CI2A — Sécurité industrielle

ANDRA — Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité industrielle de 2 installations de stockage de déchets radioactifs à savoir le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation nucléaire de base (INB) et le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (CIRES), Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situées dans le département de l'Aube.
Les missions sont principalement:
— accueil physique et téléphonique [1 seul site (CSA)],
— contrôles d’accès,
— rondes de sécurité,
— interventions sur situation incidentelle (incendie/explosion, secours à victime, risques technologiques, protection physique, etc.). Ces interventions peuvent nécessiter la mise en œuvre de véhicules d’interventions lourds pour un des deux sites,
— vérifications périodiques du matériel de sécurité,
— gestion des reports d'alarmes techniques des sites,
— maintenance et contrôle réglementaire des matériels mis à disposition,
— diverses prestations connexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-20 Avis de marché
2018-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: SECRPAAADM180008
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité industrielle de 2 installations de stockage de déchets radioactifs à savoir le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation nucléaire de base (INB) et le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (CIRES), Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situées dans le département de l'Aube. Les missions sont principalement: — accueil physique et téléphonique [1 seul site (CSA)], — contrôles d’accès, — rondes de sécurité, — interventions sur situation incidentelle (incendie/explosion, secours à victime, risques technologiques, protection physique, etc.). Ces interventions peuvent nécessiter la mise en œuvre de véhicules d’interventions lourds pour un des deux sites, — vérifications périodiques du matériel de sécurité, — gestion des reports d'alarmes techniques des sites, — maintenance et contrôle réglementaire des matériels mis à disposition, — diverses prestations connexes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Andra — Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Adresse postale: Parc de la Croix Blanche, 1-7 rue Jean Monnet
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.andra.fr 🌏
Courrier électronique: andrasgda@andra.fr 📧
Téléphone: +33 325923387 📞
Fax: +33 146118258 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-20 📅
Date limite de soumission: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-081424
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le Règlement particulier de la consultation (RPC) est disponible et téléchargeable sur la plateforme Place (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le n Accès à la plateforme Place: La plateforme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 176647407). Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'Andra, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plateforme Place. Les plis remis par un autre moyen que la plateforme Place ne seront pas pris en compte par l’Andra. Il est indispensable de renseigner le champ «courrier électronique» lors de l'inscription sur la plateforme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'Andra. En cas de téléchargement anonyme et / ou de mention erronée dans le formulaire d’identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et / ou précisions. Intervenues en cours de procédure et en assument l’entière responsabilité. Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l’Andra via la plateforme Place.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité industrielle de 2 installations de stockage de déchets radioactifs à savoir le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation nucléaire de base (INB) et le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (CIRES), Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situées dans le département de l'Aube.
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Les missions sont principalement:
— accueil physique et téléphonique [1 seul site (CSA)],
— contrôles d’accès,
— rondes de sécurité,
— interventions sur situation incidentelle (incendie/explosion, secours à victime, risques technologiques, protection physique, etc.). Ces interventions peuvent nécessiter la mise en œuvre de véhicules d’interventions lourds pour un des deux sites,
— vérifications périodiques du matériel de sécurité,
— gestion des reports d'alarmes techniques des sites,
— maintenance et contrôle réglementaire des matériels mis à disposition,
— diverses prestations connexes.
Étendue des sites: de l'ordre de 45 ha pour l'ICPE et de l'ordre de 100 ha pour l'INB.
La mission de sécurité industrielle est effectuée au moyen d'un effectif global d'environ 35 personnes.
Nombre de personnes travaillant sur les sites: de l'ordre de 300 à 350 personnes.
L’organisation en radioprotection du titulaire du marché devra être certifiée (Arrêté du 27.11.2013 relatif aux entreprises intervenant au sein d'établissements exerçant des activités nucléaires et des entreprises de travail temporaire concernées par ces activités).
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Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites distants d'une quinzaine de kilomètres et situés à proximité des communes d'Épothémont et Morvilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Nombre de candidats envisagé: entre 5 et 6.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
L'Andra procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité économique et financière: sur la base des éléments mentionnés dans le règlement particulier de la consultation. La stabilité financière ainsi que la part du chiffre d'affaires réalisé avec l'Andra seront examinées,
— capacité technique et professionnelle: sur la base des éléments mentionnés dans le règlement particulier de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
— autorisation d'exercer des activités privées de sécurité dans le domaine de la surveillance humaine,
— agrément du dirigeant de la société de sécurité privée «surveillance humaine».
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Reprise de personnel conformément à la législation.
Le contrat est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. Se reporter au document intitulé «conditions d'exécution du contrat» disponible sur la plateforme Place.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Le contrat à conclure est un contrat ayant pour objet une prestation de services spécifiques, passé selon une procédure adaptée en application des dispositions de l’article 28 du décret n
L’attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que la procédure adaptée est restreinte et à ce titre, les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés sur la base des critères figurant au point III.1.4 du présent avis de marché.
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Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39019966900081
Contact
Point de contact: Valérie Le Sourne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le Règlement particulier de la consultation (RPC) est disponible et téléchargeable sur la plateforme Place (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le n
Accès à la plateforme Place:
La plateforme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 176647407).
Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'Andra, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plateforme Place. Les plis remis par un autre moyen que la plateforme Place ne seront pas pris en compte par l’Andra.
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Il est indispensable de renseigner le champ «courrier électronique» lors de l'inscription sur la plateforme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'Andra.
En cas de téléchargement anonyme et / ou de mention erronée dans le formulaire d’identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et / ou précisions.
Intervenues en cours de procédure et en assument l’entière responsabilité.
Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l’Andra via la plateforme Place.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— jusqu’à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l’objet d’un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
— 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE), ou.
— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d’un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n
Source: OJS 2018/S 037-081424 (2018-02-20)
Avis d'attribution de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité industrielle de 2 installations de stockage de déchets radioactifs à savoir le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation Nucléaire de base (INB) et le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (CIRES), Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situées dans le département de l'Aube. Les missions sont principalement: — accueil physique et téléphonique (1 seul site (CSA)) — contrôles d’accès, — rondes de sécurité, — interventions sur situation incidentelle (incendie/explosion, secours à victime, risques technologiques, protection physique, etc.). Ces interventions peuvent nécessiter la mise en œuvre de véhicules d’interventions lourds pour un des 2 sites, — vérifications périodiques du matériel de sécurité, — gestion des reports d'alarmes techniques des sites, — maintenance et contrôle réglementaire des matériels mis à disposition, — diverses prestations connexes.
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Valeur totale du marché: 9100097.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-395522
Se réfère à l'avis: 2018/S 037-081424
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
1) Le contrat conclu est consultable sur site à l’adresse indiquée à l’article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7 rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France. 2) La date de conclusion du contrat figurant à l’article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de date de réception par le Titulaire de la notification du contrat, soit le: 20.8.2018 3) En complément du point IV.I.II) — Critères d'attribution / Décomposition du critère de qualité technique: Critère de qualité / Nom: encadrement de la prestation / Pondération: 8; Critère de qualité / Nom: gestion des ressources humaines / Pondération: 8; Critère de qualité / Nom: moyens matériels / Pondération: 3; Critère de qualité / Nom: qualité / Pondération: 6; Critère de qualité / Nom: sûreté/FOH / Pondération: 6; Critère de qualité / Nom: formation / Pondération: 8; Critère de qualité / Nom: exercices / Pondération: 6; Critère de qualité / Nom: sensibilité du contrat / Pondération: 6; Critère de qualité / Nom: radioprotection/suivi médical spécial / Pondération: 6; Critère de qualité / Nom: reprise de l'activité / Pondération: 3.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de sécurité industrielle de 2 installations de stockage de déchets radioactifs à savoir le Centre de stockage de l'Aube (CSA), installation Nucléaire de base (INB) et le Centre industriel de regroupement, d'entreposage et de stockage (CIRES), Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situées dans le département de l'Aube.
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— accueil physique et téléphonique (1 seul site (CSA))
— interventions sur situation incidentelle (incendie/explosion, secours à victime, risques technologiques, protection physique, etc.). Ces interventions peuvent nécessiter la mise en œuvre de véhicules d’interventions lourds pour un des 2 sites,
Étendue des sites: de l'ordre de 45 hectares pour l'ICPE et de l'ordre de 100 hectares pour l'INB.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Le contrat a pour objet une prestation de services spécifiques, passé selon une procédure adaptée en application des dispositions de l’article 28 du décret n
Critères d'attribution:
Critère de qualité technique / pondération 60 (une décomposition du critère technique est donnée au point VI.3)
Critère prix / pondération 40.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Main Sécurité
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491232221 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://fr.groupeonet.com/Nos-metiers/Securite 🌏
Valeur totale du marché: 9100097.84 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
1) Le contrat conclu est consultable sur site à l’adresse indiquée à l’article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi.
Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à Monsieur Jaulin, directeur des achats, 1-7 rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France.
2) La date de conclusion du contrat figurant à l’article V.2.1), doit être entendue ici comme la date de date de réception par le Titulaire de la notification du contrat, soit le: 20.8.2018
3) En complément du point IV.I.II) — Critères d'attribution / Décomposition du critère de qualité technique:
Critère de qualité / Nom: encadrement de la prestation / Pondération: 8;
Critère de qualité / Nom: gestion des ressources humaines / Pondération: 8;
Critère de qualité / Nom: moyens matériels / Pondération: 3;
Critère de qualité / Nom: qualité / Pondération: 6;
Critère de qualité / Nom: sûreté/FOH / Pondération: 6;
Critère de qualité / Nom: formation / Pondération: 8;
Critère de qualité / Nom: exercices / Pondération: 6;
Critère de qualité / Nom: sensibilité du contrat / Pondération: 6;
Critère de qualité / Nom: radioprotection/suivi médical spécial / Pondération: 6;
Critère de qualité / Nom: reprise de l'activité / Pondération: 3.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À ce stade de la procédure, il n’est plus possible de saisir le juge dans le cadre d’un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé.
La présente procédure peut faire l’objet d’un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d’attribution au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE).
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Source: OJS 2018/S 174-395522 (2018-09-06)
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