Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction du bâtiment A et C + maison des projets,
— construction du bâtiment B (logements et commerces),
— construction des parkings et infrastructure,
— construction des commerces des bâtiments A et C.
Et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:
— lot 1: clos-couvert,
— lot 2: finitions,
— lot 3: chauffage ventilation plomberie,
— lot 4: électricité courants forts courants faibles,
— lot 5: appareils élévateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale
ILOTC
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction...”
Brève description
Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction du bâtiment A et C + maison des projets,
— construction du bâtiment B (logements et commerces),
— construction des parkings et infrastructure,
— construction des commerces des bâtiments A et C.
Et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:
— lot 1: clos-couvert,
— lot 2: finitions,
— lot 3: chauffage ventilation plomberie,
— lot 4: électricité courants forts courants faibles,
— lot 5: appareils élévateurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: clos — couvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Lot 1: clos — couvert:
1.1) terrassements: parois berlinoises:
— réalisation des terrassements pour création de 3 demi-niveaux de sous-sols représentant...”
Description du marché
Lot 1: clos — couvert:
1.1) terrassements: parois berlinoises:
— réalisation des terrassements pour création de 3 demi-niveaux de sous-sols représentant envions 12 000 m,
— réalisation de paroi berlinoise pour deux niveaux de sous-sol sur la moitié de l'emprise environ et sur un haut niveau de sous-sol pour l'autre moitié, d'une surface totale d'environ 1300 m;
1.2) gros oeuvre réalisation du gros-œuvre de 3 bâtiments de type en R+10, R+9 et R+6 représentant une surface de plancher total de 9207 m répartie en 120 logements en locatif ou accession sociale et 8 locaux d'activité en RDC ou R+1;
1.3) étanchéité réalisation de l'étanchéité pour la réalisation de 3 bâtiments en R+10, R+9 ET R+6 représentant des surfaces à étancher d'environ 1 000 m au total comprenant étanchéité sur parking, en toiture, sur loggia…;
1.4) menuiseries métalliques extérieures — occultations réalisation de menuiseries extérieures de type bois alu et des gardes corps de 120 logements en locatif ou accession sociale de type bois alu et divers travaux de métallerie extérieures portes de halls portes techniques;
1.5) traitement des façades travaux de portée réduite car les bâtiments seront fini en béton brut dans les étage. Ce lot comprend uniquement le traitement de l'ensemble des soubassements en revêtement de terre cuite et divers peinture extérieures (plafonds des loggias…);
1.6) aménagements extérieurs — espaces verts réalisation des espaces verts pour une surface de 800 m environ au sol et 800 m en toiture terrasse végétalisée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: finitions:
2.1) menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme...”
Description du marché
Lot 2: finitions:
2.1) menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;
2.2) métallerie réalisation des métalleries intérieures (bloc porte technique, mains courantes d'escalier, accessoire métallique divers …) pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;
2.3) cloisons — doublages — faux plafonds réalisation de l'ensemble des doublages, cloisons et plafonds pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;
2.4) revêtements de sols et muraux réalisation de carrelage sur chape acoustique sur toute la surfaces des logements hors certaines chambres réalisées en parquet stratifié flottant sur chape, et des faïences murales. ceci pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle;
2.5) peinture réalisation de l'ensemble des peintures intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: chauffage — ventilations — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: chauffage — ventilations — plomberie: réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements...”
Description du marché
Lot 3: chauffage — ventilations — plomberie: réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle pour ce qui concerne les travaux dans les logements. Travaux comprenant notamment la réalisation d'une chaufferie bois pour l'ensemble des 120 logements.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: électricité courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot 4: électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs...”
Description du marché
Lot 4: électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles d'un bâtiment de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5: appareils élévateurs-ascenseurs: installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en...”
Description du marché
Lot 5: appareils élévateurs-ascenseurs: installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en tranche ferme et d'un appareil dans un bâtiment de type et R+6 en tranche conditionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement formulaire DC1 En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DC1...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement formulaire DC1 En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DC1 (dûment daté et signé) précisera:
— l'identification de chaque membre du groupement: dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire,
— désignation du mandataire. Cette lettre de candidature ou formulaire DC1 sera signé par l'ensemble des membres du groupement. À défaut de signature d'un membre du groupement de la présente lettre de candidature ou formulaire DC1, un engagement écrit de celui-ci, habilitant le mandataire à signer la lettre de candidature ou formulaire DC1, devra être joint. Cet engagement précisera l'étendue des pouvoirs conférés au mandataire du groupement.
Interdictions de soumissionner dans le cas où le formulaire DC1 n'est pas fourni. Le candidat produira:
Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-1 et 45-4 a et c de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):
— une attestation sur l'honneur.
Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):
— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes.
Pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article 45-3 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner obligatoires et générales):
— la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés. L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées à l'article 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (relatif aux interdictions de soumissionner facultatives).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-29
14:00 📅
“Critères d'attribution des marchés: prix 60 %.
Qualité de l'offre: 40 % décomposée en 3 sous-critères:
— organisation du candidat pour assurer le bon...”
Critères d'attribution des marchés: prix 60 %.
Qualité de l'offre: 40 % décomposée en 3 sous-critères:
— organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier (30 %),
— méthode et contrôle qualité (40 %),
— valeur environnementale de l'offre (30 %).
Les lots 1, 2, 3 et 4 sont soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités sont définies à l'annexe CCAP modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion.
Délai de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres. Procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Variantes imposées par l'acheteur :
Lot 1.2: Gros œuvre:
— variante 1: suppression des pergolas en béton,
— variante 2: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).
Lot 1.4: Menuiseries extérieures occultations:
— variante 3: suppression des couvertures des locaux techniques en toiture-terrasse (Nota: 2 lots impactés par cette variante).
Lot 1.5: Traitement des façades:
— variante 4: suppression des plaquettes de terre cuite sur bandeau béton.
Lot 3: Chauffage-Ventilations-Plomberie:
— variante 5: alimentation granulé,
— variante 6: ventilation maison des projets.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),
— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2018/S 193-435520 (2018-10-04)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction...”
Brève description
Construction de 120 logements sociaux ou en accession sociale. Le marché comporte une tranche ferme pour la réalisation des travaux suivants:
— construction du bâtiment A et C + maison des projets, construction du bâtiment B (logements et commerces),
— construction des parkings et infrastructure,
— construction des commerces des bâtiments A et C et, une tranche conditionnelle comportant les travaux suivants: finition du bâtiment B.
Le marché est décomposé en 5 macro-lots suivants:
— lot 1 clos-couvert,
— lot 2 finitions,
— lot 3 chauffage ventilation plomberie,
— lot 4 électricité courants forts courants faibles,
— lot 5 appareils élévateurs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13851123.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 clos — couvert
Description
Description du marché:
“Lot 1 — clos — couvert:
— 1.1 — terrassements — parois berlinoises réalisation des terrassements pour création de 3 demi, niveaux de sous-sols représentant...”
Description du marché
Lot 1 — clos — couvert:
— 1.1 — terrassements — parois berlinoises réalisation des terrassements pour création de 3 demi, niveaux de sous-sols représentant envions 12 000 m. Réalisation de paroi berlinoise pour 2 niveaux de sous-sol sur la moitié de l'emprise environ et sur un haut niveau de sous-sol pour l'autre moitié, d'une surface totale d'environ 1 300 m
— 1.2 — gros œuvre réalisation du gros-œuvre de 3 bâtiments de type en R+10, R+9 et R+6 représentant une surface de plancher total de 9 207 m répartie en 120 logements en locatif ou accession sociale et 8 locaux d'activité en RDC ou R+1,
— 1.3 — étanchéité réalisation de l'étanchéité pour la réalisation de 3 bâtiments en R+10, R+9 et R+6 représentant des surfaces à étancher d'environ 1 000 m au total comprenant étanchéité sur parking, en toiture, sur loggia...
— 1.4 — menuiseries métalliques extérieures — occultations réalisation de menuiseries extérieures de type bois alu et des gardes corps de 120 logements en locatif ou accession sociale de type bois alu et divers travaux de métallerie extérieures portes de halls portes techniques,
— 1.5 — traitement des façades travaux de portée réduite car les bâtiments seront fini en béton brut dans les étage. Ce lot comprend uniquement le traitement de l'ensemble des soubassements en revêtement de terre cuite et divers peinture extérieures (plafonds des loggias...),
— 1.6 — aménagements extérieurs — espaces verts réalisation des espaces verts pour une surface de 800 m environ au sol et 800 m en toiture terrasse végétalisée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 finitions
Description
Description du marché:
“Lot 2 — finitions:
— 2.1 — menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche...”
Description du marché
Lot 2 — finitions:
— 2.1 — menuiseries intérieures réalisation des menuiseries intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,
— 2.2 — métallerie réalisation des métalleries intérieures (bloc porte technique, mains courantes d'escalier, accessoire métallique divers ....) pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,
— 2.3 — cloisons — doublages — faux plafonds réalisation de l'ensemble des doublages, cloisons et plafonds pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,
— 2.4 — revêtements de sols et muraux réalisation de carrelage sur chape acoustique sur toute la surfaces des logements hors certaines chambres réalisées en parquet stratifié flottant sur chape, et des faïences murales. Ceci pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle,
— 2.5 — peinture réalisation de l'ensemble des peintures intérieures pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 chauffage — ventilations — plomberie
Description
Description du marché:
“Lot 3 — chauffage — ventilations — plomberie réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements...”
Description du marché
Lot 3 — chauffage — ventilations — plomberie réalisation de l'ensemble des travaux de chauffage, ventilation, plomberie pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle pour ce qui concerne les travaux dans les logements. travaux comprenant notamment la réalisation d'une chaufferie bois pour l'ensemble des 120 logements.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 électricité courants forts et faibles
Description
Description du marché:
“Lot 4 — électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs...”
Description du marché
Lot 4 — électricité courants forts et faibles réalisation de l'ensemble de courants forts et courants faibles pour la réalisation de 97 logements locatifs sociaux en tranche ferme et celles d'un bâtiment de 23 logements en accession sociale en tranche conditionnelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 appareils élévateurs
Description
Description du marché:
“Lot 5 — appareils élévateurs-ascenseurs installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en...”
Description du marché
Lot 5 — appareils élévateurs-ascenseurs installation de 4 ascenseurs dans 2 bâtiments de type l'un en R+10 (2 appareils) l'autre en R+9 (2 appareils) en tranche ferme et d'un appareil dans un bâtiment de type et R+6 en tranche conditionnelle.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: J00199
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Clos-Couvert
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Axis bâtiment
Adresse postale: 26 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8900844.24 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: J00200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Finitions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Rolando et Poisson
Adresse postale: 3 rue Raspail
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Nom: Norba
Adresse postale: 24 avenue Karl Marx
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: Concept Métal
Adresse postale: 613 rue des Artisans
Commune postale: Meximieux
Code postal: 01800
Nom: Ercp
Adresse postale: 10 rue Émile Zola
Code postal: 69192
Nom: Kilinc Carrelage
Adresse postale: chemin des Tanneries
Commune postale: Pont Évêque
Code postal: 38780
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2003093.2 💰
3️⃣
Numéro de contrat: J00201
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chauffe ventilation plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: 147 route de Saint-Just
Adresse postale: ZI Lafayette
Commune postale: Saint-Georges d'Esperanche
Code postal: 38790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 324 612 💰
4️⃣
Numéro de contrat: J00202
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Roiret Énergies
Adresse postale: 196 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69792
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646569.42 💰
5️⃣
Numéro de contrat: J00203
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ascenseurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Adresse postale: 56 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69687
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 500 💰
“Les contrats sont consultables au service juridique achats marchés sur prise de RV téléphonique au +33 078034720.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du CJA),
— un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2019/S 007-010805 (2019-01-08)