Acquisition de véhicules techniques d'occasion et neuf — 3 LOTS
Commune de Grasse
Acquisition de trois véhicules pour répondre aux besoins des services techniques de la ville de Grasse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-06 | Avis de marché |
| 2018-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“Acquisition de trois véhicules pour répondre aux besoins des services techniques de la ville de Grasse.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de grasse
Adresse postale: Place du 24 Août, bureau nº 61
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058475
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayeuse de voirie 5 m
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayeuse de voirie 5 m”
Durée de l'accord: 90 jours
Intitulé du lot: Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t ptac maxi
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t ptac maxi.”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
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“— tF: camion poids lourds grue et polybenne d'occasion,”
“— to 001: acquisition de 2 berces caisson neuve supplémentaire.”
Intitulé du lot: Mini camionnette benne neuve
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Mini camionnette benne neuve.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc auto de la ville de Grasse avenue Pierre Sémard 06130 GRASSE.”
“Parc auto de la ville de Grasse Avenue Pierre Sémard 06130 GRASSE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Extrait Kbis.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique — Châssis 23 % — Équipement 22 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 1 % — Emission en CO2 2 % — Nombre de décibel 2 %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garantie — Délai 5 % — Couverture de garantie 5 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Price weighting: 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique — Châssis porteur d'occasion 17 % — Bras de levage neuf 17 % — Berce de caisson, neuve 4 % — Grue auxiliaire neuve 17 %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 2.5 % — Emission de CO2 2.5 %
Garantie — Délai de garantie 5 % — Couverture de la garantie 5 %
Valeur technique — Châssis porteur neuf 22.50 % — Benne basculante neuve 22.50 %
Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 2.50 % — Emission de CO2 2.50 %
Garantie — Délai 5 % — Couverture de Garantie 5 %
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique-achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique-achats
Adresse postale: Place du 24 Août, bureau nº 61
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Cette consultation est lancée en trois lots. Lots 1 et 3: sans tranche lot 2 : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle modification du contrat possible...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 027-058475 (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“Acquisition de trois véhicules pour répondre aux besoins des services techniques de la ville de Grasse.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de grasse
Adresse postale: Place du 24 Août, bureau nº 61
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058475
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Balayeuse de voirie 5 m
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Balayeuse de voirie 5 m”
Durée de l'accord: 90 jours
Intitulé du lot: Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t ptac maxi
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t ptac maxi.”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
“— tF: camion poids lourds grue et polybenne d'occasion,”
Afficher plus (1)
“— to 001: acquisition de 2 berces caisson neuve supplémentaire.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Mini camionnette benne neuve.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc auto de la ville de Grasse avenue Pierre Sémard 06130 GRASSE.”
“Parc auto de la ville de Grasse Avenue Pierre Sémard 06130 GRASSE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Extrait Kbis.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique — Châssis 23 % — Équipement 22 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 1 % — Emission en CO2 2 % — Nombre de décibel 2 %
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Garantie — Délai 5 % — Couverture de garantie 5 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Price weighting: 30
Critère de qualité (nom): Valeur Technique — Châssis porteur d'occasion 17 % — Bras de levage neuf 17 % — Berce de caisson, neuve 4 % — Grue auxiliaire neuve 17 %
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 2.5 % — Emission de CO2 2.5 %
Garantie — Délai de garantie 5 % — Couverture de la garantie 5 %
Valeur technique — Châssis porteur neuf 22.50 % — Benne basculante neuve 22.50 %
Performances en matière de protection de l'environnement — Norme EURO 2.50 % — Emission de CO2 2.50 %
Garantie — Délai 5 % — Couverture de Garantie 5 %
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique-achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique-achats
Adresse postale: Place du 24 Août, bureau nº 61
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Cette consultation est lancée en trois lots. Lots 1 et 3: sans tranche lot 2 : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle modification du contrat possible...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 027-058475 (2018-02-06)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de 3 véhicules pour répondre aux besoins des services techniques de la ville de Grasse.”
Valeur totale du marché: 15 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: Bureau nº 6, 1 place du 24 Août
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 231-527729
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058475
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t PTAC maxi
Brève description:
“Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t PTAC maxi.”
Informations complémentaires:
“— TF: camion poids lourds grue et polybenne d'occasion,”
“— To001: acquisition de 2 berces caisson neuve supplémentaire.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc Auto de la ville de Grasse, avenue Pierre Sémard, 06130 Grasse.”
“Parc auto de la ville de Grasse, avenue Pierre Sémard, 06130 Grasse.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — châssis 23 % — équipement 22 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 1 % — émission en CO2 2 % — nombre de décibel 2 %
Garantie — délai 5 % — couverture de garantie 5 %
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique — châssis porteur d'occasion 17 % — bras de levage neuf 17 % — berce de caisson, neuve 4 % — grue auxiliaire neuve 17 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 2.5 % — émission de CO2 2.5 %
Garantie — délai de garantie 5 % — couverture de la garantie 5 %
Valeur technique — châssis porteur neuf 22.50 % — benne basculante neuve 22.50 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 2.50 % — émission de CO2 2.50 %
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-09 📅
Nom: SAS Europe Service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières, avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Niss Véhicules Industriels
Numéro d'enregistrement national: 43004120200010
Adresse postale: 1070 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 15 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Cette consultation est lancée en 3 lots:”
“— lots 1 et 3: sans tranche,”
“— lot 2: 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle modification du contrat possible (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) réalisation de...”
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“— concernant le lot N2: il a été décidé de le déclarer sans suite pour motif d'intérêt général.”
“Un courrier informant cette décision a été envoyé aux candidats ayant remis une offre.”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 231-527729 (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de 3 véhicules pour répondre aux besoins des services techniques de la ville de Grasse.”
Valeur totale du marché: 15 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: Bureau nº 6, 1 place du 24 Août
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 231-527729
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058475
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Le lot 2 fera l'objet d'un marché à tranche optionnelle conclu en application de l'article 77 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, les...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t PTAC maxi
Brève description:
“Camion poids lourd grue et polybenne d'occasion 12 t PTAC maxi.”
Informations complémentaires:
“— TF: camion poids lourds grue et polybenne d'occasion,”
“— To001: acquisition de 2 berces caisson neuve supplémentaire.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc Auto de la ville de Grasse, avenue Pierre Sémard, 06130 Grasse.”
“Parc auto de la ville de Grasse, avenue Pierre Sémard, 06130 Grasse.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — châssis 23 % — équipement 22 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 1 % — émission en CO2 2 % — nombre de décibel 2 %
Garantie — délai 5 % — couverture de garantie 5 %
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique — châssis porteur d'occasion 17 % — bras de levage neuf 17 % — berce de caisson, neuve 4 % — grue auxiliaire neuve 17 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 2.5 % — émission de CO2 2.5 %
Garantie — délai de garantie 5 % — couverture de la garantie 5 %
Valeur technique — châssis porteur neuf 22.50 % — benne basculante neuve 22.50 %
Performances en matière de protection de l'environnement — norme EUR 2.50 % — émission de CO2 2.50 %
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-09 📅
Nom: SAS Europe Service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières, avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Niss Véhicules Industriels
Numéro d'enregistrement national: 43004120200010
Adresse postale: 1070 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 15 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Cette consultation est lancée en 3 lots:”
“— lots 1 et 3: sans tranche,”
Afficher plus (3)
“— lot 2: 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle modification du contrat possible (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) réalisation de...”
“— concernant le lot N2: il a été décidé de le déclarer sans suite pour motif d'intérêt général.”
“Un courrier informant cette décision a été envoyé aux candidats ayant remis une offre.”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 231-527729 (2018-11-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)