La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme pour le groupement de commandes des établissements membres du GHT du Hainaut-Cambrésis.
Les établissements concernés sont: CH Cambrai; CH Felleries-Liessies; CH Fourmies; CH Jeumont; CH le Quesnoy; CH Saint-Amand-les-Eaux; CH Sambre-Avesnois; CH Valenciennes.
Voir fiches de renseignement logistique pour les adresses des centres hospitaliers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2018-1333 à 1337: approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme
AOO 2018-1333 à 1337”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme pour le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme pour le groupement de commandes des établissements membres du GHT du Hainaut-Cambrésis.
Les établissements concernés sont: CH Cambrai; CH Felleries-Liessies; CH Fourmies; CH Jeumont; CH le Quesnoy; CH Saint-Amand-les-Eaux; CH Sambre-Avesnois; CH Valenciennes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Lot 1: pain.
Classe 1 013 pains et pâtisseries.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates d'entrée au marché de chacun des établissements du GHT figurent à l'article 3.3 du présent RC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire (voir conditions dans le RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Description du marché: Lot 2: viennoiseries
Classe 1 013 pains et pâtisseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée d'un an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates d'entrée au marché de chacun des établissements du GHT figurent à l'article 3.3 du présent RC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire, (voir conditions dans le RC).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Description du marché: Lot 3: pâtisseries fraîches
Classe 1 013 pains et pâtisseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 pour une durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction jusqu'au 31.12.2022 maximum.
Les dates d'entrée au marché de chacun des établissements du GHT figurent à l'article 3.3 du présent RC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à chaque date anniversaire (voir conditions dans le RC).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Lot 4 fruits
Classe 1 010 fruits légumes et pdterre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 5 légumes
Classe 1 010 fruits légumes et pdterre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 945 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— le justificatif de l'obtention de l'agrément communautaire du soumissionnaire (photocopie) ou courrier explicitant la justification de son absence; à défaut de ces éléments, la candidature sera rejetée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à l'application de l'article 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et l'article 30-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2018/S 147-336011 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme pour les...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'approvisionnement en pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches et en fruits et légumes de 1 gamme pour les établissements membres du GHT du Hainaut-Cambrésis.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 945 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1: pain, classe 1013 pains et pâtisseries.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Lot 2: viennoiseries, classe 1013 pains et pâtisseries.
Description du marché: Lot 3: pâtisseries fraîches, classe 1013 pains et pâtisseries.
Description du marché: Lot 4: fruits, classe 1010 fruits légumes et pomme de terre.
Description du marché: Lot 5: légumes, classe 1010 fruits légumes et pomme de terre.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336011
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2018-1333
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3
Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Menissez
Commune postale: Feignies
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4, 5
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2018/S 227-519136 (2018-11-21)