La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquents à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 et 78, 79 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour la régie infrastructure de l'ESID de Toulon (83). Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord-cadre sont des marchés de fournitures. L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants:
— minimum de 40 000 EUR HT sur 4 ans,
— maximum de 800 000 EUR HT sur 4 ans.
Le Marché subséquent à bons de commande n 1 à l'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants:
— minimum de 10 000 EUR HT sur 1 an,
— maximum de 200 000 EUR HT sur 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Numéro de référence: 2018-ESID-TLN-0842
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquents à bons de commande passé sur appel...”
Brève description
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquents à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 et 78, 79 et 80 du décret n
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-421863
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
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Source: OJS 2018/S 187-421863 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquents à bons de commande passé sur appel...”
Brève description
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ordinaires et à marchés subséquents à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 et 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour la régie infrastructure de l'ESID de Toulon (83). Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord-cadre sont des marchés de fournitures. L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants:
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337198
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-421863
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires