiment de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.

Intitulé du lot: Lot 5: appareils élévateurs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot 5: appareils élévateurs-ascenseurs: installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en tranche ferme et d'un appareil dans un bâtiment de type et R+6 en tranche conditionnelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement formulaire DC1 En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DC1 (dûment daté et signé) précisera:

— l'identification de chaque membre du groupement: dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire,

— désignation du mandataire. Cette lettre de candidature ou formulaire DC1 sera signé par l'ensemble des membres du groupement. À défaut de signature d'un membre du groupement de la présente lettre de candidature ou formulaire DC1, un engagement écrit de celui-ci, habilitant le mandataire à signer la lettre de candidature ou formulaire DC1, devra être joint. Cet engagement précisera l'étendue des pouvoirs conférés au mandataire du groupement.

Interdictions de soumissionner dans le cas où le formulaire DC1 n'est pas fourni. Le candidat produira:

Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-1 et 45-4 a et c de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):

— une attestation sur l'honneur.

Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):

— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes.

Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-3 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):

— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés. L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées à l'article 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner facultatives).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_xKPZGKjZWi 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères d'attribution des marchés: prix 60 %.

Qualité de l'offre: 40 % décomposée en 3 sous-critères:

— organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (30 %),

— méthode et contrôle qualité (40 %),

— valeur environnementale de l'offre (30 %).

Les lots 1, 2, 3 et 4 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe CCAP modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion.

Délai de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Variantes imposées par l'acheteur :

Lot 1.2: Gros œuvre:

— variante 1: suppression des pergolas en béton,

— variante 2: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).

Lot 1.4: Menuiseries extérieures occultations:

— variante 3: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).

Lot 1.5: Traitement des façades:

— variante 4: suppression des plaquettes de terre cuite sur bandeau béton.

Lot 3: Chauffage-Ventilations-Plomberie:

— variante 5: alimentation granulé,

— variante 6: ventilation maison des projets.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:

— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),

— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2018/S 193-435520 (2018-10-04)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants: — construction du bâtiment A et C + maison des projets, construction du bâtiment B (logements et commerces), — construction des parkings et infrastructure, — construction des commerces des bâtiments A et C et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B. Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants: — lot 1 clos-couvert, — lot 2 finitions, — lot 3 chauffage ventilation plomberie, — lot 4 électricité courants forts courants faibles, — lot 5 appareils élévateurs.

Valeur totale du marché: 13851123.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-010805
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-435520
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables au service juridique achats marchés sur prise de RV téléphonique au +33 078034720.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— construction du bâtiment A et C + maison des projets, construction du bâtiment B (logements et commerces),

— construction des commerces des bâtiments A et C et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B.

Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:

— lot 1 clos-couvert,

— lot 2 finitions,

— lot 3 chauffage ventilation plomberie,

— lot 4 électricité courants forts courants faibles,

— lot 5 appareils élévateurs.

Intitulé du lot: Lot 1 clos — couvert
Brève description:

Lot 1 — clos — couvert:

— 1.1 — terrassements — parois berlinoises réalisation des terrassements pour création de 3 demi, niveaux de sous-sols représentant envions 12 000 m

— 1.2 — gros œuvre réalisation du gros-œuvre de 3 bâtiments de type en R+10, R+9 et R+6 représentant une surface de plancher total de 9 207 m

— 1.3 — étanchéité réalisation de l'étanchéité pour la réalisation de 3 bâtiments en R+10, R+9 et R+6 représentant des surfaces à étancher d'environ 1 000 m

— 1.4 — menuiseries métalliques extérieures — occultations réalisation de menuiseries extérieures de type bois alu et des gardes corps de 120 logements en locatif ou accession sociale de type bois alu et divers travaux de métallerie extérieures portes de halls portes techniques,

— 1.5 — traitement des façades travaux de portée réduite car les bâtiments seront fini en béton brut dans les étage. Ce lot comprend uniquement le traitement de l'ensemble des soubassements en revêtement de terre cuite et divers peinture extérieures (plafonds des loggias...),

— 1.6 — aménagements extérieurs — espaces verts réalisation des espaces verts pour une surface de 800 m

Intitulé du lot: Lot 2 finitions
Brève description:

Lot 2 — finitions:

— 2.1 — menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,

— 2.2 — métallerie réalisation des métalleries intérieures (bloc porte technique, mains courantes d'escalier, accessoire métallique divers ....) pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,

— 2.3 — cloisons — doublages — faux plafonds réalisation de l'ensemble des doublages, cloisons et plafonds pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,

— 2.4 — revêtements de sols et muraux réalisation de carrelage sur chape acoustique sur toute la surfaces des logements hors certaines chambres réalisées en parquet stratifié flottant sur chape, et des faïences murales. Ceci pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,

— 2.5 — peinture réalisation de l'ensemble des peintures intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.

Intitulé du lot: Lot 3 chauffage — ventilations — plomberie
Brève description:

Lot 3 — chauffage — ventilations — plomberie réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle pour ce qui concerne les travaux dans les logements. travaux comprenant notamment la réalisation d'une chaufferie bois pour l'ensemble des 120 logements.

Intitulé du lot: Lot 4 électricité courants forts et faibles
Brève description:

Lot 4 — électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles d'un bâtiment de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.

Intitulé du lot: Lot 5 appareils élévateurs
Brève description:

Lot 5 — appareils élévateurs-ascenseurs installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en tranche ferme et d'un appareil dans un bâtiment de type et R+6 en tranche conditionnelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Nom: Axis bâtiment
Adresse postale: 26 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8900844.24 EUR 💰
Nom: Rolando et Poisson
Adresse postale: 3 rue Raspail
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Nom: Norba
Adresse postale: 24 avenue Karl Marx
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Concept Métal
Adresse postale: 613 rue des Artisans
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Nom: Ercp
Adresse postale: 10 rue Émile Zola
Code postal: 69192
Nom: Kilinc Carrelage
Adresse postale: chemin des Tanneries
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2003093.2 EUR 💰
Nom: 147 route de Saint-Just
Adresse postale: ZI Lafayette
Commune postale: Saint-Georges d'Esperanche
Code postal: 38790
Valeur totale du marché: 1 324 612 EUR 💰
Nom: Roiret Énergies
Adresse postale: 196 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69792
Valeur totale du marché: 646569.42 EUR 💰
Nom: Schindler
Adresse postale: 56 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69687
Valeur totale du marché: 195 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 007-010805 (2019-01-08)

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