Conception, organisation et animation de formations à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la Ville de Paris

CAS-VP

La présente consultation a pour objet la conception, l'organisation et l'animation de formations à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la Ville de Paris en application de la loi n 83-634 du 13.7.1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.
Les prestations attendues sont les suivantes:
— Élaborations des programmes et des supports de formation propres à la demande du CASVP via les annexes pédagogiques ainsi que l'organisation et l'animation de ces formations.
— Les intitulés et les objectifs de chaque thème de formation décrits dans les annexes devront être respectés.
— Le titulaire de l'accord-cadre devra concevoir les supports, organiser, animer et assurer le suivi des sessions de formation.
— Les sessions peuvent avoir lieu dans les locaux de l'organisme et dans les locaux du CASVP situés à Paris, en proche banlieue et dans l'Aisne (02). Il est précisé que les formations seront seulement en intra

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: CEMA2_Formations_Accueils
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conception, l'organisation et l'animation de formations à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la Ville de Paris en application de la loi n Les prestations attendues sont les suivantes: — Élaborations des programmes et des supports de formation propres à la demande du CASVP via les annexes pédagogiques ainsi que l'organisation et l'animation de ces formations. — Les intitulés et les objectifs de chaque thème de formation décrits dans les annexes devront être respectés. — Le titulaire de l'accord-cadre devra concevoir les supports, organiser, animer et assurer le suivi des sessions de formation. — Les sessions peuvent avoir lieu dans les locaux de l'organisme et dans les locaux du CASVP situés à Paris, en proche banlieue et dans l'Aisne (02). Il est précisé que les formations seront seulement en intra

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385032
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues sont les suivantes:

— Élaborations des programmes et des supports de formation propres à la demande du CASVP via les annexes pédagogiques ainsi que l'organisation et l'animation de ces formations.

— Les intitulés et les objectifs de chaque thème de formation décrits dans les annexes devront être respectés.

— Le titulaire de l'accord-cadre devra concevoir les supports, organiser, animer et assurer le suivi des sessions de formation.

— Les sessions peuvent avoir lieu dans les locaux de l'organisme et dans les locaux du CASVP situés à Paris, en proche banlieue et dans l'Aisne (02). Il est précisé que les formations seront seulement en intra

Valeur totale estimée: 155 600 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un seul lot ou à l'ensemble des lots. Le lot n

Intitulé du lot: Accueil
Numéro du lot: 1
Brève description:

Conception, organisation et animation de formation à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Ce lot n

— Formation de base à l'accueil (Physique, téléphonique et public difficile) accueil du public difficile et gestion des comportements agressifs et pathologiques Formation sur site, accueil physique et téléphonique conduite d'un entretien d'accueil rappel des principes de base à l'accueil et analyse des situations difficiles le Rôle du cadre dans la prévention et la gestion de l'agressivité.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 1 fois dans les mêmes termes pour une période de 1 an

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les mêmes termes 1 fois pour une période d'un an selon les modalités prévues au DCE.

Informations complémentaires:

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret n

Intitulé du lot: Sensibilisation à la Langue des signes française (LSF) (marché réservé Ea/Esat ou structures équivalentes).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Conception, organisation et animation de formation à Sensibilisation à la Langue des signes française (LSF) (marché réservé Ea/Esat ou structures équivalentes) pour les agents du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris. Ce lot n

Valeur estimée hors TVA: 2 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit dans les mêmes termes 1 fois pour une période de 1 an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Etablissements situés à Paris, proche banlieue et dans l'aisne(02)

Établissements situés à Paris, proche banlieue et dans l'Aisne (02)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, la société peut répondre via le formulaire MPS ou bien devra fournir les documents ou renseignements suivants:

1) Un formulaire Dc1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret n

2) La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire prouvant qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.

Situation économique et financière:

Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT concernant les services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales prestations effectuées en lien avec l'objet de l'accord-cadre au cours des 3 dernières années (références), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) économique(s) quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ce ou ces opérateur(s) et lui. Le candidat produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ainsi qu'un engagement écrit du ou de chacun des opérateur(s) économique(s).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Avoir souscrit une déclaration d'activité de prestataire de formation auprès du service régional de contrôle de la Direccte Concernant le lot 2, le CASVP s'assurera que la candidature du soumissionnaire atteste du statut de l'Esat, de l'ea ou d'une structure équivalente (arrêté préfectoral, agrément, contrat d'objectif triennal, etc.). Les candidats ne présentant pas les niveaux minimaux de capacité seront écartés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution visées à l'article 38 de l'ordonnance n

— le lot n

— une clause environnementale dont le détail est indiqué à l'article 10 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Casvp 5 boulevard Diderot 75012 Paris
Informations complémentaires:

Seules les membres de la commission administrative interne sont autorisées à l'ouverture des plis

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Apprécié sur la base 2 sous-critères:1-Pertinence de la proposition 60 %(dont qualité: programme 80 % et support 20 %) 2.Qualité formateurs(40 %).Note de 1 à 10 affectée d'un coef. de 6 / Pondération: 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Apprécié sur la base 2 sous-critères:1-Pertinence de la proposition 50 % et 2.Qualité formateurs 50 %.Note de 1 à 10 affectée d'un coef. de 5 / Pondération: 50
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Point de contact: Service des finances et du contrôle, à l'attention de La cellule des marchés, Bureau 4333
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action sociale de la Ville de Paris
Point de contact: Service des finances et du contrôle, à l'attention de la cellule des marchés, B 4333
Courrier électronique: nepasutiliser@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre à bons de commande d'une durée maximum de 2 ans (reconduction comprises)

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation(rc) accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr. Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur Maximilien à l'adresse ci-dessus. Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Pour présenter son offre, le candidat devra produire les pièces suivantes pour chacun des lots auxquels il soumissionne:

1) L'Acte d'engagement;

2) Bordereau de(s) prix unitaire(s);

3) pour le lot 1: la facture type dûment complétée;

4) concernant le lot 1: le cadre de réponse technique avec l'ensemble des programmes détaillés pour tous les modules, un exemplaire de support concernant le module 2 et les CV des intervenants. Concernant le lot 2: le cadre de réponse technique et les CV des intervenants;

5) Pour le lot 1: Un catalogue général avec les prix publics pour les formations non prévues au bordereau des prix unitaires. Le Pouvoir Adjudicateur utilisera ce catalogue de façon marginale pour les familles de formation en relation avec l'objet du lot concerné et listées au BPU;

6) Un relevé d'identité bancaire;

7) Les attestations d'assurances mentionnées à l'article 14 du CCAP. Les pièces no 2 et 4 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière. L'Acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser l'accord-cadre. Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre vaut engagement de leur part à signer ultérieurement l'accord-cadre au cas où ils seraient déclarés attributaires. Conformément à l'article 40-i alinéa 4 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 169-385032 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conception, l'organisation et l'animation de formations à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la ville de Paris en application de la loi nº 83-634 du 13.7.1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Les prestations attendues sont les suivantes: élaborations des programmes et des supports de formation propres à la demande du CASVP via les annexes pédagogiques ainsi que l'organisation et l'animation de ces formations. Les intitulés et les objectifs de chaque thème de formation décrits dans les annexes devront être respectés. Le titulaire de l'accord-cadre devra concevoir les supports, organiser, animer et assurer le suivi des sessions de formation. Les sessions peuvent avoir lieu dans les locaux de l'organisme et dans les locaux du CASVP situés à Paris, en proche banlieue et dans l'Aisne (02). Il est précisé que les formations seront seulement en intra.

Valeur totale du marché: 252 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-120102
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-385032
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande dont les montants annuels sont les suivants: le montant annuel minimal du lot 1 est de 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC et le montant annuel maximal est de 120 000 EUR HT soit 144 000 EUR TTC. Le lot 2 est passé sans montant annuel minimal mais le montant annuel maximal est de 6 000 EUR HT soit 7 200 EUR TTC. Les lots 1 et 2 ont été notifiés le 6.2.2019 pour une durée de 1 an et pourra être reconduit une fois pour une durée de 1 an. Les présents accords-cadres peuvent faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Les présents accords-cadres pourront être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la cellule des marchés — 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception, organisation et animation de formation à l'accueil du public pour les agents du Centre d'action sociale de la ville de Paris. Ce lot nº 1 est composé de 6 modules: formation de base à l'accueil (physique, téléphonique et public difficile) accueil du public difficile et gestion des comportements agressifs et pathologiques. Formation sur site, accueil physique et téléphonique conduite d'un entretien d'accueil rappel des principes de base à l'accueil et analyse des situations difficiles le rôle du cadre dans la prévention et la gestion de l'agressivité.

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les mêmes termes 1 fois pour une période de 1 an selon les modalités prévues au DCE.

Intitulé du lot: Sensibilisation à la Langue des signes française (LSF) (marché réservé EA/ESAT ou structures équivalentes)
Brève description:

Conception, organisation et animation de formation à sensibilisation à la Langue des signes française (LSF) (marché réservé EA/ESAT ou structures équivalentes) pour les agents du Centre d'action sociale de la ville de Paris. Ce lot nº 2 est composé d'un seul module: la sensibilisation à l'accueil des personnes déficientes auditives et à la LSF (Langue des signes française).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements situés à Paris, proche banlieue et dans l'Aisne (02).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Apprécié sur la base 2 sous-critères: 1) pertinence de la proposition 60 % (dont qualité: programme 80 % et support 20 %); 2) qualité formateurs(40 %). Note de 1 à 10 affectée d'un coef. de 6/pondération: 60
Apprécié sur la base 2 sous-critères: 1) pertinence de la proposition 50 % et; 2) qualité formateurs 50 %. Note de 1 à 10 affectée d'un coef. de 5/pondération: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-06 📅
Nom: SAS Stratégie Consultants
Adresse postale: 263 bd Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.strategie-consultants.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: La Manufacture Digitale — T1Sch
Adresse postale: 23 rue Nicolai
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Adresse Internet: http://lamanufacturedigitale.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des finances et du contrôle, à l'attention de la cellule des marchés, bureau 4333
Source: OJS 2019/S 052-120102 (2019-03-11)

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