Collecte, transport et traitement des déchets des Bases de Défense de Draguignan, Nîmes Orange Laudun, Marseille Aubagne, Calvi et Carcassonne (5 lots)
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements des Groupements de Soutien des Bases de Défense de Draguignan, de Nîmes Orange Laudun, de Marseille Aubagne, de Calvi et de Carcassonne (5 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Corse › Haute-Corse
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-26 | Avis de marché |
| 2018-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 83-180010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Gard 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: david-p.lepretre@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422421552 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365325&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-184599
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Ordures ménagère, déchets non dangereux.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 726 816 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Draguignan
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Nîmes Orange Laudun
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 81 260 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Marseille Aubagne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 144 711 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Calvi
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Carcassonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires: Déchets ménagers et déchets non dangereux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365325&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341690&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427988 📠
Source: OJS 2018/S 082-184599 (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 83-180010
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements des Groupements de Soutien des Bases de Défense de Draguignan, de Nîmes Orange Laudun, de Marseille Aubagne, de Calvi et de Carcassonne (5 lots).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Gard 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Haute-Corse 🏙️
Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: david-p.lepretre@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422421552 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365325&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-184599
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Ordures ménagère, déchets non dangereux.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 726 816 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Draguignan
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Draguignan.
Valeur estimée hors TVA: 179 301 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite 3 fois à date anniversaire pour une période de 1 an, dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
Informations complémentaires: Ordures ménagère, déchets non dangereux.
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Nîmes Orange Laudun
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux avec collecte séparée des déchets dangereux avec collecte séparée et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Nîmes Orange Laudun.
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Description des renouvellements:
Reconduction tacite 3 fois à date anniversaire pour une période de 1 an pour les 2 premières reconductions et dans la limite du 2.9.2022 pour la 3
Informations complémentaires: Ordures ménagère, déchets non dangereux, déchets dangereux et DASRI.
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Marseille Aubagne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux avec collecte séparée et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Marseille Aubagne.
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Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Calvi
Numéro du lot: 4
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Calvi.
Valeur estimée hors TVA: 7 320 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction tacite 3 fois à date anniversaire pour une période de 1 an pour les 2 premières reconductions et dans la limite du 2.9.2022 pour la troisième reconduction.
Informations complémentaires: Déchets non dangereux.
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Carcassonne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Carcassonne.
Valeur estimée hors TVA: 19 112 EUR 💰
Informations complémentaires: Déchets ménagers et déchets non dangereux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Base de Défense de Draguignan.
Base de Défense de Nîmes Orange Laudun.
Base de Défense de Marseille Aubagne.
Bases de Défense de Calvi.
Base de Défense de Carcassonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dans le cadre d'une candidature hors candidature simplifiée via le formulaire de marché public simplifiée:
— la déclaration Dc1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée,
— la déclaration Dc2 (déclaration du candidat) dûment renseignée, datée et signée,
Ces déclarations sont jointes au dossier de consultation — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— le pouvoir du signataire le cas échéant,
— une attestation d'assurance.
— Le récépissé de déclaration pour l'exercice de négoce et courtage de déchets et transport de déchets de moins de 5 ans remis par la préfecture, et l'autorisation préfectorale d'exploitation des centres de regroupement et d'élimination; les mêmes documents seront fournis par les sous traitants, le cas échéant),
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— Une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécutés au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre parle candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365325&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341690&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis de publicité sera publié lors de la dernière année en cas de reconduction maximale de l'accord-cadre.
Les candidats doivent (cf. Article 5.6 du Rc) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien du lot concerné afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations. Les visites seront à faire:
— semaine 18 (30.4.2018, 2.5.2018 au 4.5.2018)
— semaine 19 (7.5.2018, 9.5.2018 et 11.5.2018)
— semaine 20 (14.5.2018 au 18.5.2018)
Le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. Article 8.2 du Rc) exclusivement sur le site (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427988 📠
Source: OJS 2018/S 082-184599 (2018-04-26)
Avis d'attribution de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2308651.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-383137
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-184599
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du groupement de soutien de la base de défense de Marseille Aubagne
Brève description:
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Calvi
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Valeor
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.pizzorno.com 🌏
Valeur totale du marché: 1117657.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-23 📅
Nom: Suez RV Méditerranée
Adresse postale: Jas de Rhodes
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.suez.com 🌏
Valeur totale du marché: 202504.37 EUR 💰
Nom: Bronzo
Adresse postale: 8 traverse de la Montre, CS 80148
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13396
Adresse Internet: http://www.eauxdemarseille-environnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 929048.13 EUR 💰
Nom: Environnement Services
Adresse postale: Ponte Bonello
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Pays: Corse-du-Sud 🏙️
Valeur totale du marché: 59 442 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Source: OJS 2018/S 168-383137 (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements des groupements de soutien des bases de défense de Draguignan, de Nîmes Orange Laudun, de Marseille Aubagne, de Calvi et de Carcassonne (5 lots).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-383137
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-184599
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan.
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets du groupement de soutien de la base de défense de Nîmes Orange Laudun
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux avec collecte séparée des déchets dangereux avec collecte séparée et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Nîmes Orange Laudun.
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Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers, des déchets non dangereux, des déchets dangereux avec collecte séparée et des déchets d'activité de soins à risques infectieux avec médicaments périmés au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Marseille Aubagne.
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Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Calvi.
Intitulé du lot: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Carcassonne
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du groupement de soutien de la base de défense de Carcassonne.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Base de défense de Draguignan
Base de défense de Nîmes Orange Laudun.
Base de défense de Marseille Aubagne
Bases de défense de Calvi.
Base de défense de Carcassonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Valeor
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.pizzorno.com 🌏
Valeur totale du marché: 1117657.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-23 📅
Nom: Suez RV Méditerranée
Adresse postale: Jas de Rhodes
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.suez.com 🌏
Valeur totale du marché: 202504.37 EUR 💰
Nom: Bronzo
Adresse postale: 8 traverse de la Montre, CS 80148
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13396
Adresse Internet: http://www.eauxdemarseille-environnement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 929048.13 EUR 💰
Nom: Environnement Services
Adresse postale: Ponte Bonello
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Pays: Corse-du-Sud 🏙️
Valeur totale du marché: 59 442 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Source: OJS 2018/S 168-383137 (2018-08-31)
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