Collecte de déchets recyclables sur le territoire de Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

Le marché concerne la réalisation des prestations de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Roannais Agglomération. Lieu(x) d'exécution: principalement territoire de Roannais Agglomération. La consultation se compose:
— lot nº 1: collecte et transport des EMR (Emballages ménagers recyclables),
— lot nº 2: collecte et transport de JMR (Journaux, magazines, revues),
— lot nº 3: collecte et transport du verre.
L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires des lots concernés. Chacun des lots fera l'objet d'un marché ordinaire à prix unitaire en fonction des quantités réalisées sans montant minimum et sans montant maximum. Les estimations indiquées sont des estimations annuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dubuis
• Guerin Logistique

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-16	Avis de marché
2019-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 1801045
Brève description:

Le marché concerne la réalisation des prestations de collecte et transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Roannais Agglomération. Lieu(x) d'exécution: principalement territoire de Roannais Agglomération. La consultation se compose: — lot nº 1: collecte et transport des EMR (Emballages ménagers recyclables), — lot nº 2: collecte et transport de JMR (Journaux, magazines, revues), — lot nº 3: collecte et transport du verre. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires des lots concernés. Chacun des lots fera l'objet d'un marché ordinaire à prix unitaire en fonction des quantités réalisées sans montant minimum et sans montant maximum. Les estimations indiquées sont des estimations annuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-16 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 202-459789
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: collecte et transport des EMR (Emballages ménagers recyclables),

— lot nº 2: collecte et transport de JMR (Journaux, magazines, revues),

— lot nº 3: collecte et transport du verre.

L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et aux bordereaux des prix unitaires des lots concernés. Chacun des lots fera l'objet d'un marché ordinaire à prix unitaire en fonction des quantités réalisées sans montant minimum et sans montant maximum. Les estimations indiquées sont des estimations annuelles.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot nº 1: collecte et transport des EMR (Emballages ménagers recyclables)
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et transport des EMR (Emballages ménagers recyclables).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution du marché débute à compter du 1.3.2019 (date anniversaire du marché) pour une durée de 1 an, puis sera éventuellement reconduite tacitement 3 fois pour une période de 1 an.

Intitulé du lot: Lot nº 2: collecte et transport de JMR (Journaux, magazines, revues)
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et transport de JMR (Journaux, magazines, revues).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 3: collecte et transport du verre
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE imprimé DC2 «déclaration du candidat» joint au DCE,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels — responsabilité civile déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières année,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable à compter du 1.3.2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2018/S 202-459789 (2018-10-16)

Avis d'attribution de marché (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196284.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 049-113014
Se réfère à l'avis: 2018/S 202-459789
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Marché ordinaire à prix unitaire en fonction des quantités réalisées sans montant minimum et sans montant maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.3.2019, puis reconduction tacite éventuelle de 3 fois pour une période de 1 an. Les montants indiqués correspondent aux montants HT du devis quantitatif annuel sur la base du prévisionnel. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 3: collecte et transport du Verre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-11 📅
Nom: Dubuis
Adresse postale: Pirote
Commune postale: Fourneaux
Code postal: 42470
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 122 850 EUR 💰
Adresse postale: Pirote
Valeur totale du marché: 25 197 EUR 💰
Nom: Guérin Logistique
Adresse postale: ZAC des Vollons
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 48237.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Source: OJS 2019/S 049-113014 (2019-03-06)

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