Collecte des déchets ménagers et assimilés sur toutes les communes du Golfe de Saint-Tropez
Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
La collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux à savoir les ordures ménagères résiduelles et les déchets assimilés des professionnels, le verre, les papiers et les emballages recyclables, les cartons des commerçants et artisans, les encombrants ménagers sur appel et les huiles des restaurateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-22 | Avis de marché |
| 2018-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: Hôtel communautaire — 2 rue Blaise Pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Courrier électronique: esennavoine@cc-golfedesainttropez.fr 📧
Téléphone: +33 10494557030 📞
URL des documents: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083252
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 828 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d'apport volontaire sur les 12 communes de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 48 657 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte séparée des huiles alimentaires usagées des restaurateurs et commerces de bouche sur le territoire de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 679 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets encombrants ménagers et des palettes sur le territoire de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 492 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10494427930 📞
Courrier électronique: ta.toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (CCIRAL)
Adresse postale: Secrétariat régional pour les affaires régionales, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 10491156374 📞
Source: OJS 2018/S 038-083252 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Brève description:
La collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux à savoir les ordures ménagères résiduelles et les déchets assimilés des professionnels, le verre, les papiers et les emballages recyclables, les cartons des commerçants et artisans, les encombrants ménagers sur appel et les huiles des restaurateurs.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Golfe de Saint-Tropez
Adresse postale: Hôtel communautaire — 2 rue Blaise Pascal
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-golfedesainttropez.fr 🌏
Courrier électronique: esennavoine@cc-golfedesainttropez.fr 📧
Téléphone: +33 10494557030 📞
URL des documents: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083252
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
La prestation de base du lot nº 1 fait l'objet de 3 phases décrites ci-dessous:
Nom de la phase période prévisionnelle des phases.
Phase 1 du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Phase 2 du 1.1.2020 au 31.12.2021.
Phase 3 du 1.1.2022 au 31.12.2023.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 828 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d'apport volontaire sur les 12 communes de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro du lot: 1
Brève description:
La collecte des flux de déchets Ordures ménagères résiduelles (OMR), verre, flux sélectif multimatériaux (emballes et papiers), les cartons des artisans et commerçants, les biodéchets et les déchets assimilés aux OMR produits par les petits commerçants et artisans soumis à la redevance spéciale. Ces déchets sont collectés suivant différentes modalités de pré-collecte:
Afficher plus
En bacs roulants individuels et en points de regroupement,
En colonnes aériennes d'apport volontaire,
En conteneurs semi enterrés et enterrés,
Le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires désignés.
Le présent marché comprend des phases qui traduisent une montée en puissance de la collecte en conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire, et la suppression en phase 2 des colonnes aériennes de Ramatuelle (hors verre) au global 3 grandes phases sont identifiées.
Afficher plus
Variantes libres + 3 variantes obligatoires.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Renouvelable 2 fois 1 année. La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 6 mois avant le terme du marché.
Informations complémentaires:
La prestation de base du lot nº 1 fait l'objet de 3 phases décrites ci-dessous:
Nom de la phase période prévisionnelle des phases.
Phase 1 du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Phase 2 du 1.1.2020 au 31.12.2021.
Phase 3 du 1.1.2022 au 31.12.2023.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le service régi par le présent marché a pour objet la collecte séparée des huiles alimentaires des restaurateurs et commerces de bouches ainsi que leur transport et déchargement sur les déchetteries communautaires habilitées à recevoir un tel flux.
Variante à l'initiative de l'acheteur.
La variante à l'initiative de l'acheteur concerne la valorisation des huiles alimentaires prises en charge par le titulaire. Le titulaire assure la collecte des huiles alimentaires comme défini en solution de base, regroupe les huiles sur un site lui appartenant et prend en charge la valorisation des huiles usagées.
Afficher plus
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets encombrants ménagers et des palettes sur le territoire de la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché a pour objet la collecte des encombrants des particuliers en porte à porte sur rendez-vous et leur transport vers la déchetterie la plus proche équipée d'un dispositif de pesée, la station de transit de la Môle, ou un lieu de transit mis à disposition par le titulaire, la collecte des palettes des commerçants jusqu'au centre de tri Ecopôle de la Môle.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La collecte s'effectue auprès des restaurants et commerces de bouche des communes précitées. Le nombre de participants qui peut être amené à évoluer, était de 317 en 2017.
Collecte des encombrants auprès des particuliers (ou syndics de copropriété). Collecte des palettes auprès des commerçants, artisans, restaurants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire, et comportant une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 recommandé),
Afficher plus
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-cc-golfedesainttropez.omnikles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10494427930 📞
Courrier électronique: ta.toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (CCIRAL)
Adresse postale: Secrétariat régional pour les affaires régionales, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 10491156374 📞
Source: OJS 2018/S 038-083252 (2018-02-22)
Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 51 828 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du golfe de Saint Tropez
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301257
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-083252
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d'apport volontaire sur les 12 communes de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tech
Dev durable
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-07 📅
Nom: Propolys (gpt Pizzorno et Nicollin)
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Nom: Nicollin
Commune postale: St Fons
Code postal: 69190
Valeur totale du marché: 49 259 666 EUR 💰
Nom: M2JL
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Valeur totale du marché: 150 999 EUR 💰
Nom: Propolys (gpt Pizzorno Nicollin)
Valeur totale du marché: 2 317 287 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat régional pour les affaires régionales, Bd Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 132-301257 (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux à savoir les ordures ménagères résiduelles et les déchets assimilés des professionnels, le verre, les papiers et les emballages recyclables, les cartons des commerçants et artisans, les encombrants ménagers sur appel et les huiles des restaurateurs.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du golfe de Saint Tropez
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301257
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-083252
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d'apport volontaire sur les 12 communes de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez
Brève description:
Collecte des déchets ménagers et assimilés présentés en bacs roulants, en conteneurs enterrés ou semi enterrés et en colonnes aériennes sur le territoire de la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez.
Intitulé du lot: Collecte séparée des huiles alimentaires usagées des restaurateurs et commerces de bouche sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
Brève description:
Collecte séparée des huiles alimentaires usagées des restaurateurs et commerces de bouche sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
Intitulé du lot: Collecte et transport des déchets encombrants ménagers et des palettes sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
Brève description:
Collecte et transport des déchets encombrants ménagers et des palettes sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tech
Dev durable
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-07 📅
Nom: Propolys (gpt Pizzorno et Nicollin)
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Nom: Nicollin
Commune postale: St Fons
Code postal: 69190
Valeur totale du marché: 49 259 666 EUR 💰
Nom: M2JL
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Valeur totale du marché: 150 999 EUR 💰
Nom: Propolys (gpt Pizzorno Nicollin)
Valeur totale du marché: 2 317 287 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir l'article L551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Secrétariat régional pour les affaires régionales, Bd Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 132-301257 (2018-07-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕