Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la construction d'un bâtiment médecine comprenant une nouvelle entrée, les admissions, les consultations externes, la pharmacie à usage intérieure (PUI), 2 services de médecine (28 et 21 lits), les liaisons avec l'existant et la restructuration d'une aile historique au Centre Hospitalier de FIGEAC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un bâtiment médecine au Centre Hospitalier de Figeac
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la construction d'un bâtiment médecine comprenant une...”
Brève description
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la construction d'un bâtiment médecine comprenant une nouvelle entrée, les admissions, les consultations externes, la pharmacie à usage intérieure (PUI), 2 services de médecine (28 et 21 lits), les liaisons avec l'existant et la restructuration d'une aile historique au Centre Hospitalier de FIGEAC.
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement — Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Figeac
Description du marché:
“Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— les installations de chantier et branchements provisoires (eau, électricité, assainissement, etc.) pour les...”
Description du marché
Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— les installations de chantier et branchements provisoires (eau, électricité, assainissement, etc.) pour les besoins de l'entrepreneur,
— l'ensemble des essais et contrôles prescrits,
— l'aménagement et le maintien en état de service par tout temps des aires de circulations et des pistes d'accès nécessaires à la desserte du chantier,
— le nettoyage du terrain et l'enlèvement aux décharges de l'entrepreneur de tous les matériaux, détritus et obstacles,
— l'abattage, le dessouchage et l'évacuation des arbres, taillis, broussailles..,
— la démolition des ouvrages éventuels existants et l'évacuation des produits de démolition,
— le décapage, la mise en dépôt ou l'évacuation de la terre végétale,
— les mouvements de terre de déblais et remblais,
— la fourniture éventuelle de remblais d'apport,
— la démolition éventuelle de bancs rocheux,
— l'évacuation des déblais excédentaires aux décharges de l'entrepreneur,
— le réglage, le compactage et les préparations des surfaces, en vue de l'exécution des fonds de forme des voiries et parkings,
— le modelage des fonds de forme des zones espaces verts pour recevoir la terre végétale,
— le réglage, le compactage et les préparations de surfaces en vue de l'exécution des plates-formes des bâtiments,
— l'exécution des talus et leur protection,
— l'évacuation permanente des eaux de ruissellement ou d'infiltration au besoin par pompage,
— le nettoyage permanent et la réparation des dégâts causés aux ouvrages de voirie de réseaux divers et d'aménagement général exécutés,
— la réalisation en phase préliminaire d'une voie de chantier provisoire,
— la réalisation de chaussées lourdes et légères,
— la fourniture et pose de bordures, bordurettes et caniveaux en béton du type normalisé,
— la signalisation routière horizontale comprenant le marquage,
— la fourniture et la mise en place de panneaux de signalisation routière, conformes aux normes et de dimensions égales à 700 mm,
— la fourniture et pose des réseaux extérieurs.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2018-10-11 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Figeac
Description du marché:
“Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— installations de chantier, y compris clôtures,
— implantation des bâtiments,
— terrassements...”
Description du marché
Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— installations de chantier, y compris clôtures,
— implantation des bâtiments,
— terrassements complémentaires,
— démolitions
— fondations spéciales
— infrastructures
— superstructures ou composants en béton armé:
Voiles et poteaux,
Planchers en dalle pleine et en éléments préfabriqués précontraints,
Poutres,
Escaliers coulés en place et préfabriqués,
Massifs et divers,
— façades et acrotères en béton armé:
— ravalement des façades,
— travaux divers de maçonnerie:
— travaux de réseaux:
— plans d'exécution,
— toutes notes de calculs et essais, notamment au feu, nécessaires pour la justification
Des ouvrages
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité-Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre et les fixations de tous les éléments et accessoires. Pour
Tous les détails particuliers...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre et les fixations de tous les éléments et accessoires. Pour
Tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet. Toutes les ossatures, supports
Nécessaires sont à prévoir sans restriction (supports, encadrements, trémies, perçages éventuels, etc...)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations de tous les éléments de menuiseries, vitrerie et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations de tous les éléments de serrurerie, métallerie et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de plâtrerie
Et accessoires.
Pour tous...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de plâtrerie
Et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet.
Seront comprises dans l'offre, outre les travaux ci-après précisés, les façons de pentes, découpes et percements nécessaires
Aux autres corps d'état.
Aucune plus-value ne sera accordée pour petites surfaces et sujétions de raccords divers.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès des entrepreneurs des lots concernés pour prévoir les ouvrages et adaptations
Nécessaires
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux-Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de
Faux-plafonds et accessoires.
Pour...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de
Faux-plafonds et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet.
Seront comprises dans l'offre, outre les travaux ci-après précisés, les façons de pentes, découpes et percements nécessaires
Aux autres corps d'état.
Aucune plus-value ne sera accordée pour petites surfaces et sujétions de raccords divers.
L'entrepreneur devra
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries bois et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'œuvre, l'assemblage, le levage,
Le réglage et les fixations de tous les éléments de menuiseries intérieures et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de
Revêtements de sols et...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments de
Revêtements de sols et accessoires.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet.
Seront comprises dans l'offre, outre les travaux ci-après précisés, les façons de pentes, découpes et percements nécessaires
Aux autres corps d'état.
Aucune plus-value ne sera accordée pour petites surfaces et sujétions de raccords divers.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès des entrepreneurs des lots concernés pour prévoir les ouvrages et adaptations
Nécessaires
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), ainsi que l'ensemble des autres pièces graphiques et pièces
Écrites constitutives de ce...”
Description du marché
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), ainsi que l'ensemble des autres pièces graphiques et pièces
Écrites constitutives de ce dossier d'appel d'offre, ont pour objet de définir les prestations nécessaires aux réalisations du lot
"peinture", relatif aux travaux de Rénovation et d'extension du Centre Hospitalier de Figeac (46)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage-Rafraîchissement-Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Description du marché:
“Le présent document a pour objet la description des installations de ventilation, de
Chauffage, traitement d'air et rafraîchissement à réaliser dans le...”
Description du marché
Le présent document a pour objet la description des installations de ventilation, de
Chauffage, traitement d'air et rafraîchissement à réaliser dans le projet d'extension
Du centre hospitalier de FIGEAC dans le Lot.
Pour la réalisation des travaux, il serait souhaitable que l'entreprise soit titulaire au
Moins de la qualification de l'opqcb 5432 pour la ventilation mécanique contrôlé,
5312 pour le chauffage ou possède des références équivalentes au projet décrit ciaprès.
Cette qualification ou ces références seront obligatoirement à joindre avec l'offre.
Ce document s'appuie d'une part sur les plans techniques joints au présent dossier,
Mais aussi et plus particulièrement sur les plans architectes, C.C.T.P. Tout corps
D'état, C.C.A.P., etc.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie -sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché:
“Le présent document a pour objet la description des installations de plomberie
Sanitaire à réaliser pour le projet d'extension de l'hôpital de Figeac -...”
Description du marché
Le présent document a pour objet la description des installations de plomberie
Sanitaire à réaliser pour le projet d'extension de l'hôpital de Figeac - département du
Lot.
Pour la réalisation des travaux, il serait exigé que l'entreprise soit titulaire au moins
De la qualification de l'opqcb 5112 pour le sanitaire, ou possède des références
Équivalentes au projet décrit ci-après.
Ce document s'appuie d'une part sur les plans techniques joints au présent dossier,
Mais aussi et plus particulièrement sur les plans architectes, C.C.T.P. Tout corps
D'état, C.C.A.P., etc.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Description du marché:
“Le présent document a pour objet de décrire les travaux du lot Fluides Médicaux à
Réaliser pour le projet d'extension de l'hôpital de FIGEAC - 46100.
Pour...”
Description du marché
Le présent document a pour objet de décrire les travaux du lot Fluides Médicaux à
Réaliser pour le projet d'extension de l'hôpital de FIGEAC - 46100.
Pour cette réalisation, l'entreprise devra être en possession de qualifications et de
Références au moins équivalentes au projet présenté
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques de réalisation des
Installations électriques dans le cadre du projet de Construction...”
Description du marché
Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques de réalisation des
Installations électriques dans le cadre du projet de Construction d'un Bâtiment Médecine
Au Centre Hospitalier de Figeac.
Il est bien entendu, que l'offre de l'entreprise s'entend pour une réalisation complète des
Travaux définis par tous les documents techniques du marché. Le présent C.C.T.P. Comporte la
Description des ouvrages et non leur nomenclature.
Les travaux à effectuer comprennent essentiellement la fourniture, le transport à pied d'œuvre,
Le montage et le réglage de tout le matériel nécessaire au fonctionnement correct des
Installations même si ce matériel n'est pas explicitement désigné dans le présent programme.
Aucune omission, dans la description d'un ouvrage ne saurait soustraire l'entreprise à son
Obligation de l'exécuter.
Le titulaire du présent lot doit exécuter comme étant dans ses prix, sans exception ni réserve,
Tous les travaux nécessités par sa profession et qui sont indispensables pour l'achèvement
Complet de son lot
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments
D'ascenseurs et de monte-charges.
Pour...”
Description du marché
Les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'œuvre, le réglage et les fixations de tous les éléments
D'ascenseurs et de monte-charges.
Pour tous les détails particuliers d'exécution, les entreprises devront prévoir dans leur prestation, tous les ouvrages et pièces
Nécessaires à leur parfaite réalisation, même s'ils ne sont pas clairement définis au CCTP ou notifié sur les documents
Graphiques. En tout état de cause, l'entreprise ne pourra se prévaloir d'un oubli à ce sujet.
Seront comprises dans l'offre, outre les travaux ci-après précisés, les façons de pentes, découpes et percements nécessaires
Aux autres corps d'état.
Aucune plus-value ne sera accordée pour petites surfaces et sujétions de raccords divers.
L'entrepreneur devra se renseigner auprès des entrepreneurs des lots concernés pour prévoir les ouvrages et adaptations
Nécessaires
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— désamiantage
— installations de chantier,
— enlèvement et transport à une décharge agréée de l'ensemble des...”
Description du marché
Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— désamiantage
— installations de chantier,
— enlèvement et transport à une décharge agréée de l'ensemble des produits venant du
Désamiantage.
— enlèvement et transport à une décharge agréée de l'ensemble des produits venant du
" déplombage "
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Démolitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Description du marché:
“1.3. Etendue des Travaux
Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— enlèvements de matériels (chaudières, etc.),
— curage des...”
Description du marché
1.3. Etendue des Travaux
Les travaux prévus au présent lot comprennent:
— enlèvements de matériels (chaudières, etc.),
— curage des bâtiments:
Cloisons,
Plomberie (y compris Ep),
Électricité. Maçonnerie,
Menuiseries intérieures et extérieures,
Revêtements mur (papier peint, boiserie, faïence, etc.),
Serrurerie,
Revêtements sol (carrelage, moquettes, etc.),
Revêtements plafond (faux plafond, etc.)
— démolition en grande masse,
— démolition particulière,
— échafaudages et protections nécessaires aux travaux du présent lot,
— enlèvement et transport à une décharge agréée de l'ensemble des produits venant du
Curage et des démolitions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre Hospitalier de Figeac
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556632718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr🌏
Source: OJS 2018/S 133-301994 (2018-07-10)