Appel à candidatures. Fourniture d'une source 252Cf pour l'irradiateur Van gogh pour le LMDN
IRSN
Appel à candidatures. Fourniture, livraison et chargement d'une source de 252Cf pour l'irradiateur Van Gogh du LMDN, site IRSN de Cadarache. Dans le cadre de ses missions, le Laboratoire de métrologie et de dosimétrie des neutrons (LMDN) maintient et développe des installations produisant des champs neutroniques répondant aux recommandations des normes ISO 8529 [1] et 12789 [2] pour l'étalonnage des instruments de radioprotection. La présente consultation exprime le besoin du LMDN pour la fourniture d'une source neutronique de 252Cf, son étalonnage par un laboratoire primaire accrédité, sa livraison et sa mise en place dans l'irradiateur Van Gogh, (installation CEZANE, bâtiment 422, Cadarache) ainsi que pour la reprise de cette source [3] après une période d'utilisation de 10 ans, voire plus en cas de dérogation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • IRSN
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-01 | Avis de marché |
| 2019-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux radioactifs
Numéro de référence: IRSN_LMDN_SOURCE_252CF_2018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux radioactifs 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: herve.haguenauer@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358179 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345736&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date limite de soumission: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050504
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lès-Durance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Hervé Haguenauer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345736&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif à Aix-en-Provence
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr// 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 024-050504 (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux radioactifs
Numéro de référence: IRSN_LMDN_SOURCE_252CF_2018
Brève description:
Appel à candidatures. Fourniture, livraison et chargement d'une source de 252Cf pour l'irradiateur Van Gogh du LMDN, site IRSN de Cadarache. Dans le cadre de ses missions, le Laboratoire de métrologie et de dosimétrie des neutrons (LMDN) maintient et développe des installations produisant des champs neutroniques répondant aux recommandations des normes ISO 8529 [1] et 12789 [2] pour l'étalonnage des instruments de radioprotection. La présente consultation exprime le besoin du LMDN pour la fourniture d'une source neutronique de 252Cf, son étalonnage par un laboratoire primaire accrédité, sa livraison et sa mise en place dans l'irradiateur Van Gogh, (installation CEZANE, bâtiment 422, Cadarache) ainsi que pour la reprise de cette source [3] après une période d'utilisation de 10 ans, voire plus en cas de dérogation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux radioactifs 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: herve.haguenauer@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358179 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345736&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363034&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date limite de soumission: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050504
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
En phase de candidature, remise du dossier possible sur: www.marches-publics.gouv.fr/ Signature élec. individuelle sur DC1 et docs requis, signature seule du Zip insuffisante, certificats, signature selon conditions arrêté 15.6.12 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, signatures manuscrites scannées non admises. Formulaire d'identification www.marches-publics.gouv.fr «Courrier électronique» indispensable pour échange avec IRSN. Si candidature «Papier A4» & 2 exemplaires: 1 original & 1 copie reproductible & 2 supports informatiques, transmission sous pli cacheté avec: intitulé II.1.1 — Dossier de candidature — ne pas ouvrir — à déposer contre récépissé (jours ouvrés 9:00-12:30, 14:00-17:45) adresse I.1. Si coursier, accueil IRSN — 31 av de la Division Leclerc — 92260 Fontenay-aux-Roses, 9:00-12:30, 14:00-17:45 traduction assermentée FR des docs officiels date IV.2.3 indicative candidat état autre FR produit attestation/honneur de la régularité de sa situation au regard des règles de l'état dans lequel il est établi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
IRSN. Fourniture, livraison et chargement d'une source de 252Cf pour l'irradiateur Van Gogh du LMDN, site IRSN de Cadarache.
Durée de l'accord: 24 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lès-Durance.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— le formulaire DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement. Ce formulaire est disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire, une copie du ou des jugements prononcés.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La sélection des candidats admis à participer à l'appel d'offres sera effectuée en fonction des critères de sélection relatifs définis dans le règlement de consultation — phase candidatures. Les capacités techniques et financières d'un candidat ou d'un groupement, s'apprécieront quantitativement et qualitativement de manière globale.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
Point de contact: Hervé Haguenauer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345736&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif à Aix-en-Provence
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr// 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 024-050504 (2018-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 32003710
Brève description:
Valeur totale du marché: 483 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279661
Se réfère à l'avis: 2018/S 024-050504
Numéro JO-S: 114
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lez-Durance.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Caractéristiques précises de la source
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Caractérisations et l'étalonnage de la source
Transport de la source jusqu'à sa destination finale
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Déchargement de l'ancienne source, le chargement de la nouvelle source dans l'irradiateur
Reprise de la source en fin de vie
Organisation, l'équipe, les moyens affectés au projet de l'IRSN
Délais
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Laboratoire d'étalons d'activité (LEA)
Adresse postale: Site Areva du Tricastin, BP 75
Commune postale: Pierrelatte Cedex
Code postal: 26701
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475965600 📞
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.lea-sources.com 🌏
Valeur totale du marché: 483 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 114-279661 (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 32003710
Brève description:
IRSN. Fourniture, livraison et chargement d'une source de 252Cf pour l'irradiateur Van Gogh du LMDN, site IRSN de Cadarache. Dans le cadre de ses missions, le Laboratoire de métrologie et de dosimétrie des neutrons (LMDN) maintient et développe des installations produisant des champs neutroniques répondant aux recommandations des normes ISO 8529 et 12789 pour l'étalonnage des instruments de radioprotection. Le marché permet la fourniture d'une source neutronique de 252Cf, son étalonnage par un laboratoire primaire accrédité, sa livraison et sa mise en place dans l'irradiateur Van Gogh, (installation Cezane, bâtiment 422, Cadarache) ainsi que la reprise de cette source après une période d'utilisation de 10 ans, voire plus en cas de dérogation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279661
Se réfère à l'avis: 2018/S 024-050504
Numéro JO-S: 114
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Paul-lez-Durance.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Caractéristiques précises de la source
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Caractérisations et l'étalonnage de la source
Transport de la source jusqu'à sa destination finale
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Déchargement de l'ancienne source, le chargement de la nouvelle source dans l'irradiateur
Reprise de la source en fin de vie
Organisation, l'équipe, les moyens affectés au projet de l'IRSN
Délais
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Laboratoire d'étalons d'activité (LEA)
Adresse postale: Site Areva du Tricastin, BP 75
Commune postale: Pierrelatte Cedex
Code postal: 26701
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475965600 📞
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.lea-sources.com 🌏
Valeur totale du marché: 483 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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