Ao 020-b: fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale

Centre hospitalier universitaire de Reims

Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 7 lots détaillés dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016- 360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités annuelles estimées sont précisées dans l'annexe 1 au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-20	Avis de marché
2019-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Numéro de référence: AO-020-B
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables pour dialyse rénale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326787387 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393310&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date limite de soumission: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Date de fin: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-413560
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées dans la limite de 1 par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe «État récapitulatif des besoins et demande de spécimens et échantillons».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n

Intitulé du lot: Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane pédiatrique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane pédiatrique.

Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:

— du 1.11.2019 au 31.10.2020,

— du 1.11.2020 au 31.10.2021,

— du 1.11.2021 au 31.10.2022.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme poluyréthane 10 fr extensions droites ou en J
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme poluyréthane 10 fr extensions droites ou en J.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane 12 fr extensions droites ou en J
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cathéter hémodialyse double lumière temporaire court/moyen terme polyuréthane 12 fr extensions droites ou en J.

Valeur estimée hors TVA: 12 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables pour désinfection et contrôles: générateurs hémodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras
Numéro du lot: 4
Brève description:

Consommables pour désinfection et contrôles: générateurs hémodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de branchement pour hémodialyse sur fistule artérioveineuse
Numéro du lot: 5
Brève description: Set de branchement pour hémodialyse sur fistule artérioveineuse.
Valeur estimée hors TVA: 51 703 EUR 💰
Intitulé du lot: Set de branchement pour hémodialyse sur cathéter
Numéro du lot: 6
Brève description: Set de branchement pour hémodialyse sur cathéter.
Intitulé du lot: Solution ACD — formule A pour anticoagulation au citrate
Numéro du lot: 7
Brève description: Solution ACD — formule A pour anticoagulation au citrate.
Valeur estimée hors TVA: 1 092 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020 du 1er novembre 2020 au 31 octobre 2021 du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2022

Informations complémentaires:

Les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe "Etat récapitulatif des besoins et demande de spécimens et échantillons"

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et les renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre), et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement ou, le cas échéant, du rôle du mandataire du groupement conjoint et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et les documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Reims
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux, rue Roger-Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: bpicaud@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832567 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims, contact: Mme Veron, pôle logistique — cellule des marchés — 1er étage, bureau CMP 02
Adresse postale: rue Roger-Aubry
Téléphone: +33 26787387 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2022.

Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.10.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:

— du 1.11.2019 au 31.10.2020,

— du 1.11.2020 au 31.10.2021,

— du 1.11.2021 au 31.10.2022.

Lot conditionnel: pour le lot 6, le marché public est lié à une condition (exemple: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc.).

Le centre hospitalier universitaire décidera de la conclusion ou non des marchés publics correspondants au moment du choix des offres économiquement les plus avantageuses. Production de spécimens, d'échantillons et de documents techniques associés: les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du CCTP. Les échantillons pour essais sont destinés aux tests réalisés par les utilisateurs. Ils devront remplir les conditions nécessaires pour leur évaluation dans des conditions cliniques sur l'être humain, sauf pour le lot 5 et le lot 6. Pour les lots 5 et 6, les échantillons sont destinés à des essais sur table et peuvent donc être fournis non stériles. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les spécimens et les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et à l'heure limite de réception des offres. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Obtention du Dossier de consultation (DCE): le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et à l'heure limite de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des marchés — 1

— ou par télécopie au +33 326832581.

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limite de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 183-413560 (2018-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 7 lots. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n

Valeur totale du marché: 206 436 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302738
Se réfère à l'avis: 2018/S 183-413560
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance n — le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT (par lot) pour la durée totale du marché public (reconductions comprises), — le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane pediatrique
Brève description:

Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane pediatrique

Intitulé du lot: Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme poluyrethane 10fr extensions droites ou en j
Brève description:

Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme poluyrethane 10fr extensions droites ou en j

Intitulé du lot: Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane 12fr extensions droites ou en j
Brève description:

Catheter hemodialyse double lumiere temporaire court/moyen terme polyurethane 12fr extensions droites ou en j

Intitulé du lot: Consommables pour desinfection et controles: generateurs hemodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras
Brève description:

Consommables pour desinfection et controles: generateurs hemodialyse artis physio, evosys, Ak200ultras

Intitulé du lot: Set de branchement pour hemodialyse sur fistule arterioveineuse
Brève description: Set de branchement pour hemodialyse sur fistule arterioveineuse
Intitulé du lot: Set de branchement pour hemodialyse sur catheter
Brève description: Set de branchement pour hemodialyse sur catheter
Intitulé du lot: Solution acd-formule a pour anticoagulation au citrate
Brève description: Solution acd-formule a pour anticoagulation au citrate

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 3 300 EUR 💰
91 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Hemodia
Adresse postale: 85 rue du Chêne vert
Commune postale: Labege
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 74 160 EUR 💰
Nom: Maco pharma
Adresse postale: rue Lorthiois
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 840 EUR 💰
Nom: Teleflex médical
Adresse postale: Le Faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Valeur totale du marché: 9 020 EUR 💰
Nom: Tetra médical
Adresse postale: Pae de Marenton — BP 142
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 14 820 EUR 💰
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 11 496 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
1
4
3
11

Référence
Informations complémentaires

— le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT (par lot) pour la durée totale du marché public (reconductions comprises),

— le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 124-302738 (2019-06-25)

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