Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia

Conseil général de la Loire

Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités:
— acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1),
— acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1950 documents et en CD de 1700 documents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RDM Video

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Enregistrements sonores › Disques
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Films

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-26	Avis de marché
2019-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films
Numéro de référence: 18ff-Dajcp-1527-M
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description sommaire de la nature et des quantités: — acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1), — acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2). Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1950 documents et en CD de 1700 documents.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films 📦
Code CPV supplémentaire: Films 📦
Disques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-476794
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web, la date prévisionnelle de début des prestations est début 2019. Dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 9:00 à 16:00 sauf samedi, .dimanches, jours fériés

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description sommaire de la nature et des quantités:

— acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1),

— acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2).

Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1950 documents et en CD de 1700 documents.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum annuel HT: 31 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 124 000 EUR.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible tacitement 2 fois.

Intitulé du lot: Acquisition de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum annuel HT: 13 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 52 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat,

— attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Délai de paiement: 30 jours.

Paiements partiels et définitifs — cautionnement et garanties exigés: sans objet.

Accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.

Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter, le cas échéant, une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web, la date prévisionnelle de début des prestations est début 2019.

Dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 9:00 à 16:00 sauf samedi, .dimanches, jours fériés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 209-476794 (2018-10-26)

Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description sommaire de la nature et des quantités: acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2) le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 950 documents et en CD de 1 700 documents.

Valeur totale du marché: 264 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131401
Se réfère à l'avis: 2018/S 209-476794
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois avec: — lot nº 1: montant minimum annuel de 31 000 EUR HT et maximum 124 000 EUR HT, — lot nº 2: montant minimum annuel de 13 000 EUR HT et maximum 52 000 EUR HT. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel HT: 31 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 124 000 EUR.

Montant minimum annuel HT: 13 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 52 000 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 186 000 EUR 💰
78 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois avec:

— lot nº 1: montant minimum annuel de 31 000 EUR HT et maximum 124 000 EUR HT,

— lot nº 2: montant minimum annuel de 13 000 EUR HT et maximum 52 000 EUR HT.

Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2019/S 057-131401 (2019-03-18)

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