Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités:
— acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1),
— acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1950 documents et en CD de 1700 documents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la Direction départementale du...”
Titre
Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia
18ff-Dajcp-1527-M
Afficher plus
Produits/services: Films📦
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités:
— acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1),
— acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1950 documents et en CD de 1700 documents.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 31 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 124 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est de 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible tacitement 2 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 13 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 52 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat,
— attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de paiement: 30 jours.
Paiements partiels et définitifs — cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Accord-cadre financé à 100 % par les fonds...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai de paiement: 30 jours.
Paiements partiels et définitifs — cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter, le cas échéant, une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-30
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web, la date prévisionnelle de début des prestations est début 2019.
Dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 9:00 à 16:00 sauf samedi, .dimanches, jours fériés
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2018/S 209-476794 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la direction...”
Titre
Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires et de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants pour la direction départementale
18ff-Dajcp-1527-M
Afficher plus
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”
Brève description
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description sommaire de la nature et des quantités: acquisition de vidéogrammes (DVD) — fiction et documentaires — public adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes musicaux (CD) — public adultes et enfants (lot 2) le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 950 documents et en CD de 1 700 documents.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 264 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 31 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 124 000 EUR.
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 13 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 52 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-476794
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de phonogrammes musicaux (CD) pour adultes et enfants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois avec:
— lot nº 1: montant minimum annuel de...”
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande d'un durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois avec:
— lot nº 1: montant minimum annuel de 31 000 EUR HT et maximum 124 000 EUR HT,
— lot nº 2: montant minimum annuel de 13 000 EUR HT et maximum 52 000 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2019/S 057-131401 (2019-03-18)