La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la construction de la ligne de Tram 12 Express T12E, la désignation du ou des titulaire(s) du marché de fourniture et pose de la voie comprenant:
— exécution des installations de chantier et zones de stockage de chantier liées aux travaux,
— réalisation de l'ensemble des études d'exécutions propres au marché, et notamment plans d'exécution, méthodes de réalisation,
— fourniture et pose de VF type tramway sur plate-forme et ouvrage d'art,
— fourniture et réalisation de l'assainissement de la plate-forme (uniquement caniveaux de plate-forme et boîtes à eau),
— fourniture et pose des revêtements de plate-forme engazonnée/plantée comprenant le revêtement végétal, l'engazonnement/la plantation de sedum et l'entretien pendant 1 an,
— fourniture et pose des revêtements de plateforme en minéral,
— fourniture et pose de l'arrosage de la plateforme engazonnée (arrosage automatique sur les zones concernées y compris le génie civil et les chambres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel à candidatures pour le marché de travaux de voie ferrée dans le cadre du projet de tram-train Tram 12 Express
2017-104/207425”
Produits/services: Travaux de construction de lignes de tramway📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la construction de la ligne de Tram 12 Express T12E, la désignation du ou des titulaire(s) du marché...”
Brève description
La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la construction de la ligne de Tram 12 Express T12E, la désignation du ou des titulaire(s) du marché de fourniture et pose de la voie comprenant:
— exécution des installations de chantier et zones de stockage de chantier liées aux travaux,
— réalisation de l'ensemble des études d'exécutions propres au marché, et notamment plans d'exécution, méthodes de réalisation,
— fourniture et pose de VF type tramway sur plate-forme et ouvrage d'art,
— fourniture et réalisation de l'assainissement de la plate-forme (uniquement caniveaux de plate-forme et boîtes à eau),
— fourniture et pose des revêtements de plate-forme engazonnée/plantée comprenant le revêtement végétal, l'engazonnement/la plantation de sedum et l'entretien pendant 1 an,
— fourniture et pose des revêtements de plateforme en minéral,
— fourniture et pose de l'arrosage de la plateforme engazonnée (arrosage automatique sur les zones concernées y compris le génie civil et les chambres).
Les missions suivantes de travaux et études seront confiées:
— pour la partie technique «voie ferrée»: fourniture et pose de la voie ferrée, fourniture et pose des appareils de voie, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées,
— pour la partie technique «revêtements de plate-forme»: revêtements en terre végétale ou en sedum et l'engazonnement de la plate-forme, et l'entretien pendant 1 an, comprenant les drains, le BIDIM de protection du béton de voie ferrée, les raccordements sur les assainissements de voie ferrée, engazonnement des surlargeurs de plate-forme comprenant la terre végétale, revêtements de plate-forme en minéral ou équivalent, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées,
— pour la partie technique «arrosage de la plate-forme engazonnée»: système d'arrosage de la plate-forme engazonnée, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail et organisation
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Planning et phasage
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Démarche qualité, sécurité environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 590 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30 du décret 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la...”
Description des options
Conformément à l'article 30 du décret 2016-360, le maître d'ouvrage pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée globale: 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations du marché dont 12 mois de garantie de parfait achèvement. Un délai de 12...”
Informations complémentaires
Durée globale: 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations du marché dont 12 mois de garantie de parfait achèvement. Un délai de 12 mois est prévu et compris dans la durée du marché pour l'entretien des zones engazonnées à compter de l'ordre de service spécifique de démarrage de la période d'entretien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: 1) la déclaration de candidature (DC1 version du 31.3.2016 ou équivalent).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) la déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
2) la déclaration du candidat (DC2 version du 31.3.2016 ou équivalent) en cas de groupement, chaque opérateur économique est tenu de remettre un exemplaire de l'imprimé dûment complété. Le candidat veillera à remplir le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et le chiffre d'affaires des 3 dernières années relatif aux prestations similaires aux prestations objet du présent marché.
“Chiffre d'affaires moyen annuel pour des opérations similaires sur les 2 dernières années de 30 000 000 EUR soit 15 000 000 EUR par an.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
4) déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
4) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
5) certificats de qualification:
— FNTP 3431,
— FNTP 3422,
— FNTP 3451,
— FNTP 414,
— Qualipaysage P120,
— Qualipaysage A510 GC.
6) liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à 1 demande spécifique. La retenue de garantie (5 %) peut être remplacée au gré du...”
Dépôts et garanties exigés
Le versement de l'avance (5 %) sera soumis à constitution d'une garantie à 1 demande spécifique. La retenue de garantie (5 %) peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1 demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'île-de-France. Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé par Île-de-France Mobilités. Les règlements seront effectués par Transamo, mandataire du syndicat des transports d'île-de-France. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance forfaitaire pourra être accordée en application des articles 110 à 113 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Prix unitaires révisables. Modalités de paiement: unité monétaire l'EUR, les prestations feront l'objet d'une facture. Mode de règlement: virement bancaire. Les sous-traitants de 1 rang seront payés directement en application des dispositions de la loi 75-1334 du 31.12.1975 modifiée relative à la sous-traitance. Conformément à l'article 6 de la loi du 31.12.1975 modifiée: «le sous-traitant qui confie à un autre sous-traitant l'exécution d'une partie du marché dont il est chargé est tenu de lui délivrer une caution ou une délégation de paiement dans les conditions définies à l'article 14».
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement pourra être conjointe ou solidaire avec désignation d'un mandataire qui sera obligatoirement solidaire. Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) clause d'insertion sociale: le marché comprend une clause d'insertion sociale dont le détail est décrit dans le RC et le CCAP;
2) clause stagiaire: une...”
Conditions d'exécution du contrat
1) clause d'insertion sociale: le marché comprend une clause d'insertion sociale dont le détail est décrit dans le RC et le CCAP;
2) clause stagiaire: une clause de formation sous statut scolaire est prévue. Le détail figure au RC et au CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“La procédure négociée se déroule en 2 temps: remise des candidatures puis remise des offres après acceptation des candidatures. Le maître d'ouvrage se...”
La procédure négociée se déroule en 2 temps: remise des candidatures puis remise des offres après acceptation des candidatures. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Après analyse des offres, les 3 candidats les mieux classés seront invités à une réunion de négociation à l'issue de laquelle ils pourront, s'ils le souhaitent, remettre une nouvelle offre. Un nouveau classement sera établi sur la base des offres finales. Ces séances de négociations doivent permettre de s'assurer de la bonne compréhension technique du marché par les candidats, de s'assurer de la bonne prise en compte du contexte projet (interfaces SNCF, fonctionnement en mode tunnel) mais également d'optimiser les offres sur les aspects coûts/délais. Le cycle de négociations pourra prendre la forme de réunion(s) et/ou d'échanges de courrier. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Transmission des plis (candidature puis offre): uniquement par voie électronique à l'adresse achatpublic.com — Les renseignements complémentaires ne peuvent être obtenus que par écrit. L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés au règlement de consultation. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité, en cas d'éléments manquants, d'utiliser des documents obtenus dans le cadre d'une précédente consultation, à condition que ceux-ci soient encore valables. L'analyse des candidatures se fera au regard des éléments demandés en section III. En cas de groupement, l'appréciation des capacités des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Pour chaque étape de la procédure, les candidats et soumissionnaires appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils transmettent à l'entité adjudicatrice.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 78181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 78181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 200-455472 (2018-10-12)
Avis d'attribution de marché (2019-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Axe Seine, 12 rue Rouget de Lisle, CS 60174
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux de voie ferrée dans le cadre du projet TRAM 12 Express
2017-104/207425”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet,dans le cadre de la construction de la ligne de TRAM 12 Express T12. La désignation du ou des titulaire(s) du marché...”
Brève description
La présente consultation a pour objet,dans le cadre de la construction de la ligne de TRAM 12 Express T12. La désignation du ou des titulaire(s) du marché de fourniture et pose de la voie comprenant:
— exécution des installations de chantier et zones de stockage de chantier liées aux travaux,
— réalisation de l'ensemble des études d'exécutions propres au marché,et notamment plans d'exécution, méthodes de réalisation,
— fourniture et pose de VF type tramway sur plate-forme et ouvrage d'art,
— fourniture et réalisation de l'assainissement de la plate-forme(uniquement caniveaux de plate-forme et boîtes à eau),
— fourniture et pose des revêtements de plate-forme engazonnée/plantée comprenant le revêtement végétal, l'engazonnement/la plantation de sedum et l'entretien pendant 1 an,
— fourniture et pose des revêtements de plate-forme en minéral,
— fourniture et pose de l'arrosage de la plate-forme engazonnée(arrosage automatique sur les zones concernées y compris le génie civil et les chambres).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30868637.67 💰
Description
Description du marché:
“Les missions suivantes de travaux et études seront confiées:
— pour la partie technique «Voie Ferrée»: fourniture et pose de la voie ferrée, fourniture et...”
Description du marché
Les missions suivantes de travaux et études seront confiées:
— pour la partie technique «Voie Ferrée»: fourniture et pose de la voie ferrée, fourniture et pose des appareils de voie, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées,
— pour la partie technique «Revêtements de plate-forme»: revêtements en terre végétale ou en sedum et l'engazonnement de la plate-forme, et l'entretien pendant 1 an, comprenant les drains, le BIDIM de protection du béton de voie ferrée, les raccordements sur les assainissements de voie ferrée, engazonnement des surlargeurs de plate-forme comprenant la terre végétale, revêtements de plate-forme en minéral ou équivalent, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées,
— pour la partie technique «Arrosage de la plate-forme engazonnée»: système d'arrosage de la plate-forme engazonnée, études méthodes et exécution des travaux nécessaires à la réalisation des missions prestations précédemment citées.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 200-455472
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Marché de travaux de voie ferrée dans le cadre du projet TRAM 12 Express
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Tso
Numéro d'enregistrement national: 74725212000015
Adresse postale: chemin du Corps de Garde — CS 80035
Commune postale: Chelles
Code postal: 77508
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.tso.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Alstom
Numéro d'enregistrement national: 38905844700050
Adresse postale: 48 rue Albert Dhalenne
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.alstom.com/fr🌏
Nom: Terideal-SEGEX
Numéro d'enregistrement national: 32307786700055
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.terideal.fr🌏 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Code postal: 75181
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 75181
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— sur la base des articles R. 551-7 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au BOAMP et au...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— sur la base des articles R. 551-7 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE,
— sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP et au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire.
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Source: OJS 2019/S 185-451274 (2019-09-23)