Acquisition, livraison et mise en service de 2 contrôleurs de bioréacteur de paillasse
Inserm, Délégation régionale Marseille
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service de 2 contrôleurs de bioréacteur de paillasse qui seront installés sur le site de la plate-forme MI-MABS à Marseille.
Il s’agit d’un marché ordinaire de fourniture.
Le présent marché est passé en vertu des articles 25 — 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: appel d’offres ouvert.
Le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Le délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-14 | Avis de marché |
| 2018-08-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm, délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-118383
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un contrôleur de bioréacteur de volume allant de 10 à 40 l utiles.
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Un contrôleur de bioréacteur de volume d’environ 3 l utiles.
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: F181MRS007
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Soit conjoint soit solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loïc Gibault
Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F181MRS007
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm, délégation régionale Pacac
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2018/S 053-118383 (2018-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Ce marché comprend deux lots avec des spécifications techniques différentes.Lot nº 1: un contrôleur de bioréacteur de volume allant de 10 à 40 l utiles.Lot nº 2: un contrôleur de bioréacteur de volume d’environ 3 l utiles.Variantes:Variantes à l’initiative de l’Inserm:Prestations supplémentaires éventuelles (ci-après PSE):PSE en rapport avec le lot nº 1:— PSE nº 1: une visite de maintenance préventive par an pour une durée de 2 ans.Les candidats ont l’obligation d’y répondre,— PSE nº 2: une extension de garantie de 1 an.Les candidats n’ont pas obligation de répondre à cette option.PSE en rapport avec le lot nº 2:— PSE nº 3: une visite de maintenance préventive par an pour une durée de 2 ans.Les candidats ont l’obligation d’y répondre,— PSE nº 4: une extension de garantie de 1 an.Les candidats n’ont pas obligation de répondre à cette option.Variantes à l’initiative du candidat.Les variantes à l’initiative du candidat sont interdites pour le présent marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm, délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-14 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-118383
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service de 2 contrôleurs de bioréacteur de paillasse qui seront installés sur le site de la plate-forme MI-MABS à Marseille.
Il s’agit d’un marché ordinaire de fourniture.
Le présent marché est passé en vertu des articles 25 — 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: appel d’offres ouvert.
Le marché prend effet à sa date de notification, il se termine à la réception définitive du matériel.
Intitulé du lot: Un contrôleur de bioréacteur de volume allant de 10 à 40 l utiles.
Brève description:
Le contrôleur, ainsi que son système informatique, doivent être capables de répondre aux exigences…
… suivantes:— le contrôleur doit permettre le pilotage d’une culture à la fois, qui sera réalisée en bioréacteur d’un volume allant de 10 à 40 l utiles (respectivement BioBLU 14C et BioBLU 50C),— le contrôleur doit obligatoirement pouvoir s’utiliser sur paillasse sans ajout d’équipement supplémentaire, hormis le système informatique et les accessoires indispensables (sondes, câbles, système chauffant, chauffe-filtre, moteur, connexion d’entrée et de sortie de gaz),— l’espace disponible sur la paillasse étant réduit, le contrôleur (hors système informatique) ne doit pas dépasser 500 mm de profondeur et 400 mm ± 10 mm de largeur. Une hauteur inférieure à 750 mm et un poids inférieur à 35 kg sont nécessaires pour une utilisation aisée,— la régulation des 5 paramètres suivants doit être précise: pH, pourcentage de dioxygène dissous, agitation (± 1 rpm), température (± 0,1 ºC), débit des gaz (± 1 ml/min),— le moteur d’agitation doit obligatoirement pouvoir contrôler l’hélice marine propre au bioréacteur,— la connexion des gaz doit se faire selon un raccordement de type Festo 4/6 en entrée du contrôleur, et selon un raccordement de type Festo 4/6 ou cannelé en sortie de celui-ci,— l’ajout des gaz (dioxygène, dioxyde de carbone et air) doit se faire via 3 débitmètres massiques (ou Mass Flow Controller, MFC), qui doivent être calibrés selon les spécifications ci-dessous:—— un MFC pour le dioxygène: 0 à 1 250 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,—— un MFC pour le dioxyde de carbone: 0 à 600 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,—— un MFC pour l’air: 0 à 1 000 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,— l’ajout d’additif doit être possible grâce à 3 pompes péristaltiques:—— 2 à vitesse fixe pour des tuyaux ID (diamètre interne) 1/8’’ — OD (diamètre externe) 1/4’’ (soit ID 3,1 mm — OD 6,2 mm),—— 1 à vitesse fixe pour des tuyaux allant jusqu’à un diamètre minimal de ID 5/16’’ — OD 7/16’’ (soit ID 7,9 mm — OD 11,1 mm),— la mesure du pH doit pouvoir être réalisée via une sonde électrochimique (adaptable sur un port PG 13.5) et optique. Ainsi, un module optique (par exemple: de type Presens) est nécessaire pour la lecture optique du pH,— l’acquisition des différentes données générées par l’équipement doit être en ligne (c’est-à-dire instantanée),— il est indispensable de pouvoir enregistrer via le logiciel, des données externes à l’équipement, telles que des concentrations en cellules et en métabolites, et qui seront reliées à la production en cours,— la visualisation sous-forme de graphe dynamique des différentes données relatives à la culture doit être possible,— le logiciel doit permettre de générer des graphes illustrant des données provenant de différentes cultures sans limitation de durée,— la récupération des données doit se faire sous-format «tableur» et «graphes» sans limitation de durée. La récupération sous forme de rapport serait un avantage considérable,— les PIDs (valeurs permettant le paramétrage des boucles de régulation) doivent être préréglés pour une utilisation avec le BioBLU 14C d’une part et pour le BioBLU 50C d’autre part,— il est indispensable de pouvoir programmer des changements de paramètres pour une action différée.Le contrôleur doit être fourni avec un kit de démarrage comprenant les accessoires et consommables indispensables à une mise en service et utilisation immédiates: tubings, sondes pH et DO adaptées aux bioréacteurs BioBLU 14C et BioBLU 50C, et une couverture chauffante adaptée au BioBLU 50C.
… suivantes:
— le contrôleur doit permettre le pilotage d’une culture à la fois, qui sera réalisée en bioréacteur d’un volume allant de 10 à 40 l utiles (respectivement BioBLU 14C et BioBLU 50C),
— le contrôleur doit obligatoirement pouvoir s’utiliser sur paillasse sans ajout d’équipement supplémentaire, hormis le système informatique et les accessoires indispensables (sondes, câbles, système chauffant, chauffe-filtre, moteur, connexion d’entrée et de sortie de gaz),
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— l’espace disponible sur la paillasse étant réduit, le contrôleur (hors système informatique) ne doit pas dépasser 500 mm de profondeur et 400 mm ± 10 mm de largeur. Une hauteur inférieure à 750 mm et un poids inférieur à 35 kg sont nécessaires pour une utilisation aisée,
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— la régulation des 5 paramètres suivants doit être précise: pH, pourcentage de dioxygène dissous, agitation (± 1 rpm), température (± 0,1 ºC), débit des gaz (± 1 ml/min),
— le moteur d’agitation doit obligatoirement pouvoir contrôler l’hélice marine propre au bioréacteur,
— la connexion des gaz doit se faire selon un raccordement de type Festo 4/6 en entrée du contrôleur, et selon un raccordement de type Festo 4/6 ou cannelé en sortie de celui-ci,
— l’ajout des gaz (dioxygène, dioxyde de carbone et air) doit se faire via 3 débitmètres massiques (ou Mass Flow Controller, MFC), qui doivent être calibrés selon les spécifications ci-dessous:
—— un MFC pour le dioxygène: 0 à 1 250 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,
—— un MFC pour le dioxyde de carbone: 0 à 600 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,
—— un MFC pour l’air: 0 à 1 000 ml/min pour une utilisation avec le BioBLU 14C et le BioBLU 50C,
— l’ajout d’additif doit être possible grâce à 3 pompes péristaltiques:
—— 2 à vitesse fixe pour des tuyaux ID (diamètre interne) 1/8’’ — OD (diamètre externe) 1/4’’ (soit ID 3,1 mm — OD 6,2 mm),
—— 1 à vitesse fixe pour des tuyaux allant jusqu’à un diamètre minimal de ID 5/16’’ — OD 7/16’’ (soit ID 7,9 mm — OD 11,1 mm),
— la mesure du pH doit pouvoir être réalisée via une sonde électrochimique (adaptable sur un port PG 13.5) et optique. Ainsi, un module optique (par exemple: de type Presens) est nécessaire pour la lecture optique du pH,
— l’acquisition des différentes données générées par l’équipement doit être en ligne (c’est-à-dire instantanée),
— il est indispensable de pouvoir enregistrer via le logiciel, des données externes à l’équipement, telles que des concentrations en cellules et en métabolites, et qui seront reliées à la production en cours,
— la visualisation sous-forme de graphe dynamique des différentes données relatives à la culture doit être possible,
— le logiciel doit permettre de générer des graphes illustrant des données provenant de différentes cultures sans limitation de durée,
— la récupération des données doit se faire sous-format «tableur» et «graphes» sans limitation de durée. La récupération sous forme de rapport serait un avantage considérable,
— les PIDs (valeurs permettant le paramétrage des boucles de régulation) doivent être préréglés pour une utilisation avec le BioBLU 14C d’une part et pour le BioBLU 50C d’autre part,
— il est indispensable de pouvoir programmer des changements de paramètres pour une action différée.
Le contrôleur doit être fourni avec un kit de démarrage comprenant les accessoires et consommables indispensables à une mise en service et utilisation immédiates: tubings, sondes pH et DO adaptées aux bioréacteurs BioBLU 14C et BioBLU 50C, et une couverture chauffante adaptée au BioBLU 50C.
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Intitulé du lot: Un contrôleur de bioréacteur de volume d’environ 3 l utiles.
Brève description:
Le contrôleur, ainsi que son système informatique, doivent être capables de répondre aux exigences suivantes:— le contrôleur doit permettre le pilotage de 2 cultures en bioréacteur d’un volume d’environ 3 l en parallèle,— le contrôleur doit obligatoirement pouvoir s’utiliser sur paillasse et sans ajout d’équipement supplémentaire, hormis le système informatique et les accessoires obligatoires (sondes, câbles, système chauffant, chauffe-filtre, moteur, connexion d’entrée et de sortie de gaz),— l’espace disponible sur la paillasse étant réduit, l’équipement (hors système informatique) ne doit pas dépasser 500 mm de profondeur et 400 mm ± 10 mm de largeur. Une hauteur inférieure à 750 mm et un poids inférieur à 40 kg sont nécessaires pour une utilisation aisée,— la régulation des 5 paramètres suivants doit être précise: pH, pourcentage de dioxygène dissous, agitation (entre ± 0,1 et ± 1 rpm), température (± 0,1 ºC), débit des gaz (entre ± 0,1 et ± 1 ml/min),— le moteur d’agitation doit obligatoirement pouvoir contrôler l’hélice marine propre au bioréacteur,— la connexion des gaz doit se faire selon un raccordement de type Festo 4/6 en entrée du contrôleur, et selon un raccordement de type Festo 4/6 ou cannelé en sortie de celui-ci,— l’ajout des gaz (dioxygène, dioxyde de carbone et air) doit se faire via huit débitmètres massiques (ou Mass Flow Controller, MFC) qui doivent être calibrés selon les spécifications ci-dessous:—— 2 MFC pour le dioxygène: 0 à 100 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,—— 2 MFC pour le dioxyde de carbone: 0 à 60 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,—— 2 MFC pour l’air en surface: 0 à 200 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,—— 2 MFC pour l’air en profondeur: 0 à 200 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,— l’ajout d’additif doit être possible grâce à 6 pompes péristaltiques:—— 4 à vitesse fixe pour des tuyaux ID (diamètre interne) 1/8’’ — OD (diamètre externe) 1/4’’ (soit ID 3,1 mm — OD 6,2 mm),—— 2 à vitesse fixe pour des tuyaux allant jusqu’à un diamètre minimal de ID 5/16’’ — OD 7/16’’ (soit ID 7,9 mm — OD 11,1 mm),— la mesure du pH doit pouvoir être réalisée via une sonde électrochimique (adaptable sur un port PG 13.5) et optique. Ainsi, un module optique (par exemple: de type Presens) est nécessaire pour la lecture optique du pH,— l’acquisition des différentes données générées par l’équipement doit être en ligne (c’est-à-dire instantanée),— la visualisation sous-forme de graphe dynamique des différentes données relatives à la culture doit être possible,— le logiciel doit permettre de générer des graphes illustrant des données provenant de différentes cultures, que ce soit des cultures réalisées en même temps et/ou des cultures réalisées à différents moments et ce, sans limitation de durée,— le logiciel doit permettre de visualiser au minimum 10 courbes simultanément sur le même graphe,— la récupération des données doit se faire sous-format «tableur» et «graphes» sans limitation de durée,— les PIDs (valeurs permettant le paramétrage des boucles de régulation) doivent être préréglés pour une utilisation avec le BioBLU 3C, et accessibles à tout moment pour pouvoir être modifiés,— il serait avantageux de pouvoir programmer des changements de paramètres pour une action différée.Le contrôleur doit être fourni avec un kit de démarrage comprenant les accessoires et consommables indispensables à une mise en service et utilisation immédiates (par exemple: tubings, sondes pH, DO et température). La fourniture de 2 kits d’adaptation pour bioréacteur BioBLU 3C par le candidat serait un avantage et doit être détaillée dans l’offre fournie. Un kit d’adaptation est composé:— d’une couverture chauffante,— d’un adaptateur moteur,— d’un chauffe-filtre,— et d’une sonde température.
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— le contrôleur doit permettre le pilotage de 2 cultures en bioréacteur d’un volume d’environ 3 l en parallèle,
— le contrôleur doit obligatoirement pouvoir s’utiliser sur paillasse et sans ajout d’équipement supplémentaire, hormis le système informatique et les accessoires obligatoires (sondes, câbles, système chauffant, chauffe-filtre, moteur, connexion d’entrée et de sortie de gaz),
Afficher plus
— l’espace disponible sur la paillasse étant réduit, l’équipement (hors système informatique) ne doit pas dépasser 500 mm de profondeur et 400 mm ± 10 mm de largeur. Une hauteur inférieure à 750 mm et un poids inférieur à 40 kg sont nécessaires pour une utilisation aisée,
Afficher plus
— la régulation des 5 paramètres suivants doit être précise: pH, pourcentage de dioxygène dissous, agitation (entre ± 0,1 et ± 1 rpm), température (± 0,1 ºC), débit des gaz (entre ± 0,1 et ± 1 ml/min),
— l’ajout des gaz (dioxygène, dioxyde de carbone et air) doit se faire via huit débitmètres massiques (ou Mass Flow Controller, MFC) qui doivent être calibrés selon les spécifications ci-dessous:
—— 2 MFC pour le dioxygène: 0 à 100 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,
—— 2 MFC pour le dioxyde de carbone: 0 à 60 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,
—— 2 MFC pour l’air en surface: 0 à 200 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,
—— 2 MFC pour l’air en profondeur: 0 à 200 ml/min pour une utilisation avec deux BioBLU 3C en parallèle,
— l’ajout d’additif doit être possible grâce à 6 pompes péristaltiques:
—— 4 à vitesse fixe pour des tuyaux ID (diamètre interne) 1/8’’ — OD (diamètre externe) 1/4’’ (soit ID 3,1 mm — OD 6,2 mm),
—— 2 à vitesse fixe pour des tuyaux allant jusqu’à un diamètre minimal de ID 5/16’’ — OD 7/16’’ (soit ID 7,9 mm — OD 11,1 mm),
— le logiciel doit permettre de générer des graphes illustrant des données provenant de différentes cultures, que ce soit des cultures réalisées en même temps et/ou des cultures réalisées à différents moments et ce, sans limitation de durée,
— le logiciel doit permettre de visualiser au minimum 10 courbes simultanément sur le même graphe,
— la récupération des données doit se faire sous-format «tableur» et «graphes» sans limitation de durée,
— les PIDs (valeurs permettant le paramétrage des boucles de régulation) doivent être préréglés pour une utilisation avec le BioBLU 3C, et accessibles à tout moment pour pouvoir être modifiés,
— il serait avantageux de pouvoir programmer des changements de paramètres pour une action différée.
Le contrôleur doit être fourni avec un kit de démarrage comprenant les accessoires et consommables indispensables à une mise en service et utilisation immédiates (par exemple: tubings, sondes pH, DO et température). La fourniture de 2 kits d’adaptation pour bioréacteur BioBLU 3C par le candidat serait un avantage et doit être détaillée dans l’offre fournie. Un kit d’adaptation est composé:
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— d’une couverture chauffante,
— d’un adaptateur moteur,
— d’un chauffe-filtre,
— et d’une sonde température.
Quantité ou étendue:
Ce marché comprend deux lots avec des spécifications techniques différentes.
Lot nº 1: un contrôleur de bioréacteur de volume allant de 10 à 40 l utiles.
Lot nº 2: un contrôleur de bioréacteur de volume d’environ 3 l utiles.
Variantes:
Variantes à l’initiative de l’Inserm:
Prestations supplémentaires éventuelles (ci-après PSE):
PSE en rapport avec le lot nº 1:
— PSE nº 1: une visite de maintenance préventive par an pour une durée de 2 ans.
Les candidats ont l’obligation d’y répondre,
— PSE nº 2: une extension de garantie de 1 an.
Les candidats n’ont pas obligation de répondre à cette option.
PSE en rapport avec le lot nº 2:
— PSE nº 3: une visite de maintenance préventive par an pour une durée de 2 ans.
— PSE nº 4: une extension de garantie de 1 an.
Variantes à l’initiative du candidat.
Les variantes à l’initiative du candidat sont interdites pour le présent marché.
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Projet financé avec le concours de l’Union européenne avec le fonds européen de développement régional.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
MI-MABS
117 avenue de Luminy, CS10951, 13288 Marseille Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
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— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;
b) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;
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c) le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation — annexe nº 1 — dûment complété, daté et signé.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— 1 présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Projet financé avec le concours de l’Union européenne avec le fonds européen de développement régional.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuel du marché, sont payées, par virement sur le compte bancaire figurant au marché, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loïc Gibault
Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F181MRS007
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm, délégation régionale Pacac
Adresse postale: 18 avenue Mozart — CS 20172
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2018/S 053-118383 (2018-03-14)
Avis d'attribution de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 465,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-375887
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-118383
Numéro JO-S: 164
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MI-mAbs
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-07-29 📅
Nom: System C industrie
Adresse postale: ZI du Bois des Lots
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Chateaux
Code postal: 26131
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: GLOBAL Process Concept
Adresse postale: 24 rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale PACAC
Source: OJS 2018/S 164-375887 (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 465,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Marseille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-375887
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-118383
Numéro JO-S: 164
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MI-mAbs
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-07-29 📅
Nom: System C industrie
Adresse postale: ZI du Bois des Lots
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Chateaux
Code postal: 26131
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: GLOBAL Process Concept
Adresse postale: 24 rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale PACAC
Source: OJS 2018/S 164-375887 (2018-08-24)
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