Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux: Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses. Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses. Les travaux seront réalisés en site occupé. Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant a minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Détail par tranche des missions confiées au titulaire: TF — Tranche ferme: Mission de base DIA/APS/APD/PRO/ACT/DET/VISA/AOR. Missions complémentaires: EXE partielle/AER/EFE/CEE. Tranche optionnelle: Mission de base: DIA/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. Missions complémentaires: EXE/AER/EFE/CEE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 1983moe
Brève description:
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses.
Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant a minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche ferme:
Mission de base DIA/APS/APD/PRO/ACT/DET/VISA/AOR.
Missions complémentaires: EXE partielle/AER/EFE/CEE.
Tranche optionnelle:
Mission de base: DIA/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR.
Missions complémentaires: EXE/AER/EFE/CEE.
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses.
Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant a minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
Mission de base: DIA/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR.
Missions complémentaires: EXE/AER/EFE/CEE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date limite de soumission: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303214
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est autorisée que selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Excel, Word, PDF, Open Source. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour les signatures consulter le site: URL: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf Numéro de la consultation: MOE_1983.
Dépôt par porteur: horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 13:30 à 16:00.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est autorisée que selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Excel, Word, PDF, Open Source. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour les signatures consulter le site: URL: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf Numéro de la consultation: MOE_1983.
Dépôt par porteur: horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 13:30 à 16:00.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses.
Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant a minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
Mission de base: DIA/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR.
Missions complémentaires: EXE/AER/EFE/CEE.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides.
Durée de l'accord: 34 mois
Description des options:
Prestations réparties en 2 tranches. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Ordre des architectes;
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Maître d'œuvre
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: emprunts, subventions et fonds propres.
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: emprunts, subventions et fonds propres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les moyens et compétences du groupement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthodologie et la motivation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les références architecturales et techniques de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Les honoraires de maîtrise d'œuvre
Critère de coût (pondération): 30
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est autorisée que selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Excel, Word, PDF, Open Source. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour les signatures consulter le site: URL: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf Numéro de la consultation: MOE_1983.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est autorisée que selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Excel, Word, PDF, Open Source. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour les signatures consulter le site: URL: http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf Numéro de la consultation: MOE_1983.
Dépôt par porteur: horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 13:30 à 16:00.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859📞
Courrier électronique: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr📧
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2018/S 133-303214 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses.
Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: Architecture;économie de la construction, techniques structure, techniques fluides.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
Tf — Tranche Ferme:
Mission de base Dia/Aps/Apd/Pro/Act/Det/Visa/Aor
Missions complémentaires: Exe partielle/Aer/Efe/Cee
Tranche Optionnelle:
Mission de base: Dia/Aps/Apd/Pro/Act/Visa/Det/Aor
Missions complémentaires: Exe/Aer/Efe/Cee
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
Phase 1: réfection partielle des toitures terrasses.
Phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé.
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: Architecture;économie de la construction, techniques structure, techniques fluides.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
Valeur totale du marché: 190 172 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420739
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-303214
Numéro JO-S: 186
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: Architecture;économie de la construction, techniques structure, techniques fluides.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-30 📅
Nom: Atelier Imagine
Adresse postale: 69 rue de Vallieres
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Puy-de-Dôme
🏙️
Adresse Internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce🌏
Valeur totale du marché: 190 172 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 186-420739 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
— phase 1: réfection partielle des toitures terrasses,
— phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
TF — Tranche Ferme:
Mission de base DIA/APS/APD/PRO/ACT/DET/VISA/AOR
Missions complémentaires: EXE partielle/AER/EFE/CEE
Tranche optionnelle:
Mission de base: DIA/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR
Missions complémentaires: EXE/AER/EFE/CEE.
Cette opération se réalisera en 2 phases distinctes de travaux:
— phase 1: réfection partielle des toitures terrasses,
— phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides
Forme de marché: à tranches.
Attribution d'un marché unique.
Prestations réparties en 2 tranches.
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
Référence Dates
Date de publication: 2018-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 188-425326
Numéro JO-S: 188
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— phase 1: réfection partielle des toitures terrasses,
— phase 2: réhabilitation des 71 logements hors terrasses.
Les travaux seront réalisés en site occupé
Le présent marché concerne un maître d'œuvre ou une équipe de maîtrise d'œuvre possédant à minima les compétences identifiées suivantes: architecture; économie de la construction; techniques structure; techniques fluides
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus
Source: OJS 2018/S 188-425326 (2018-09-25)