Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies. Le pouvoir adjudicateur est le Centre hospitalier de Valenciennes agissant en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis. Il agit dans le cadre de cette présente consultation pour le compte du Centre hospitalier de Fourmies. La consultation est effectuée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, lancé en application de l'article 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum sur la durée du marché en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019, sauf pour les produits laitiers (lot 11) et viandes cuites (lot 19) du 1.1.2019 au 30.6.2019. Voir le RC pour les reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo nº 2018-2288 à 2308: fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies
AOO 2018-2288”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies. Le pouvoir adjudicateur est le Centre...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies. Le pouvoir adjudicateur est le Centre hospitalier de Valenciennes agissant en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis. Il agit dans le cadre de cette présente consultation pour le compte du Centre hospitalier de Fourmies. La consultation est effectuée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, lancé en application de l'article 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum sur la durée du marché en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019, sauf pour les produits laitiers (lot 11) et viandes cuites (lot 19) du 1.1.2019 au 30.6.2019. Voir le RC pour les reconductions.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.07
Titre
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“— lot nº 1: viandes fraîches sous vide,
— lot nº 2: charcuteries,
— lot nº 19: viandes cuites.
Voir détails dans les pièces du marché.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite par période de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022, sauf pour le...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite par période de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022, sauf pour le lot 19 qui ne pourra être reconduit que de 6 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire voir RC.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.01/10.02/10.03/10.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 3, 4, 5, 6, 7, 8, 16
Description
Description du marché:
“— lot nº 3: produits surgelés: desserts (10.06),
— lot nº 4: produits surgelés: condiments (10.04),
— lot nº 5: produits surgelés: viandes/volailles...”
Description du marché
— lot nº 3: produits surgelés: desserts (10.06),
— lot nº 4: produits surgelés: condiments (10.04),
— lot nº 5: produits surgelés: viandes/volailles (10.01),
— lot nº 6: produits surgelés: légumes (10.03),
— lot nº 7: produits surgelés: produits de la pêche (10.02),
— lot nº 8: produits surgelés: produits élaborés (10.04),
— lot nº 16: produits de pâtisserie (10.06).
Voir détails dans les pièces du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire, voir RC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.05
Titre
Numéro d'identification du lot: 10, 11
Description
Description du marché:
“— lot nº 10: fromages (10.05),
— lot nº 11: crémerie-produits laitiers œufs et ovo-produits (10.05).
Voir détails dans les pièces du marché.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022, sauf...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022, sauf pour les produits laitiers (lot 11) qui ne pourront être reconduits que de 6 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire, voir RC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.11
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: — lot nº 20: boissons (10.11).
Voir détails dans les pièces du marché.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022, sauf pour les produits laitiers (lot 11) et viandes cuites (lot 19) qui ne pourront être reconduits que de 6 mois.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire, voir RC.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.14
Titre
Numéro d'identification du lot: 14, 15
Description
Description du marché:
“— lot nº 14: épices-huiles-farine (10.14),
— lot nº 15: biscuiterie-entremets (10.14).
Voir détails dans les pièces du marché.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire, voir RC.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Code nomenclature 10.12
Titre
Numéro d'identification du lot: 9, 12, 13, 17, 18
Description
Description du marché:
“— lot nº 9: pommes de terre (10.12),
— lot nº 12: conserves et légumes secs (10.12),
— lot nº 13: compotes (10.12),
— lot nº 17: jus-fonds-bouillons-sauces...”
Description du marché
— lot nº 9: pommes de terre (10.12),
— lot nº 12: conserves et légumes secs (10.12),
— lot nº 13: compotes (10.12),
— lot nº 17: jus-fonds-bouillons-sauces (10.12),
— lot nº 18: café (10.12).
Voir détails dans les pièces du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché sera reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire (voir RC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“—déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
—déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-16
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'EUR. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et l'article 30-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Conformément à l'article 41 du décret nº 2016-360 du mars 2016 les candidats déposent obligatoirement leur offre par voie électronique. Le dépôt électronique des plis s'effectue exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marchespublics.gouv.fr
La signature électronique n'est pas obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2018/S 199-450458 (2018-10-11)
Informations complémentaires (2018-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO nº 2018-2288 à 2308: fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies
AOO 2018-2288”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre hospitalier de Fourmies.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 199-450458
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-21 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Suite à la modification de l'allotissement, la date limite de réception des offres est décalée au 21 novembre (16:00).”
Source: OJS 2018/S 210-480061 (2018-10-29)