Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'Ealat du Cannet des Maures et du Camp de Canjuers;
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des Ecoles militaires de Draguignan.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan
83-180033”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux...”
Brève description
Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'Ealat du Cannet des Maures et du Camp de Canjuers;
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des Ecoles militaires de Draguignan.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 957 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Base de Défense de Draguignan
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de...”
Description du marché
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Draguignan.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 239 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite 3 fois au 1.1.19 pour 1 an, dans la limite de 4 ans. Les déchets dangereux et amiantés du Camp de Canjuers l'exécution sera décalée au...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite 3 fois au 1.1.19 pour 1 an, dans la limite de 4 ans. Les déchets dangereux et amiantés du Camp de Canjuers l'exécution sera décalée au 22/01/19 jusqu'au 31/12/19 et reconduits tacitement 3 fois pour 1 an. Les déchets ménagers et non dangereux du Camp de Canjuers et de l'Ealat l'exécution sera décalée au 28.2.19 jusqu'au 31.12.19 et reconduits tacitement 3 fois pour 1 an.
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Informations complémentaires: Ordures ménagère, déchets non dangereux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le cadre d'une candidature hors candidature simplifiée via le formulaire de marché public simplifiée:
— la déclaration Dc1 (lettre de candidature)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le cadre d'une candidature hors candidature simplifiée via le formulaire de marché public simplifiée:
— la déclaration Dc1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée;
— la déclaration Dc2 (déclaration du candidat) dûment renseignée,datée et signée; Ces déclarations sont jointes au dossier de consultation;
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
— Le pouvoir du signataire le cas échéant;
— un Kbis;
— Une attestation d'assurance.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Le récépissé de déclaration pour l'exercice de négoce et courtage de déchets et transport de déchets de moins de cinq ans remis par la préfecture, et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Le récépissé de déclaration pour l'exercice de négoce et courtage de déchets et transport de déchets de moins de cinq ans remis par la préfecture, et l'autorisation préfectorale d'exploitation des centres de regroupement et d'élimination; les mêmes documents seront fournis par les sous traitants, le cas échéant);
— une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécutés au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre parle candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-05
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis de publicité sera publié lors de la dernière année en cas de reconduction maximale de l'accord cadre.” Informations complémentaires
“Les candidats doivent (cf. Article 5.6 du Rc) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes...”
Les candidats doivent (cf. Article 5.6 du Rc) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations. Les visites seront à faire:
— semaine 30 (23.7. au 27.7.2018)
— semaine 31 (30.7. au 3.8.2018)
— semaine 32 (06.8. au 10.8.2018)
— semaine 33 (13.8. au 14.8. et 16.8. au 17.8.2018) le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. Article 8.2 du Rc) exclusivement sur le site (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com📧
Fax: +33 494427988 📠
Source: OJS 2018/S 133-302994 (2018-07-10)
Informations complémentaires (2018-07-16) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Commune postale: Toulon Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux...”
Brève description
Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'EALAT du Cannet des Maures et du Camp de Canjuers;
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des écoles militaires de Draguignan.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 133-302994
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes...”
Texte
Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations.
Les visites seront à faire:
— semaine 30 (23.7 au 27.7.2018),
— semaine 31 (30.7 au 3.8.2018),
— semaine 32 (6.8 au 10.8.2018),
— semaine 33 (13.8 au 14.8 et 16.8 au 17.8.2018).
Le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. article 8.2 du RC) exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
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Texte:
“Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes...”
Texte
Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations.
Les visites seront à faire:
— semaine 30 (23.7 au 27.7.2018),
— semaine 31 (30.7 au 3.8.2018),
— semaine 32 (6.8 au 10.8.2018),
— semaine 33 (13.8 au 14.8 et 16.8 au 17.8.2018),
— semaine 34 (20.8 au 24.8.2018),
— semaine 35 (27.8 au 31.8.2018).
Le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. article 8.2 du RC) exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-05 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-09-19 📅
L'heure: 19:00
Source: OJS 2018/S 137-313654 (2018-07-16)
Informations complémentaires (2018-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: MIndef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon — BP 42
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux...”
Brève description
Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'EALAT du Cannet des Maures et du camp de Canjuers,
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des Écoles militaires de Draguignan.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-09-19 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-05 📅
L'heure: 19:00
Source: OJS 2018/S 174-395490 (2018-09-07)
Informations complémentaires (2018-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux...”
Brève description
Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'EALAT du Cannet des Maures et du Camp de Canjuers,
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des Ecoles militaires de Draguignan.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-05 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-10-19 📅
L'heure: 19:00
Source: OJS 2018/S 190-430475 (2018-09-28)
Informations complémentaires (2018-10-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux...”
Brève description
Collecte, transport et traitement de déchets au profit du groupement de soutien de la base de défense de Draguignan:
— ménagers, non dangereux et dangereux avec collecte séparée au profit de l'Ealat du Cannet des Maures et du Camp de Canjuers,
— dangereux avec collecte séparée au profit du 21 RIMA de Fréjus et des Écoles militaires de Draguignan.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-10-19 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-09 📅
L'heure: 19:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes...”
Texte
Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site auprès du groupement de soutien afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations. Les visites seront à faire:
— semaine 30 (23 juillet au 27.7.2018),
— semaine 31 (30 juillet au 3.8.2018),
— semaine 32 (06 août au 10.8.2018),
— semaine 33 (13 août au 14 août et 16 août au 17.8.2018).
Le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. article 8.2 du RC) exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des...”
Texte
Les candidats doivent (cf. article 5.6 du RC) effectuer une visite de site afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations. Ajout d'une période additionnelle de visite:
— site de l'Ealat au Cannet des Maures: le 23 et le 24.10.2018 (9:00),
— site de Canjuers: le 18 et le 22.10.2018 (9:00) ou 14:00,
— site EMD Draguignan: le 22 matin ou après-midi et le 24.10.2018 après-midi,
— site du 21 Rima à Fréjus: le 18.10.2018 après-midi les sociétés ayant déjà réalisées la 1 période de visite peuvent faire cette visite uniquement pour les sites de l'Ealat et de Canjuers. Toute autre société devra réaliser la visite de tous les sites. Il est rappelé que des attestations de visites de sites seront remises et qu'elles devront être jointes à l'offre. Le dépôt électronique des plis des plis s'effectue (cf. article 8.2 du RC) exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
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Source: OJS 2018/S 197-446225 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302994
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018 010 2018 171 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, transport et traitement de déchets ménagers, non dangereux et dangereux de l'EALAT et du Camp de Canjuers et dangereux du 21 RIMA et des Ecoles...”
Titre
Collecte, transport et traitement de déchets ménagers, non dangereux et dangereux de l'EALAT et du Camp de Canjuers et dangereux du 21 RIMA et des Ecoles militaires de Draguignan
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx méditerranée SAS (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 073 806 440 00134
Adresse postale: ZI du Camp Laurent — 783 avenue Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cedex
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Dragui-transports SA (cotraitant)
Numéro d'enregistrement national: 722 850 070 00177
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Valeur annuelle pour les déchets dangereux avec collecte séparée au profit de l'ealat du Cannet des Maures, du Camp de Canjuers, 21ème RIMA de Fréjus et des...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Valeur annuelle pour les déchets dangereux avec collecte séparée au profit de l'ealat du Cannet des Maures, du Camp de Canjuers, 21ème RIMA de Fréjus et des Ecoles militaires de Draguignan,
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Source: OJS 2019/S 007-012076 (2019-01-07)