Collecte, acheminement et distribution du courrier interne
CPAM Nice
Le présent marché concerne la collecte, l'acheminement et la distribution du courrier interne entre les différents sites de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • TCS SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-09 | Avis de marché |
| 2018-08-16 | Informations complémentaires |
| 2019-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: 64.01-2018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Nice
Adresse postale: 48 rue Roi Robert Comté de Provence
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches.cpam06@cpam-nice.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 492094239 📞
Fax: +33 492094091 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bLM1UCcWXT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-351276
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: Collecte, acheminement et distribution du courrier interne
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC 1, cf article 4 du RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains mis à disposition dans le cadre du marché
Modalités de suivi de l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de protection sociale
Contact
Point de contact: Service achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bLM1UCcWXT 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-tribunaux-de-grande-instance-21768.html#cmq_path=organismes%2Ftribunal-de-grande-instance-de-marseille%2F4cac9e61293594648a000544 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-351276 (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: 64.01-2018
Brève description:
Le présent marché concerne la collecte, l'acheminement et la distribution du courrier interne entre les différents sites de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Nice
Adresse postale: 48 rue Roi Robert Comté de Provence
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches.cpam06@cpam-nice.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 492094239 📞
Fax: +33 492094091 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bLM1UCcWXT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-351276
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Par définition:
— les variantes obligatoires sont à l'initiative de l'acheteur. Le candidat doit impérativement y répondre sinon son offre sera jugée irrégulière,
— les variantes facultatives sont à l'initiative des entreprises. Pour le présent marché: les candidats doivent répondre à la solution de base: remise du courrier à J + 1 il est prévu une variante obligatoire: remise du courrier à J.
Les variantes facultatives ne sont pas acceptées.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description: Collecte, acheminement et distribution du courrier interne
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date d'effet, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit une durée totale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC 1, cf article 4 du RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains mis à disposition dans le cadre du marché
Modalités de suivi de l'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de protection sociale
Contact
Point de contact: Service achats et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bLM1UCcWXT 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022
Par définition:
— les variantes obligatoires sont à l'initiative de l'acheteur. Le candidat doit impérativement y répondre sinon son offre sera jugée irrégulière,
— les variantes facultatives sont à l'initiative des entreprises. Pour le présent marché: les candidats doivent répondre à la solution de base: remise du courrier à J + 1 il est prévu une variante obligatoire: remise du courrier à J.
Les variantes facultatives ne sont pas acceptées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: http://www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/annuaire-des-tribunaux-de-grande-instance-21768.html#cmq_path=organismes%2Ftribunal-de-grande-instance-de-marseille%2F4cac9e61293594648a000544 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 153-351276 (2018-08-09)
Informations complémentaires (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 rue Roi Robert — Comte de Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-363064
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-351276
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la collecte, l'acheminement et la distribution du courrier interne entre les différents sites de la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 rue Roi Robert — Comte de Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-363064
Se réfère à l'avis: 2018/S 153-351276
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le DPGF du marché a été modifié dans le DCE v2. Merci de prendre en compte ces modifications
Source: OJS 2018/S 158-363064 (2018-08-16)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 rue Roi Robert, comté de Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074903
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, acheminement et distribution du courrier interne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Tcs sas
Adresse postale: chemin des Travails — ZA des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 102 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 033-074903 (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 rue Roi Robert, comté de Provence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074903
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte, acheminement et distribution du courrier interne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: Tcs sas
Adresse postale: chemin des Travails — ZA des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 102 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 033-074903 (2019-02-12)
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