La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de spectacle pour personnes âgées.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements.
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché: lieu(x) d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, le Centre hospitalier de Cambrai, le Centre hospitalier de Denain, le Centre hospitalier de Jeumont, le Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux, le Centre hospitalier de Sambre-Avesnois.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 I 1, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatifs aux accords-cadres à bons de commande du décret susvisé.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et pour un maximum annuel de 146 930 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-23.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Nom: Centre hospitalier de Denain
Adresse postale: 25 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: Denain
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59220
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Nom: Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59230
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Sambre avesnois
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2018-1391 à 1399 spectacles pour public adapté
AOO 2018-1391 à 1399
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de spectacle pour personnes âgées.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de spectacle pour personnes âgées.
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements.
Ci-dessous la liste des établissements partis au présent marché: lieu(x) d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes, le Centre hospitalier de Cambrai, le Centre hospitalier de Denain, le Centre hospitalier de Jeumont, le Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux, le Centre hospitalier de Sambre-Avesnois.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 I 1, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 relatifs aux accords-cadres à bons de commande du décret susvisé.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et pour un maximum annuel de 146 930 EUR HT pour l'ensemble des lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 587 720 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grands spectacles à thèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Valenciennes, Centre hospitalier de Cambrai, Centre hospitalier de Denain, Centre hospitalier de Jeumont, Centre hospitalier de Saint-Amand.”
Site principal ou lieu d'exécution
Centre hospitalier de Valenciennes, Centre hospitalier de Cambrai, Centre hospitalier de Denain, Centre hospitalier de Jeumont, Centre hospitalier de Saint-Amand.
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Description du marché: Les prestations sont détaillées dans le CCTP.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification, pour une durée de 4 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits spectacles à thèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Valenciennes, Centre hospitalier de Denain, Centre hospitalier de Cambrai, Centre hospitalier de Jeumont, Centre hospitalier de...”
Site principal ou lieu d'exécution
Centre hospitalier de Valenciennes, Centre hospitalier de Denain, Centre hospitalier de Cambrai, Centre hospitalier de Jeumont, Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification.
Il pourra ensuite faire l'objet de 3...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019 ou au plus tard à sa date de notification.
Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction tacite d'une durée de 1 an. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le Centre hospitalier de valenciennes par lettre recommandée à la date anniversaire du marché sous réserve d'un préavis de 3 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équithérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zoothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 380 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thérapie par la Danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thérapie par l'escrime
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 340 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thérapie par le rire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gymnastique douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Danses de salon — tango
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux article L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner. Cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire est l'EUR. La possibilité de consentir une remise complémentaire sur les prix, en cas d'attribution de plusieurs lots, n'est pas admise. Les candidats doivent envoyer leur offre par transmission électronique obligatoirement.
La signature électronique n'est pas obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Source: OJS 2018/S 207-472647 (2018-10-23)