Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire national a rayonnement regional (CNRR) de la ville de Marseille.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire National à Rayonnement Regional de la ville de Marseille
2017_21203_0067”
Titre
Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire National à Rayonnement Regional de la ville de Marseille
2017_21203_0067
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Produits/services: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Brève description:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le Conservatoire national a rayonnement regional (CNRR) de la ville de Marseille.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 1: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) Montant maximum: 300 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques quart de queue et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques quart de queue et accessoires.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 2: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) Montant maximum: 200 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de clavecins neufs et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Acquisition et livraison de clavecins neufs et accessoires.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 3: Montant minimum: 20 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'un orgue portable neuf et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'un orgue portable neuf et accessoires.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 4: Montant minimum: 20 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'instruments de percussion neufs et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'instruments de percussion neufs et accessoires.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 5: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments a cordes neufs d'étude et de concert et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'instruments a cordes neufs d'étude et de concert et accessoires.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 6: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments neufs a vent, bois, cuivres d'étude et de concert et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Acquisition et livraison d'instruments neufs a vent, bois, cuivres d'étude et de concert et accessoires.”
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 7: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'Accordéons neufs et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'Accordéons neufs et accessoires
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 8: Montant minimum: 8 000 EUR (HT) Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'un Piano de concert neuf et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'un Piano de concert neuf et accessoires.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes données sur toute la durée du marché:
Lot 9: Montant minimum: 150 000 EUR (HT) Montant maximum: 170 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— si le candidat ne fournit pas le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature DC1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— si le candidat ne fournit pas le formulaire Dc1, il devra fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899, pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire Dc2, dans sa dernière version mise à jour le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire Dc2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagnée des documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:
— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), - le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectué(e)s au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectué(e)s au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
14:00 📅
“La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger...”
La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Modalités de présentation des plis: envoi postal: En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Ville de Marseille Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ) 39 Bis, rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 remise contre récépissé: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ) (Anciennement Service des marchés publics — DSJ) Passage Timon David, rue Sainte (1 arrondissement) 13001 Marseille Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés. Critères de jugement des offres (cf. Détails au rc) pour tous les lots (1 à 8): Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants pour l'ensemble des lots:
1) Valeur technique de l'offre 60 points répartis en sous-critères: La valeur technique sera notée à partir des éléments de réponse contenus dans le mémoire du candidat, les fiches techniques, les catalogues et les tarifs publics remis par le candidat dans son offre et décomposée selon les sous-critères ci-après. Toute absence de réponse à l'un des sous critères se verra attribuée la note de 0.
Scvt1: adéquation des instruments proposés et des accessoires au regard des spécifications techniques demandées par lot (25 points). Dans ce sous critère toute note inférieure à la moyenne sera éliminatoire.
Scvt2: diversité du choix sur catalogue(10 points).
Scvt3: modalités de livraison (3 points).
Mode de livraison:
— moyens de transports intégrés à l'entreprise: oui non
—— si non autres à préciser
—— conditions de transport et d'emballages. Modalités de manutention et de réglage des instruments selon exigences du lot.
Scvt4: démarche éco-responsable dans la fabrication des instruments et accessoires dans toute la chaîne logistique pour la fabrication et la livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour l'enseignement et la programmation culturelle du CNRR (2 points).
Scvt5: Nature de la garantie et conditions du service après vente: 20 points
— nature et étendue de la garantie (pièces concernées, exclusions...), modalités de mise en service. (Noté sur 10 points).
— conditions du service après vente (noté sur 10 points).
Nature et étendue du SAV service intégré à l'entreprise du titulaire si non précisé le lieu d'implantation jours et horaires d'ouverture nº de téléphone (gratuit ou 0800).
2) Prix de l'offre noté sur 40 points la note maximum est de 40 points. La comparaison des Prix sera effectuée à l'aide du Détail quantitatif estimatif (DQE) complété par le candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 161-367913 (2018-08-21)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le conservatoire national a rayonnement regional de la Ville de Marseille
2017_21203_0067”
Titre
Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le conservatoire national a rayonnement regional de la Ville de Marseille
2017_21203_0067
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Brève description:
“Acquisition et livraison d'instruments de musique neufs et accessoires pour le conservatoire national a rayonnement régional (CNRR) de la Ville de Marseille.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'accordéons neufs et accessoires
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'accordéons neufs et accessoires.
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison d'un piano de concert neuf et accessoires
Description
Description du marché: Acquisition et livraison d'un piano de concert neuf et accessoires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 161-367913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-0593
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques droits et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scotto Musique SARL
Adresse postale: 180 rue de Rome
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 900 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-0594
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition et livraison de pianos neufs acoustiques quart de queue et accessoires” Nom et adresse du contractant
Nom: Scotto Musique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 225 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-0595
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition et livraison d'instruments de percussion neufs et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 251 💰
“Durée: 48 mois.
Les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 ont été déclarés sans suite.
Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des...”
Durée: 48 mois.
Les lots 3, 4, 6, 7, 8 et 9 ont été déclarés sans suite.
Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): mairie de Marseille, direction générale des services/services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille Cedex 20. Fax: +33 491551927, tél.: +33 491551930.
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél.: +33 491134813. Fax +33 491811387.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Introduction du recours.
Source: OJS 2019/S 153-376858 (2019-08-07)