Angdm_Mp_2018-16

ANGDM

Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019 au départ des régions nord, est, centre, sud-est et sud-ouest vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol et Biarritz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-18 Avis de marché
2019-04-03 Avis d'attribution de marché
2020-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: ANGDM_MP_2018-16
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019 au départ des régions nord, est, centre, sud-est et sud-ouest vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol et Biarritz.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Angdm
Adresse postale: 91 avenue Ledru Rollin
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.angdm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@angdm.fr 📧
Téléphone: +33 148018950 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395012&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412170
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Membres de la Commission des marchés (CDM).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Région nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région nord, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol, et Biarritz.
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Région est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol et Biarritz.
Intitulé du lot: Région centre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région centre, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol.
Intitulé du lot: Région sud-est
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région sud-est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys et Biarritz.
Intitulé du lot: Région sud-ouest
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région sud-ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys et Biarritz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre de candidature (DC1) dûment remplie et signée, mentionnant si le candidat se présente seul ou représente un groupement (dans ce cas signature par chacun des membres du groupement ou par le mandataire dûment habilité);
2) pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière: 3) déclaration du candidat (DC2) dûment remplie et signée.
Capacité technique et professionnelle:
4) mémoire technique de 30 pages maximum précisant dans l'ordre ci-après:
— l'expérience du candidat dans l'exécution de marchés similaires,
— la spécification du parc de véhicules,
— la qualification et l'expérience des conducteurs assignés à l'exécution du marché,
— l'engagement du candidat dans une démarche de développement durable;
5) licence d'agence de voyage délivrée par le ministère des transports ou agrément délivré aux associations sans caractère lucratif, ou attestation de capacité, ou agrément délivré aux associations sans caractère lucratif;
6) les normes euro V ou VI seront exigées. Il conviendra au titulaire de fournir copies des cartes grises des véhicules, ou tout autre document attestant de la conformité de leurs véhicules.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: ANGDM Noyelles-sous-Lens.
Informations complémentaires: Membres de la Commission des marchés (CDM).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions en cas d'annulation du transport
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre — «VTO sous-critère 1»: spécification du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre — «VTO sous-critère 2»: qualification et expérience des conducteurs assignés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Engagement du candidat dans une démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre — «VTO, sous-critère 1»: spécification du parc de véhicules
Valeur technique de l'offre — «VTO, sous-critère 2»: qualification et expérience des conducteurs assignés à l'exécution du marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395012&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse postale: Renseignements administratifs: Peggy Beuvrie, Tél.: +33 321794837/courriel: peggy.beuvrie@angdm.fr et/ou Bernard Waschkowski, Tél.: +33 321794814/courriel: bernard.waschkowski@angdm.fr — 110 avenue de la Fosse 23 — CS 50019
Commune postale: Noyelles-sous-Lens
Code postal: 62221
Point de contact: Renseignements techniques: Virginie Sestu-Lancel, Tél.: +33 608084157/courriel: virginie.sestu-lancel@angdm.fr
Adresse Internet: http://angdm.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ANGDM 1) par voie dématérialisée (dépôt sur la plate-forme), 2) par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal
Adresse postale: 110 avenue de la Fosse 23 — CS 50019
Point de contact: — ou déposées contre récépissé, par le candidat ou par un de ses mandataires (chronopost, société de logistique…) au service des moyens généraux de l'ANGDM du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, le vendredi de 8:30 à 11:30
Téléphone: +33 321794848 📞
Fax: +33 321794866 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Source: OJS 2018/S 182-412170 (2018-09-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019 au départ des régions Nord, Est, Centre, Sud-Est et Sud-Ouest vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol et Biarritz.
Valeur totale du marché: 435031.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162893
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-412170
Numéro JO-S: 69

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Région Nord
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région Nord, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol, et Biarritz.
Intitulé du lot: Région Est
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région Est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol et Biarritz.
Intitulé du lot: Région Centre
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région Centre, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys, Sainte-Maxime, Bandol.
Intitulé du lot: Région Sud-Est
Brève description:
Transport de bénéficiaires de séjours de vacances 2019, au départ de la région
Sud-Est, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys et Biarritz.
Sud-Ouest, vers les centres de vacances de Saint-Gildas-de-Rhuys et Biarritz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre — «VTO sou- critère 2»: qualification et expérience des conducteurs assignés à l'exécution du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-22 📅
Nom: Génération Voyages
Adresse postale: 62 bd Carnot
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.generationvoyages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 174546.12 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Nom: Voyages Mathieu
Adresse postale: 122 route de Bitche — BP 90022
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Adresse Internet: http://sotram-voyages.com 🌏
Nom: Autocars Sotram
Adresse Internet: https://sotram-voyages.com 🌏
Valeur totale du marché: 178 496 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.generationvoyages.com 🌏
Valeur totale du marché: 27 304 EUR 💰
39115.60 EUR 💰
Nom: Ruban Bleu Autocars
Adresse postale: 68 avenue de Toulouse
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Adresse Internet: http://www.rubanbleu-autocars.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 15569.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 069-162893 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ANGDM_MP_2019-11
Brève description: Marché de transports de bénéficiaires de séjours de vacances 2020.
Valeur totale du marché: 364678.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1-3 avenue de Flandre
Code postal: 75019
Contact
Courrier électronique: marches.publics@angdm.fr 📧
Fax: +33 148018959 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044734
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports région Nord
Brève description: Transports région Nord.
Description des options: Un 16
Intitulé du lot: Transports région Est
Brève description: Transports région Est.
Intitulé du lot: Transports région Centre
Brève description: Transports région Centre.
Intitulé du lot: Transports région Sud-Est
Brève description: Transports région Sud-Est.
Intitulé du lot: Transports région Sud-Ouest
Brève description: Transports région Sud-Ouest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Condition en cas d'annulation du transport
VT1: qualification et expérience des conducteurs et accompagnateurs assignés à l'exécution du marché, formation notamment en matière de sécurité
VT2: organisation du candidat (interlocuteur privilégié…)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): VT3: descriptif du parc de véhicules (quantités, spécifications des autocars…)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): VT1: qualification et expérience des conducteurs et accompagnateurs assignés à l'exécution du marché, formation en matière de sécurité
VT2: organisation du candidat (interlocuteur privilégié)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Cars Rouillard
Adresse postale: 41 rue du Vieux Moulin
Commune postale: Plérin-sur-Mer
Code postal: 22190
Adresse Internet: http://www.cars-rouillard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 117 090 EUR 💰
Adresse postale: 122 route de Bitche
Adresse Internet: http://www.royer-voyages.com/ 🌏
Nom: Sotram
Valeur totale du marché: 177171.20 EUR 💰
20007.50 EUR 💰
31779.70 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.cars-rouillard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 18 630 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss, télédoc 353, F
Source: OJS 2020/S 020-044734 (2020-01-27)