Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire National à Rayonnement Regional de la ville de Marseille

Ville de Marseille

Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire national a rayonnement regional (CNRR) de la ville de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scotto Musique
• Scotto Musique SARL

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-21	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Numéro de référence: 2017_21203_0067
Brève description:

Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire national a rayonnement regional (CNRR) de la ville de Marseille.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: hôtel de ville — quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-367913
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché: Lot 1: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) Montant maximum: 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lot 1: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) Montant maximum: 300 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques quart de queue et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques quart de queue et accessoires.

Informations complémentaires: Lot 2: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) Montant maximum: 200 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison de clavecins neufs et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition et livraison de clavecins neufs et accessoires.
Informations complémentaires: Lot 3: Montant minimum: 20 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'un orgue portable neuf et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition et livraison d'un orgue portable neuf et accessoires.
Informations complémentaires: Lot 4: Montant minimum: 20 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'instruments de percussion neufs et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition et livraison d'instruments de percussion neufs et accessoires.
Informations complémentaires: Lot 5: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'instruments a cordes neufs d'étude et de concert et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description:

Acquisition et livraison d'instruments a cordes neufs d'étude et de concert et accessoires.

Informations complémentaires: Lot 6: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'instruments neufs a vent, bois, cuivres d'étude et de concert et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description:

Acquisition et livraison d'instruments neufs a vent, bois, cuivres d'étude et de concert et accessoires.

Informations complémentaires: Lot 7: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'Accordéons neufs et accessoires
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition et livraison d'Accordéons neufs et accessoires
Informations complémentaires: Lot 8: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'un Piano de concert neuf et accessoires
Numéro du lot: 9
Brève description: Acquisition et livraison d'un Piano de concert neuf et accessoires.
Informations complémentaires: Lot 9: Montant minimum: 150 000 EUR (HT) Montant maximum: 170 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1,

— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),

— si le candidat ne fournit pas le formulaire Dc1, il devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899, pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire Dc2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagnée des documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:

— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), - le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectué(e)s au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire national à rayonnement régional
Adresse postale: 2 place Carli
Point de contact: Mme TIR Nadine
Téléphone: +33 491553572 📞
Courrier électronique: ntir@marseille.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille, Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAG)
Adresse postale: 39bis rue Sainte

Référence
Informations complémentaires

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr

Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Modalités de présentation des plis: envoi postal: En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Ville de Marseille Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ) 39 Bis, rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 remise contre récépissé: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ) (Anciennement Service des marchés publics — DSJ) Passage Timon David, rue Sainte (1

1) Valeur technique de l'offre 60 points répartis en sous-critères: La valeur technique sera notée à partir des éléments de réponse contenus dans le mémoire du candidat, les fiches techniques, les catalogues et les tarifs publics remis par le candidat dans son offre et décomposée selon les sous-critères ci-après. Toute absence de réponse à l'un des sous critères se verra attribuée la note de 0.

Scvt1: adéquation des instruments proposés et des accessoires au regard des spécifications techniques demandées par lot (25 points). Dans ce sous critère toute note inférieure à la moyenne sera éliminatoire.

Scvt2: diversité du choix sur catalogue(10 points).

Scvt3: modalités de livraison (3 points).

Mode de livraison:

— moyens de transports intégrés à l'entreprise: oui non

—— si non autres à préciser

—— conditions de transport et d'emballages. Modalités de manutention et de réglage des instruments selon exigences du lot.

Scvt4: démarche éco-responsable dans la fabrication des instruments et accessoires dans toute la chaîne logistique pour la fabrication et la livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour l'enseignement et la programmation culturelle du CNRR (2 points).

Scvt5: Nature de la garantie et conditions du service après vente: 20 points

— nature et étendue de la garantie (pièces concernées, exclusions...), modalités de mise en service. (Noté sur 10 points).

— conditions du service après vente (noté sur 10 points).

Nature et étendue du SAV service intégré à l'entreprise du titulaire si non précisé le lieu d'implantation jours et horaires d'ouverture nº de téléphone (gratuit ou 0800).

2) Prix de l'offre noté sur 40 points la note maximum est de 40 points. La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 161-367913 (2018-08-21)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le conservatoire national a rayonnement régional (CNRR) de la Ville de Marseille.

Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-376858
Se réfère à l'avis: 2018/S 161-367913
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Durée: 48 mois. Les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 ont été déclarés sans suite. Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille, direction générale des services/services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927, tél.: +33 491551930. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél.: +33 491134813. Fax +33 491811387.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires.
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'accordéons neufs et accessoires
Brève description: Acquisition et livraison d'accordéons neufs et accessoires.
Intitulé du lot: Acquisition et livraison d'un piano de concert neuf et accessoires
Brève description: Acquisition et livraison d'un piano de concert neuf et accessoires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Nom: Scotto Musique SARL
Adresse postale: 180 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 162 900 EUR 💰
Nom: Scotto Musique
Valeur totale du marché: 102 225 EUR 💰
7 251 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Durée: 48 mois.

Les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 ont été déclarés sans suite.

Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille, direction générale des services/services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927, tél.: +33 491551930.

Procédures de recours

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél.: +33 491134813. Fax +33 491811387.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Source: OJS 2019/S 153-376858 (2019-08-07)

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