La consultation porte sur le fourniture de denrées alimentaires listées si dessous:
— les fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme,
— le beurre, œufs fromages et produits laitiers,
— les viandes de bœuf, veau, agneau fraîche, sous vide ou sous atmosphère,
— la viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère,
— la viande de volaille, lapin et charcuterie de volaille fraîche sous vide ou sous atmosphère,
— les viandes cuites,
— la charcuterie de porc,
— des produits d'épicerie,
— le pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches,
— les poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais et santé surgelés,
— les produits surgelés crus, cuits ou cuisinés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire 18a050 - fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres Métropole”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“La consultation porte sur le fourniture de denrées alimentaires listées si dessous:
— les fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme,
— le beurre, œufs fromages...”
Brève description
La consultation porte sur le fourniture de denrées alimentaires listées si dessous:
— les fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme,
— le beurre, œufs fromages et produits laitiers,
— les viandes de bœuf, veau, agneau fraîche, sous vide ou sous atmosphère,
— la viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère,
— la viande de volaille, lapin et charcuterie de volaille fraîche sous vide ou sous atmosphère,
— les viandes cuites,
— la charcuterie de porc,
— des produits d'épicerie,
— le pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches,
— les poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais et santé surgelés,
— les produits surgelés crus, cuits ou cuisinés.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 520 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour les 1 à 8, 10 et 11, un même opérateur économique pourra être attributaire de plusieurs lots.
Pour les lots 9.1 à 9.4, un boulanger ne pourra être...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour les 1 à 8, 10 et 11, un même opérateur économique pourra être attributaire de plusieurs lots.
Pour les lots 9.1 à 9.4, un boulanger ne pourra être attributaire que de deux lots maximums des lots relatifs au «Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches». Les règles d'attributions sont définies dans le règlement de consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais, 4ème et 5 ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: La nature et quantité des fournitures sont précisées dans le cahier des charges
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3...”
Description des renouvellements
Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf, veau, agneau fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3...”
Description des renouvellements
Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viande de volaille, lapin et charcuterie de volaille fraîche sous vide ou sous atmosphère” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 foi...”
Description des renouvellements
Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 foi pour une période de 1 an à chaque fois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches - secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches - secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches - secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches - secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 9.4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais et santé surgelés” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3...”
Description des renouvellements
Période initiale: à compter du 24/04/2019, ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 30 avril 2020.
Reconductible 3 fois pour une période 1 fois à chaque fois.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés crus, cuits ou cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Les dates de fin de la période initiale et des périodes de reconduction des accords-cadres ont été harmonisées afin d'avoir un seul et même terme pour...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Les dates de fin de la période initiale et des périodes de reconduction des accords-cadres ont été harmonisées afin d'avoir un seul et même terme pour l'ensemble des contrats de fourniture de denrées alimentaires
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Il est demandé aux candidats de fournir des échantillons à l'appui de leur offre. Ces échantillons serviront à apprécier non seulement la qualité gustative...”
Il est demandé aux candidats de fournir des échantillons à l'appui de leur offre. Ces échantillons serviront à apprécier non seulement la qualité gustative et organoleptique des échantillons mais également en fonction du type de produits, la qualité d'usage (comportement à la cuisson et rendement, conservation, conditionnement -praticité du stockage, gestion des déchets). Les modalités de livraison sont décrites dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2018/S 247-568085 (2018-12-20)
Informations complémentaires (2019-01-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire 18a050 — fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres Métropole”
Brève description:
“Fourniture de produits alimentaires destinés à la restauration collective de Chartres Métropole.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 247-568085
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-24 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-31 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Endroit où ajouter le texte: références de l'avis initial.
Texte à ajouter: parue dans le BOAMP le 22.12.2018, dans l'écho républicain du 26.12.2018/Mise en...”
Endroit où ajouter le texte: références de l'avis initial.
Texte à ajouter: parue dans le BOAMP le 22.12.2018, dans l'écho républicain du 26.12.2018/Mise en ligne le 22.12.2018 sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur au lien suivant: https://marches.agglo-chartres.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 015-031153 (2019-01-17)
Avis d'attribution de marché (2019-05-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description: La consultation porte sur le fourniture de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme
Description
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures sont précisées dans le cahier des charges.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 1
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 2
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 3
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 4
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-568085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019045GA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes frais, 4 et 5 gamme
Date de conclusion du contrat: 2019-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Marco Danielou
Adresse postale: 1 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019046GA
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019047GA
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viande de bœuf, veau, agneau fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Cours Saint-Paul — Les Abattoirs — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019048GA
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande de porc fraîche, sous vide ou sous atmosphère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019049GA
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Viande de volaille, lapin et charcuterie de volaille fraîche sous vide ou sous atmosphère”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA Volaille
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019050GA
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Viandes cuites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu — CS 30018
Commune postale: Roézé-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019051GA
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Charcuterie de porc
Nom et adresse du contractant
Nom: Fassier SA
Adresse postale: rue de l'Industrie — ZI Nord — CS 80021
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019052GA
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019057GA
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Poissons, produits de la mer et produits traiteur surgelés et frais et santé surgelés” Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019058GA
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits surgelés crus, cuits ou cuisinés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgelés Disval
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard — BP 21
Commune postale: Châteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
“Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur. Les estimations sont indiquées pour chaque lot...”
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur. Les estimations sont indiquées pour chaque lot en rubrique V.2.4).
Annonce initiale publiée sur le site du BOAMP à compter du 22.12.2018, dans l'Écho Républicain du 26.12.2018 et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 22.12.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 097-234361 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description: La consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019053A
Numéro d'identification du lot: 9.1
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Denis Brichet
Adresse postale: 26 avenue de l'Europe
Commune postale: Le Coudray
Code postal: 28630
Nom: SARL boulangerie Denis Brichet
Adresse postale: 6 rue Pierre Mendès-France
Code postal: 28000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Numéro de contrat: 2019054A
Numéro d'identification du lot: 9.2
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 2
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Best of Bread Chartres
Adresse postale: 1 bis rue de la Motte
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Numéro de contrat: 2019055A
Numéro d'identification du lot: 9.3
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 bis rue de Lamotte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Numéro de contrat: 2019056A
Numéro d'identification du lot: 9.4
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries fraîches — secteur 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie de la Porte Guillaume
Adresse postale: 20 rue de la Porte Guillaume
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur.
Les estimations sont indiquées pour chaque lot...”
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur.
Les estimations sont indiquées pour chaque lot en rubrique V.2.4.)
Annonce initiale publiée sur le site du BOAMP à compter du 22.12.2018, dans l'Écho républicain du 26.12.2018 et sur https://marches.agglo-chartres.fr le 22.12.2018.
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 116-284560 (2019-06-17)