Objet Champ d'application du marché
Titre: Aoo 2018-047 — prestations d'espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Prestations d'espaces verts.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune du Cannet.
Description du marché: Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers.
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016 le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abattage et élagage des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Abattage et élagage des palmiers.
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantation d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plantation d'arbres.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des terrains communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Débroussaillement des terrains communaux.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désherbage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Désherbage.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 111-253019
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Date de conclusion du contrat: 2018-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ELAG Passion
Adresse postale: 1452 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 325 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abattage et élagage des palmiers
Nom et adresse du contractant
Nom: SARM ELAG Passion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 100 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plantation d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2018-09-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Botanica Jardins Services
Adresse postale: 855 avenue du Docteur Lefebvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 436 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Débroussaillement des terrains communaux
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefebvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 215 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien des espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM Environnement SAS
Adresse postale: 213 rue de la Montagne, Espace Nova
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 420 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Désherbage
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 231 rue de la Montagne, Espace Nova
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 562 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Modalités de consultation du dossier: consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité.
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Source: OJS 2018/S 183-414588 (2018-09-20)