Le projet de prolongement de la ligne F1 débute au niveau du parking relais de Rouge Terre et suit la Rd928 jusqu'au giratoire d'isnel à Isneauville où un nouveau terminus sera aménagé. Il traverse la Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Plaine de la Ronce où de nombreuses entreprises et commerces sont en train de s'implanter; dans le cadre de l'opération, et grâce à l'importante emprise possible sur la zone du projet, des voies bus prioritaires seront aménagées entre chaque zone de giration pour permettre à la ligne F1 d'atteindre son objectif de Bus à haut-niveau de service (BHNS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement de la RD 928 dans le cadre du prolongement de la ligne F1 vers Isneauville
18-Epmd-Whnc-Txrd928”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Le projet de prolongement de la ligne F1 débute au niveau du parking relais de Rouge Terre et suit la RD928 jusqu'au giratoire d'Isnel à Isneauville où un...”
Brève description
Le projet de prolongement de la ligne F1 débute au niveau du parking relais de Rouge Terre et suit la RD928 jusqu'au giratoire d'Isnel à Isneauville où un nouveau terminus sera aménagé. Il traverse la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine de la Ronce où de nombreuses entreprises et commerces sont en train de s'implanter; dans le cadre de l'opération, et grâce à l'importante emprise possible sur la zone du projet, des voies bus prioritaires seront aménagées entre chaque zone de giration pour permettre à la ligne F1 d'atteindre son objectif de Bus à haut-niveau de service (BHNS).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 095-217145
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte:
“— lot 1: valeur hors TVA: 4 782 935 EUR,
— lot 2: valeur hors TVA: 242 010 EUR,
— lot 3: valeur hors TVA: 628 049 EUR,
— lot 4: valeur hors TVA: 91 251...”
Texte
— lot 1: valeur hors TVA: 4 782 935 EUR,
— lot 2: valeur hors TVA: 242 010 EUR,
— lot 3: valeur hors TVA: 628 049 EUR,
— lot 4: valeur hors TVA: 91 251 EUR,
— lot 5: valeur hors TVA: 233 685 EUR.
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Texte:
“— lot 1: valeur hors TVA: 4 952 027,50 EUR,
— lot 2: valeur hors TVA: 241 460,00 EUR,
— lot 3: valeur hors TVA: 647 566,00 EUR,
— lot 4: valeur hors TVA:...”
Texte
— lot 1: valeur hors TVA: 4 952 027,50 EUR,
— lot 2: valeur hors TVA: 241 460,00 EUR,
— lot 3: valeur hors TVA: 647 566,00 EUR,
— lot 4: valeur hors TVA: 127 379,50 EUR,
— lot 5: valeur hors TVA: 239 005,00 EUR.
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Source: OJS 2018/S 104-238234 (2018-05-31)
Avis d'attribution de marché (2018-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement de la Rd 928 dans le cadre du prolongement de la ligne F1 vers Isneauville
18-Epmd-Whnc-Txrd928”
Brève description:
“Le projet de prolongement de la ligne F1 débute au niveau du parking relais de Rouge Terre et suit la Rd928 jusqu'au giratoire d'isnel à Isneauville où un...”
Brève description
Le projet de prolongement de la ligne F1 débute au niveau du parking relais de Rouge Terre et suit la Rd928 jusqu'au giratoire d'isnel à Isneauville où un nouveau terminus sera aménagé. Il traverse la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine de la Ronce où de nombreuses entreprises et commerces sont en train de s'implanter; dans le cadre de l'opération, et grâce à l'importante emprise possible sur la zone du projet, des voies bus prioritaires seront aménagées entre chaque zone de giration pour permettre à la ligne F1 d'atteindre son objectif de Bus à haut-niveau de service (BHNS).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4559641.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement-Assainissement-Voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bois-Guillaume et Isneauville
Description du marché: Terrassement-Assainissement-Voirie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges. Les candidats du lot n 1 peuvent également présenter, conformément à...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges. Les candidats du lot n 1 peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant une variante. L'offre variante concernera uniquement les structures de chaussée et devront répondre aux exigences de dimensionnement établies dans les cahiers des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adduction eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Description du marché: Adduction eau potable
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Réseaux électriques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisations Horizontale et Verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Marquage routier📦
Description du marché: Signalisations Horizontale et Verticale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces Verts
Informations complémentaires:
“Il est prévu une garantie de 2 ans pour tous les arbres et de 1 an pour tous les autres végétaux à compter du constat de reprise réalisé en juin après la plantation.”
Informations complémentaires
Il est prévu une garantie de 2 ans pour tous les arbres et de 1 an pour tous les autres végétaux à compter du constat de reprise réalisé en juin après la plantation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 095-217145
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terrassement-Assainissement-Voirie
Date de conclusion du contrat: 2018-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Viafrance Normandie / Eurovia
Adresse postale: 4 rue du Champ des Bruyères — BP 57
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76802
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3750114.72 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Adduction eau potable
Date de conclusion du contrat: 2018-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies et services
Adresse postale: 744 bd de Normandie — BP 4
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 753 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réseaux électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Normandie
Adresse postale: 16 rue de la Boulaie
Code postal: 76800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448989.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Signalisations horizontale et verticale
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum
Adresse postale: 6 avenue des Hauts Grigneux
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87854.45 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Activert
Adresse postale: 4 rue des Ondelles
Commune postale: Belbeuf
Code postal: 76240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 930 💰
“Référence de l'avis initial paru au Boamp: Avis n 18-67265 publié le 19.5.2018.
Référence de l'avis initial paru au JOUE: n 2018/s 095-217145 publié le...”
Référence de l'avis initial paru au Boamp: Avis n 18-67265 publié le 19.5.2018.
Référence de l'avis initial paru au JOUE: n 2018/s 095-217145 publié le 19.5.2018.
Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: Avis n 18-74338 publié le 2.6.2018.
Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: n 2018/s 104-238234 publié le 2.6.2018.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation.
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait.
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n 291545 et Ce, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. n 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).
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Source: OJS 2018/S 184-417252 (2018-09-20)